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Acquisition de quatre véhicules électriques avec reprise de trois véhicules 1 2 - Mode de passation La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 1 3 - Type et forme de contrat Il s'agit d'un marché ordinaire
Par dérogation à l¶article 14, §1 du CGC, le prix d'acquisition des éventuels droits de brevet et les redevances dues pour les éventuelles licences d'exploitation ainsi que pour le maintien du brevet sont supportés par l'adjudicataire, que leur existence soit signalée ou non dans le présent cahier spécial des charges
ayant son entrée au 3 rue Sulzer Portant le n°42 et représentant 431/10 000 des charges générales de la copropriété L’ensemble aménagé et équipé par le preneur Destination des lieux : Destination exclusive des biens loués à l’exploitation d’un fonds de commerce d’agence de transport de
été sollicités et quatre véhicules ont été proposés, dont un qui ne correspondait pas au cahier des charges Après l'étude des données, un tableau comparatif, annexé au présent préavis, a été établi Le choix se porte sur un véhicule à traction intégrale, Euro 6 ,avec un système multilift adapté au matériel
de collectivités territoriales pour l’acquisition de 100 000 véhicules électriques d’ici 2015, à partir d’un cahier des charges réalisé en commun Une ouverture de ce processus d’achat aux entreprises de flottes de taille plus réduite est prévue sur la base du travail réalisé en amont
Achat d’un tracteur : Critères de choix Lors de l’acquisition d’un nouveau tracteur, plusieurs paramètres sont à prendre en considération pour définir le véhicule adapté à son exploitation A l’étude des caractéristiques techniques à proprement parler, s’ajoutent diverses réflexions qui
2011 du Groupe GAUSSIN, après avoir apporté des modifications et des compléments d’information par rapport à la communication du 10 avril 2012 Par ailleurs, la Société annonce la réalisation d’une augmentation de capital d’un montant de 400 K€ souscrite par les dirigeants, afin de renforcer ses fonds propres
En effet, la rédaction d'un cahier des charges relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers étant très complexe, il est difficile de le débuter et de le laisser terminer par les conseillers communautaires qui seront élus lors de la prochaine mandature pour un démarrage au 1er janvier 2021
lavage, compte tenu d un changement de programme et de relancer prochainement une nouvelle consultation sur la base d un cahier des charges modifié Direction Financière et Juridique - Marchés - Juridique - 33 14/08/2013 Reprise de déchets de ferraille par les établissements PASSENAUD Recyclage Période du 1 au 30 juin 2013 Direction du
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ACQUISITION DE 7 VEHICULES ET REPRISE DE 6 VEHICULES
Le présent marché a pour objet l’acquisition de 7 véhicules pour la ville de Pierrefitte-sur-Seine et la reprise de 6 véhicules Le présent marché se décompose en 3 (TROIS) lots, précisés ci-après : LOT Désignation N° 1 Achat de 2 véhicules neuf de type « Monospace » et « Berline » 5 portes et reprise d'un véhicule super 5 N° 2 Achat de 3 véhicules neufs de type
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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE
Acquisition de quatre véhicules électriques avec reprise de trois véhicules 1 2 - Mode de passation La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 1 3 - Type et forme de contrat Il s'agit d'un
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHARLY
autoriser le lancement d'un MAPA pour l'acquisition de véhicules - 3 - Ce MAPA comportait 3 lots pour l'acquisition d'un utilitaire rallongé, de 2 minibus et d'un véhicule réfrigéré rallongé En option, l'entreprise devait également proposer une offre de reprise des anciens véhicules Une seule entreprise a répondu : GGA La commission d'appels d'offres qui s'est réunie le 25 09
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CAHIER SPECIAL DES CHARGES
cahier special des charges rÉfÉrence : 2016/gr04/pndap/084 procÉdure nÉgociÉe directe avec publicitÉ ayant pour objet la fourniture de vÉhicules amÉnagÉs en clinique mobile pour le programme de mÉdecins du monde: delivery of free and quality health care to migrants and refugees in greece avec publicitÉ sur le site e-procurement page 2 sur 35 csc : 2016/gr04/pndap/084 table des
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CONSEIL MUNICIPAL DE SEPTMONCEL LES MOLUNES
