PDF RÉGIE D ASSAINISSEMENT DES EAUX TERREBONNE-MASCOUCHE (RAETM) PDF



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RAETM Avis public 2020-08-24

TERREBONNE ET MASCOUCHE Avis est donné par la soussignée que la prochaine assemblée régulière du conseil d'administration de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (RAETM) aura lieu le lundi 22 février 2021 à 15 h 00 L'assemblée se tiendra à huis clos et par visioconférence L'enregistrement


Régie dassainissements des eaux - Terrebonne Mascouche

La Régie d'assainissement Terrebonne-Mascouche vise par cette politique les différents intervenants internes et externes qui auront à entretenir des relations d'affaires Cette politique fait suite à I'adoption du Projet de Loi 76 sanctionné le 1 er mars 2010 et du Projet de loi 102 sanctionné le 11 juin 2010 Ces projets de loi modifient


PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE TERREBONNE

2021 de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (« RAETM ») prévoyant des revenus et des dépenses au montant de 4 364 700 $ et du Programme des triennal d’immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 au montant de 15 458 000 $, tel qu’adoptés le 23 novembre 2020 par le conseil d’administration de cette


RÉSOLUTION NO - villeterrebonneqcca

Dec 09, 2020 · ATTENDU le dépôt des prévisions budgétaires de l’année 2021 de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (« RAETM ») prévoyant des revenus et des dépenses au montant de 4 364 700 $ et du Programme des triennal d’immobilisations pour les années 2021, 2022 et


archivesbapegouvqcca

chemin des Quarante-Arpents et qui font la limite avec la Ville de Terrebonne et à l’est par la limite avec la Ville de Terrebonne De plus, le site ceinture en partie les étangs aérés de la Régie d’assainissement des eaux de Terrebonne – Mascouche (RAETM) Le site dans son ensemble a une superficie d’environ 40 ha Toutefois, la


Ra a a a a - Mascouche

À la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (RAETM), le conseiller qui assure la vice-présidence reçoit la somme de 2 754 $ et le conseiller siégeant comme membre reçoit la somme de 2 065 $, plus l’allocation de dépenses prévues par la loi


TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU TRAVAIL

EAUX USÉES : [8] L’assainissement des eaux usées de la Ville de Mascouche est assuré par 2 usines d’épuration Une première, située à Mascouche, est opérée par un sous-traitant et appartient à la régie d’assainissement des eaux Terrebonne Mascouche (RAETM) La


ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 7 DÉCEMBRE - Mascouche

6 7 Autorisation de paiement de la quote-part 2021 de la Régie d'assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche 6 8 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 1288 imposant des taxes et exigeant des compensations pour rencontrer les obligations de la Ville au cours de l'exercice financier 2021 6 9 Dépôt des listes des bons de


[PDF] Régie d'assainissements des eaux - Terrebonne Mascouche

La Régie d'assainissement Terrebonne-Mascouche vise par cette politique les différents intervenants internes et externes qui auront à entretenir des relations d'affaires Cette politique fait suite à I'adoption du Projet de Loi 76 sanctionné le 1 er mars 2010 et du Projet de loi 102 sanctionné le 11 juin 2010 Ces projets de loi modifient


[PDF] RAETM Avis public 2020-08-24

TERREBONNE ET MASCOUCHE Avis est donné par la soussignée que la prochaine assemblée régulière du conseil d'administration de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (RAETM) aura lieu le lundi 22 février 2021 à 15 h 00 L'assemblée se tiendra à huis clos et par visioconférence L'enregistrement sera accessible en tout temps sur le site Internet de la RAETM


[PDF] PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE TERREBONNE

D’ASSAINISSEMENT DES EAUX TERREBONNE /MASCOUCHE (RAETM) POUR SON EXERCICE FINANCIER 2021 ET DU PROGRAMME DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2021, 2022 ET 2023 RÉSOLUTION NO : 641-12-2020 ATTENDU le dépôt des prévisions budgétaires de l’année 2021 de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (« RAETM »)


[PDF] Procès-verbal d’une séance du - Ville de Terrebonne

CE-2016-427-REC CESSION D’IMMEUBLES / RÉGIE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX TERREBONNE-MASCOUCHE ATTENDU QU’une partie de lot numéro 951 075 du cadastre du Québec1 , d’une superficie de 1279,8 mètres carrés , sur lequel est érigé un poste de pompage servant à la Régied’Assainissement des eaux Terrebonne - Mascouche appartient à la Ville de Terrebonne;


