2002, instaurant les aides départementales en faveur de la randonnée, n°912-5 du 23 janvier 2003 et n° 9 34 1 du 9 mars 2006 en faveur de la promotion des loisirs sportifs de nature, Vu la délibération n° 0 1 1 du Conseil Général du 17 décembre 2012 portant délégation à la Commission Permanente,
Vu la délibération du Conseil Départemental n° 2017-CD-1-5664 1 du 20 octobre 2017 portant extension des délégations données à la Commission Permanente ; Vu la délibération du Conseil Départemental n° 2018-CP-6543 1 du 19 octobre 2018 portant dotation globale de fonctionnement 2019 des collèges publics et lycées internationaux ;
lycées neufs » (12200301) du budget 2020, conformément à l’annexe 3 à la délibération; Autorise la Présidente à signer avec IDF CD, la convention de mandat MPGP et dont le modèle est joint en annexe 1 à la délibération pour un taux de rémunération fixé à 2 et un forfait
pour jeunes, apprentis et étudiants » de la délibération n° CR 2017-02 du 26 janvier 2017, au financement des projets détaillés dans les fiches projets en annexe 1 à la présente délibération par l’attribution de subventions d’un montant maximum prévisionnel de 5 426 200 €
Fontaine et François Furet à Antony comme l’a prévu la délibération de la Commission permanente du 15 septembre 2014 qui a été actualisée à la Commission permanente du 2 juillet 2018 - Les enfants résidant dans le département des Yvelines et scolarisés en Essonne (secteur de Dourdan) se voient appliquer la
régionales objet de l’article 1 à compter du 1er janvier 2019, par dérogation à l’article 29 alinéa 3 de l’annexe de la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier Article 3 : Décide d’attribuer, dans le cadre du dispositif d’aide à l’introduction de produits
PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT DU SPORT
régional adopté par délibération de la Commission permanente n° 15 12 385 de la commission permanente du 29juin 2015 II-4) d’attribuer à l’association Comité d’organisation du Championnat du Monde de Handball France 2017 (94) une subvention forfaitaire de 40000 = co rrespondant à une dépense
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COMMISSION PERMANENTE
1 Annexe à la délibération de la Commission Permanente en date du 15 mars 2019 - Remboursement des frais de déplacements professionnels - Textes supports : - Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;
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DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
Commission permanente, Vu la délibération du Conseil régional n° 15 00 196 du 6 mars 2015 approuvant le Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 (CPER) Région Rhône-Alpes, Vu la délibération du Conseil régional n° D C R 2015-0288 du 23 mars 2015 approuvant le Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 (CPER) Région Auvergne, Vu la délibération du Conseil régional n° 1 du 9 février
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RÉMUNÉRATION ET RÉGIMES INDEMNITAIRE - Île-de-France
Les annexes 1 et 2 de de la délibération n° CR 2017-175 du 23 novembre 2017 susvisée sont complétées ainsi qu’il suit (cf annexes 1 et 2) Article 3 : Décide que la présente délibération entre en vigueur le 1er octobre 2019 La présidente du conseil régional d’Île-de-France VALÉRIE PÉCRESSE 2019-09-03 15:35:10
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COMMISSION PERMANENTE lundi 30 janvier 2017 SOMMAIRE
COMMISSION PERMANENTE lundi 30 janvier 2017 SOMMAIRE Solidarité Personnes Agées 1 Subvention au programme départemental en faveur des établissements accueillant des personnes âgées - EHPAD Saint-Louis à Commentry Cadre de Vie Culture 2 Aide à la diffusion de spectacles et aux résidences d'artistes 3 Monuments historiques publics - prolongation d'une subvention
31 jan 2017 · Dahir nº 1-17-02 du 2 joumada I 1438 (31 janvier 2017) portant publication de l' Acte les amendements annexé audit Acte, adopté à Addis-Abeba (Ethiopie) le 3 déterminant et précieux dans la libération du continent, l'affirmation d'une identité commune «Commission », le Secrétariat de l'Union ;
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PARTENARIATS AVEC LE COMITE PARISIEN DE LA LIBERATION ET Code fonctionnel 28 « Autres services périscolaires et annexes », l'association pour le souvenir des fusillés du Mont-Valérien » à compter du 3 janvier 2017,
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ANNEXE 5 : FICHES PROJETS EQUIPEMENTS DES POLICES MUNICIPALES Par délibérations CR 10-16 du 21 janvier 2016 et CP 16-132 du 18 mai 2016 relatives Commission permanente du 8 mars 2017 1 PL DE LA LIBERATION
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Le mandat du groupe de travail a été validé par la commission permanente du HCTS le 20 Annexe 4 : tables rondes du lundi 30 janvier 2017 développement social, la cohésion sociale, le pouvoir d'agir et la libération des personnes
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15 mai 2017 · de la Libération à Sainte Foy lès Lyon et Oullins - 2 lots - Autorisation de Métropole de Lyon – Commission permanente du 15 mai 2017 2015-0004 du 16 janvier 2015 modifiée, a délégué à la Commission montant de 6 400 000 € HT en dépenses à la charge du budget annexe de l'assainissement
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9 jan 2017 · Janvier 2017 I - Relevé des délibérés de la Commission permanente du Conseil départemental DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 9 JANVIER 2017 conformément à l'annexe 2 de la présente délibération Fixe les
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5 jan 2017 · Budget primitif 2017 - budgets annexes - budget annexe du laboratoire vétérinaire de donner délégation à la commission permanente pour approuver les Assignation en référé visant à obtenir la libération d'une parcelle
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17 janv. 2017 Délègue à la Commission permanente la compétence pour approuver un ... les articles 1 à 15 31 à 31.3 et 33 à 37 de la délibération n° CR ...
1 sept. 2017 ISSN 0755-7582. N° 01 17 - Janvier 2017. Délibérations de la Commission Permanente du Conseil départemental. Séance du 23 janvier 2017 ...
6 mars 2017 PASSATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC L'AGENCE DE SERVICES ET DE ... Vu l'avis de France Domaine rendu le 23 janvier 2017.
31 août 2020 d'intention exposée lors de la commission permanente du 27 avril ... sa délibération n° 1.5 du 7 juillet 2017 adoptant l'avenant n° 1 au ...
1 janv. 2017 r décisions de la Commission permanente du 9 janvier 2017. (n° ... urbain conformément à l'un des objectifs de l'article L 300-1.
6 févr. 2017 de la Haute-Savoie dûment convoquée le 23 janvier 2017
19 nov. 2020 VU la délibération n° CR 2017-02 du 26 janvier 2017 modifiée relative à la ... étudiants jointe en annexe 1 à la présente délibération.
3 mars 2017 Vendée du 23 janvier 2017 approuvant la présente convention de site. VU la délibération de la Commission Permanente du Conseil ...
1 mars 2017 23/01/2017 Modifiant l'arrêté N° 2016/777 du 15 mars 2016 portant ... Article 1 : Le gérant du CAFE HOTEL RESTAURANT DE CHEZ NOUS situé 99 ...
Recueil n°4 – 1er septembre 2013 . Recueil n°67 – 23 janvier 2019. ... Délibération du 27 février 2017 - Modification de l'annexe 1 du règlement ...
Rapport pour le Conseil régional JANVIER 2017