2 - Subvention de fonctionnement 3 - Création d’aires de jeux – Subvention d’investissement 4 - Relais Assistantes Maternelles – Subvention de fonctionnement 5 - Accueil de Loisirs – Subvention de fonctionnement 6 - Aide au Domicile des familles – Subvention de fonctionnement 7 - Aide Dispositif Droit au répit
l Études AVAP (aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine) - p 16 l Études urbaines - p 17 l Secteurs sauvegardés - p 18, 19 l Villes et Pays d’art et d’histoire - p 20 l Actions en faveur de la cohésion sociale - p 8, 9 l Éducation artistique et culturelle - p 10, 11 l Territoires prioritaires - p 12 Archives
Département de la Nombre de membres SUBVENTION VILLAGE COTE D
SUBVENTION VILLAGE COTE D'OR - AIRE DE JEUX - DE_2019_030 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet d'installation d'une aire de jeux pour un montant de26 000 € ht sollicite le concours du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projets, Village Côte d'Or définit le plan de financement suivant :
COMMUNE Date de la NATURE DU DEPENSE HT TAUX Subvention Imputation NATURE DU TAUX SUBVENTION SUBVENTION MONTANT DE LA DECISION PROJET SUBVENTIONNABLE accordée Budgétaire PROJET INITIALE MINOREE MINORATION AIX-EN-PROVENCE 11/12/2015 Réhabilitation aire de jeux au square Dindouletto à Encagnane (dossier AC-004294) 82 280 € 60 000 €
de subvention au profit des collectivités locales pour la période 2020 / 2025 A cet effet, le Maire a rencontré le Président du Conseil Départemental de Moselle pour lui exposer les projets de la ville, en particulier : - la création de l’aire de jeux avec pumptrack - l’accueil périscolaire
5 Subvention communale aux associations, 6 Signalisation horizontale et verticale, 7 Droit de préemption urbain : maison sise 1 rue de Padelot, 8 Questions diverses 1 TERRAIN MULTISPORTS ET AIRE DE JEUX DE-056-2018 Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet du terrain multisports et de l’aire de jeux
2 BRAGNY-SUR-SAÔNE Aménagement d’une aire de jeux Subvention du Département : 5 718 € BRANGES Aménagement d’une plateforme de glisse Subvention du Département : 8 850 €
54 AIDES ATTRIBUEES PAR LES OPERATEURS DE L’ETAT Sigle Dénomination Communes éligibles Objet Service à contacter ACSÉ Agence nationale pour
Règlement d‘action sociale 2019 – Page 7 Partie 2 : Les aides aux familles 1 Les bénéficiaires de l’action sociale La Caf du Cher, dans la limite de ses ressources budgétaires, accorde des aides financières aux allocataires
02 10 2014 Ecole de Maquens – Création d’une aire de jeux – Marché à procédure adaptée – Article 28 I du CMP 06 10 2014 Contrat de bail précaire – Logement 6 rue Déodat de Severac 06 10 2014 Convention pour la mise à disposition de locaux municipaux - Maison des associations – Place des anciens combattants
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Sommaire
3 - Création d’aires de jeux – Subvention d’investissement 4 - Relais Assistantes Maternelles – Subvention de fonctionnement 5 - Accueil de Loisirs – Subvention de fonctionnement 6 - Aide au Domicile des familles – Subvention de fonctionnement 7 - Aide Dispositif Droit au répit 10 1 Subventions et/ou Prêts d’investissement Aides financières collectives (AFC) Le Conseil d
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Catalogue des subventions - collectivites-localesgouvfr
l Études AVAP (aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine) - p 16 l Études urbaines - p 17 l Secteurs sauvegardés - p 18, 19 l Villes et Pays d’art et d’histoire - p 20 l Actions en faveur de la cohésion sociale - p 8, 9 l Éducation artistique et culturelle - p 10, 11 l Territoires prioritaires - p 12 Archives l Conservation préventive - p 21 l Enrichissement des
Département de la Nombre de membres SUBVENTION VILLAGE
SUBVENTION VILLAGE COTE D'OR - AIRE DE JEUX - DE_2019_030 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet d'installation d'une aire de jeux pour un montant de26 000 € ht sollicite le concours du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projets, Village Côte d'Or définit le plan de financement suivant : Aide concernée Sollicitée ou déjà attribuée
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CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2020
de subvention au profit des collectivités locales pour la période 2020 / 2025 A cet effet, le Maire a rencontré le Président du Conseil Départemental de Moselle pour lui exposer les projets de la ville, en particulier : - la création de l’aire de jeux avec pumptrack - l’accueil périscolaire
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SUBVENTION ALLOUEE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL
COMMUNE Date de la NATURE DU DEPENSE HT TAUX Subvention Imputation NATURE DU TAUX SUBVENTION SUBVENTION MONTANT DE LA DECISION PROJET SUBVENTIONNABLE accordée Budgétaire PROJET INITIALE MINOREE MINORATION AIX-EN-PROVENCE 11/12/2015 Réhabilitation aire de jeux au square Dindouletto à Encagnane (dossier AC-004294) 82 280 € 60 000 €