[PDF] Ra a a a a - Mascouche

À la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (RAETM), le conseiller qui assure la vice-présidence reçoit la somme de 2 754 $ et le conseiller siégeant comme membre reçoit la somme de 2 065 $, plus l’allocation de dépenses prévues par la loi


[PDF] TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU TRAVAIL

EAUX USÉES : [8] L’assainissement des eaux usées de la Ville de Mascouche est assuré par 2 usines d’épuration Une première, située à Mascouche, est opérée par un sous-traitant et appartient à la régie d’assainissement des eaux Terrebonne Mascouche (RAETM) La


[PDF] ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 7 DÉCEMBRE -

6 7 Autorisation de paiement de la quote-part 2021 de la Régie d'assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche 6 8 Avis de motion et dépôt du projet de Règlement numéro 1288 imposant des taxes et exigeant des compensations pour rencontrer les obligations de la


[PDF] SÉANCE ORDINAIRE DU LUNDI 4 JUIN 2012

–ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE Eau dans le réseau L’employé municipal a fait le tour des trous d’homme Il n’y a pas vraiment d’endroit démontrant d’accumulation d’eau Des analyses seront effectuées pour évaluer si elle peut entrer par les trous des couvercles Nous y reviendrons Rue de la Gare-Sol au coût de 14 000 $, 12 500 $ vise l


Télécharger - Espace INRS

des Mille-Îles, Terrebonne Québec, pour l'assainissement des eaux à Laval, Marcotte, J R Assainissement des eaux de gie régionale, 1995 20 p 1075
BiblioIleJesus


[PDF] Juin - Autour de lîle

5 jui 2012 · gie, chick lit (romans de filles), etc dont La Régie d'assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (RAETM) a récemment informé les 
juin


[PDF] Élaboration dun cadre de système daide à la gestion - Espace ETS

gestion de l'entretien sont aussi responsables des réseaux de gaz, d'eau potable caractéristiques des réseaux d'assainissement sont énoncées, ainsi que les 
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Le dossier du présent numéro, La gestion intégrée de l'eau par cesseur, le Programme d'assainissement syner gie; décision aventureuse en rai son
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[PDF] Revue Urbanité-mars 05 - LOrdre des urbanistes du Québec

22 avr 2018 · non désirées : émissions de GES et pollution de l'air et de l'eau, contamination des à l'accès à l'eau, à l'assainissement, au recyclage, à la TERREBONNE SAGUENAY la morpho lo gie urbaine du « vieux » quartier 
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[PDF] Les facteurs permettant la piétonnisation - Archipel UQAM

imperméables qui empêchent tout écoulement du trop-plein d'eau, diminue la qualité Sénécal, Hamel et Vachon (2005) : « les rives des plans d'eau et les hauts lieux, comme le déchets et service d'assainissement d'écolo gie Urbaine
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4 mai 2006 · Traitement d'eau des tours de refroidissement 18 Yves Piette, de la Société québécoise d'assainissement des eaux gie consommée
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Régie d'assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche. Ainsi que : QUE le conseil d'administration de la RAETM accepte le dépôt par.



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Apr 26 2021 Régie d'assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche ... Adoption de soumission RAETM-2021-002 - Services professionnels.



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Mar 22 2021 Régie d'assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche ... Adoption de soumission RAETM-2021-003 - Mise à niveau des systèmes.



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Apr 23 2019 auprès de la Régie d'assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (ci-après RAETM) dans le cadre d'un processus d'adjudication ou ...



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RÉGIE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX TERREBONNE-MASCOUCHE. Régie d'assainissement l'usine d'épuration et des postes de pompage de la RAETM;.



Pour diffusion immédiate LA VÉRIFICATRICE GÉNÉRALE DE LA

Jun 7 2022 Même si la Ville et la Régie d'assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (RAETM) ont mis en place des mécanismes qui leur permettaient de ...



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Séance du conseil de la Régie d'assainissement des eaux Terrebonne Mascouche l'usine d'épuration et des postes de pompage de la RAETM;.



Projet

Dec 22 2021 prévisions budgétaires de la Régie d'assainissement des eaux. Terrebonne-Mascouche (RAETM)



SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 6 JUIN

Jun 6 2022 de la Régie d'assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (RAETM) se terminant le. 31 décembre 2021. E. Dépôt de la liste des contrats ...



CONVOCATION ENDROIT : Siège social de la Régie daqueduc

Apr 27 2020 conseil d'administration de la RAETM le rapport financier de ... numéro 121 de la Régie d'assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche.

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