d'acquisition a été enregistrée le 13/01/2021 de la part de M Jean-Luc LEBESLE et Mme Marie- Ils ont travaillé à la rédaction d'un cahier des charges pour un nouveau site Septmoncel les Molunes qui sera consultable sur ordinateur, tablette, téléphone avec formulaire de contact, planning de réservation (ex pour la maison de l'enfance), newsletter, avec un nouveau logo Une
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Par Jean-Philippe Arrouet LOGICIEL DE GESTION DE FLOTTE
dépendent du cahier des charges présidant à leur acquisition et de leur paramétrage Dépréciation dè la valeur du véhicule, frais d'entretien, remplacement des pneuma-tiques, assurance, fiscalité, frais financiers: les composantes du coût d'usage (TCO) d'un parc de véhicules sont nombreuses et complexes Au point qu'il devient délicat pour le responsable d'un parc, dès plusieurs
Cahier des charges d'acquisition d'1 véhicule utilitaire neuf III Reprise éventuelle d'1 véhicule Dans le cas où la décision finale est de céder le véhicule au
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CAHIER DES CHARGES Objet du Marché : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS DE TYPE CITADINE – REPRISE OPTIONNELLE DE VOITURES Etabli en
dl.php?table=ani fichiers&nom file=Cahier des charges
14 déc 2006 · Tous les véhicules sont soumis à un contrôle technique périodique, complétée ou reprise par le Centre National d'Essais et d'Homologation constitue Les devis ou factures relatifs à l'acquisition des équipements techniques si l' annexe III ou du cahier des charges annexé à l'autorisation pour les
Cahier des charges relatif a l
C C P – Acquisition de véhicules neufs et reprise de véhicules 2 Les dispositions du présent cahier des clauses particulières (C C P ) concernent : partie, les frais correspondants sont à la charge de cette dernière 22 2 2 articles D 8222-5 ou D 8222-7 à 8 du Code du Travail conformément à l'article 51-III du Décret
rv a pvuciu
15 mai 2017 · o Véhicule utilitaire compact neuf, avec reprise d'un véhicule à benne Le présent marché est décomposé en trois lots distincts, conclus sans apporté au regard des exigences et des besoins fixés au cahier des charges
AAPC ACQUISITION DE VEHICULES
Le marché est composé de trois lots : - Lot n°1 Lot n°2 : Acquisition d'un véhicule pour le service de la police municipale, Une reprise de l'ancien véhicule (Peugeot Partner 2 places, 1 2L essence, année 1999, >77 En cas de dysfonctionnement ou de non-respect du Cahier des Charges, la commande pourra
cc achat de vehicules police et periscolaire
14 jui 2018 · III 2 LOT N° 1: ACQUISITION D'UNE AMBULANCE prévue à cette fin à l' adresse reprise ci-dessus L'offre doit parvenir au Pour le véhicule en charge, le moteur est à même de faire réaliser et de maintenir une vitesse de
.a CZ CSCH Ambu HT
9 fév 2018 · Article 1 - Objet La prestation concerne l'acquisition d'un véhicule électrique et d' un véhicule essence neufs - avec reprise Un petit véhicule utilitaire (2 à 3 places à l'avant) avec coffre (charge utile de 600 kg environ)
cctp mp vehicules
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Affaire n° 2018- 02F01-004 - Acquisition de véhicules neufs pour le GIP LABOCEA Le titulaire du marché aura à sa charge l'immatriculation des véhicules dans la préfecture dont dépend La reprise de ce véhicule est associée à l'achat d'un véhicule du lot N°3
LABOCEA CCTP F
09?/06?/2020 3-2-1- Assurance. 7. 3-2-2- Restitution du véhicule. 7. 4- Option. 7. 5- Reprise du véhicule. 8. 6- Livraison.
14?/12?/2006 - Chaque six mois depuis la date de leur mise en circulation pour les véhicules de transport de voyageurs de transports publics urbains
Référence : PA-CMA 002-2018. CAHIER DES CHARGES. Objet du Marché : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS DE. TYPE CITADINE – REPRISE OPTIONNELLE DE VOITURES.
17?/07?/2017 62176 CAMIERS. Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Objet : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS ET REPRISE. DE VEHICULES. 2017/2018.
un exemplaire de la convention et du cahier des charges en ce qui Toutefois le taux d'amortissement du coût d'acquisition des véhicules.
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Cahier Spécial des Charges. Marché de Fournitures relatif à « l'acquisition de 5 véhicules pour les Interventions du Portefeuille 2019-2024 ».
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