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LISTE DES PROJETS DES COMMUNES SUBVENTIONNÉS PAR LE
2 BRAGNY-SUR-SAÔNE Aménagement d’une aire de jeux Subvention du Département : 5 718 € BRANGES Aménagement d’une plateforme de glisse Subvention du Département : 8 850 €
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publié par le Conseil Municipal de Châteauneuf (73)
Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire pour mar-quer le prix spécial du jury de l’agence touristique départe-mentale reçu pour la mise en place du jardin potager Demande de subvention au Conseil Départemental concernant la création de l’aire de jeux enfants et l’esplanade publique Demande de subvention excep-
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DEMANDE DE SUBVENTION – PROJET D’AIRE DE JEUX ET AMÉNAGEMENT DES ABORDS Un projet de création d’une aire de jeux devant le groupe scolaire a été arrêté En complément de cette installation, il est prévu de réhabiliter le local communal de la Place du Champ de Mars et de remplacer les luminaires de la Place Le projet global s’élève à 55 746 € H T Il est proposé de
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AIDES ATTRIBUEES PAR LES OPERATEURS DE L’ETAT
54 AIDES ATTRIBUEES PAR LES OPERATEURS DE L’ETAT Sigle Dénomination Communes éligibles Objet Service à contacter ACSÉ Agence nationale pourTaille du fichier : 11KB
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d’action sociale 2019 - Caffr
Règlement d‘action sociale 2019 – Page 7 Partie 2 : Les aides aux familles 1 Les bénéficiaires de l’action sociale La Caf du Cher, dans la limite de ses ressources budgétaires, accorde des aides financières aux allocataires
31 déc. 2020 Les subventions sont accordées au titre de la DETR
25 avr. 2022 Agrandissement et réhabilitation de l'aire de jeux. 3500 %. ADAINCOURT ... Réfection d'une route communale reliant Bettborn / Gosselming.
Sécurisation de la voirie communale et intercommunale. - Réfection de la voirie communale et intercommunale Aménagement d'aires de jeux pour enfants.
31 déc. 2021 Aire de jeux. 3000 %. Travaux d'accessibilité PMR église et cimetière communal -création de 2 places de stationnement PMR. 5 514
création d'une aire de jeux pour les enfants de 3 à 12 ans sur le site du Parc du l'autorisation au Conseil Municipal de solliciter une subvention au.
subvention dont le taux d'intervention dépend du type d'opération. La DETR fonctionne sur un appel à 11. les aires d'accueil pour les gens du voyage.
15 févr. 2018 Les subventions sont accordées au titre de la DETR
22 nov. 2021 Projet citoyen- aire de jeux inclusive: dossier de demandes de subventions auprès du Conseil. Départemental de la Savoie et du Conseil ...
Intitulé de l'opération. Subvention 2021. Dépenses. Prévisionnelles. FARGUES-SAINT-HILAIRE. Réalisation d'une aire de jeux sportive pour enfants.
Mobilier
Parmi les éléments d'aménagement, on trouve souvent des équipements divers à destination tant des enfants que de ceux qui les accompagnent. Il s'agit des bancs et des tables, des poubelles, des bornes d'eau potable et des fontaines, des cabines téléphoniques et des toilettes. On trouve aussi des bornes à incendie, des réverbères, des poteaux électr...
Bacs à Sable
Le sable, lorsqu'il est contenu dans un bac, est un matériau destiné au jeu des enfants. L'ensemble "bac + sable" constitue un aménagement et non un équipement de l'aire de jeux. Le bac à sable ne relève donc pas du décret de 1994. Il relève de l'obligation générale de sécurité. Pour autant, son entretien ne doit pas ignorer le décret de 1996- anne...
Quels sont les règles de sécurité des aires collectives de jeux ?
Aires collectives de jeux : les règles... Les aires collectives de jeux sont des lieux d'épanouissement mais aussi de risque pour les enfants. Elles doivent donc respecter des exigences de sécurité afin d’éviter tout danger, dans le cadre d’une utilisation normale ou raisonnablement prévisible.
Qu'est-ce que la conformité des aires collectives de jeux ?
La conformité des aires collectives de jeux, dont les collectivités sont garantes, assure aux usagers un libre accès et une utilisation des équipements en toute sécurité.
Comment assurer l’accessibilité des aires publiques de jeux ?
Accessibilité des aires publiques de jeux. Les collectivités sont dans l’obligation d’assurer l’accessibilité à tous leurs espaces publics. Par conséquent, comme tout aménagement collectif public, une aire de jeux doit garantir un libre accès et une liberté d’usage des équipements aux personnes valides et handicapées.
Qu'est-ce que la réglementation des aires de jeux ?
La réglementation concerne toutes les zones aménagées et équipées pour être utilisées, de façon collective, par des enfants à des fins de jeux. Les aires de jeux des écoles (privées ou publiques), des colonies de vacances, des parcs aquatiques, des parcs d'attractions et toutes les aires municipales sont concernées.
DOTATION DÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR)