Séance du lundi 21 décembre 2020 Article 4 du projet d’arrêté royal fixant la date d’entrée en vigueur de diverses lois relatives au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU LUNDI 21 DECEMBRE 2020 Présents : M Samuel FARCY, Président ; 2 juillet 2019 et 11 décembre 2019; Attendu que l'article
Séance extraordinaire du 21 décembre 2019 (17 h 15) Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint-Césaire, tenue le lundi 21 décembre 2020 à compter de 17 h 15, à huis clos en visioconférence, en vertu ’arrêté ministériel nde l o 689 par le
PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil d’Orford tenue EN VIDÉOCONFÉRECE, le lundi 21 décembre 2020 à compter de 19 h 15 À laquelle sont présents : Madame Marie Boivin, mairesse Madame Lorraine Levesque, conseillère Monsieur Richard Bousquet, conseiller Madame Maryse Blais, conseillère Madame Diane Boivin, conseillère
séance du conseil municipal qui se tiendra par visioconférence : Le lundi 21 décembre 2020 à 18h00 Vous trouverez, en pièce jointe, un récapitulatif des différentes étapes vous permettant de rejoindre la salle de réunion virtuelle depuis GOOGLE CHROME à partir du lien d'accès et du mot de passe indiqués ci-dessus
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D¶OTTERBURN PARK TENUE À HUIS CLOS LE LUNDI 21 DÉCEMBRE 2020, À 19H, PAR VISIOCONFÉRENCE, À OTTERBURN PARK, PROVINCE DE QUÉBEC À cette séance ont été dûment convoqués, selon la Loi sur les cités et villes, les membres du conseil municipal
DU CONSEIL MUNICIPAL LE VINGT ET UN DÉCEMBRE DEUX MILLE QUINZE, le conseil municipal s'est réuni en séance publique, en l'Hôtel de ville de Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 15 décembre 2015 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59 Monsieur Eric PIOLLE, Maire, assure la présidence
Dec 21, 2016 · Que l’ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil du 21 décembre 2016, soit adopté tel que présenté That the agenda of the special Council meeting of December 21st, 2016 be, and it is hereby, adopted as presented
Dec 07, 2020 · DOSSIER DE PRESSE — SÉANCE PLÉNIÈRE DU LUNDI 7 DÉCEMBRE 2020 4 1,87 milliard BUDGET 2020 DE LA GIRONDE >1 milliard D’INVESTISSEMENTS DEPUIS 2015 21 millions ÉCONOMISÉS SUR LES FRAIS FINANCIERS GRÂCE À LA NOTATION Débat sur les orientations budgétaires pour 2021 Conformément aux dispositions légales, le débat d’orientation
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CONSEIL MUNICIPAL - Megève
Conseil Municipal de la Commune de Megève – 22 décembre 2015 7 A R R E T E S M U N I C I P A U X Période du 18 novembre 2015 au 22 décembre 2015 N° Service émetteur Date Objet 2015-604 GEN DGAAE 5-nov Autorisation de voirie - Alimentation ERDF - Trottoir Route Nationale - SERPOLLET- Lundi 9 au 16 Novembre 2015
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CANTON DE VAL-DE-REUIL PROCES-VERBAL des DELIBERATIONS
DATE DE CONVOCATION 9 décembre 2016 DATE D’AFFICHAGE 23 décembre 2016 NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE PRESENTS PROCURATION(S) VOTANTS N° 16/12/PV PROCES-VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL 33 23 5 28 VAL-DE-REUIL DEPARTEMENT DE L’EURE ARRONDISSEMENT DES ANDELYS CANTON DE VAL-DE-REUIL Le maire certifie que
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Séance du 27 novembre 2015 - ville-chavignyfr
Date de convocation: 16 novembre 2015 Date daffichage : 30 novembre 2015 Conseillers en exercice: Le Maire expose que la Loi du 16 décembre 2010 de réforme des Collectivités Territoriales, complétée par la Loi dite « NOTRE » du 7 août 2015, prévoit une nouvelle phase de rationalisation des périmètres des intercommunalités A cet effet, un Schéma Départemental de Coopération
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CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 janvier 2020 PROCES-VERBAL
Date de convocation: 07 janvier 2020 Nombre de conseillers en exercice: 27 Nombre de présents: 20 Nombre de votants: 21 Présents : Mme depuis le mardi 24 décembre - L’inauguration du FCA 2020, 12ème édition, aura lieu le samedi 25 janvier 2020 Les expositions se dérouleront jusqu’au dimanche 1er mars Les projections seront lancées le mercredi 12 février jusqu’au dimanche
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Département des COTES D’ARMOR EXTRAIT DU
Date de convocation et d’affichage : 12 février 2016 Date d’affichage du Procès-Verbal : 26 février 2016 Nombre de conseillers : En exercice : 19 – Présents : 15 – Votants : 18 Présents : M Didier MIRIEL, Mme Pascale GUILCHER, M Rémy HUET, Mme Marie-Line HERCOUET, M Yvon FAIRIER, M Yvonnick MENIER, Mme Barbara AULENBACHER, M Philippe GELARD, Mme Sandrine REHEL,
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AUBIN DE
Date de la convocation : mardi 22 mai 2018 Nombre de Conseillers en exercice : 29 Présents : 21 Représentés : 6 Excusés : 2 Absent : 0 Votants : 27 2 N° Ordre du jour RAPPORTEURS 1 Ressources Humaines 2 représentants du personnel et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité Finances Monsieur le 3 4 5 $ l’Equipement des Communes (FDAEC) 2018 Monsieur le
10 déc 2015 · Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 165 Date de convocation du Conseil : mardi 24 novembre 2015 Secrétaire élu : Madame Elsa Michonneau Affiché le : lundi 14 décembre 2015 Casola), Buffet (pouvoir à M Barret), Denis (pouvoir à Mme Frier), Mme Fautra (pouvoir à M Rabehi)
Dahir n°1-15-85 du 20 ramadan 1436 (7juillet 2015) portant des conseillers Section première : Des conditions d'exercice du droit de pétition par les regard du nombre total des sièges convoqué pour élire un nouveau président à compter de la date de la présentation janvier et se termine le 31 décembre de
loi organique commune
24 nov 2015 · Séance du Lundi 07 décembre 2015 à 18 heures 30 Date de convocation : 26 novembre 2015 de cette commune régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, Nombre de Conseillers en exercice : 15 L'an deux mil quinze, le mardi dix novembre, à vingt heures trente, le Conseil
T CC Thiberville
Séance du lundi 15 décembre 2014 Date de la convocation: 09/12/2014 Fait à Heiltz le Maurupt, le 15 décembre 2015 Le Maire présente à l'assemblée le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) sur le secteur de Vitry-le- François, Nombre de conseillers en exercice: secrétariat : mardi 9h/12h - 14h/18h
recueil avis consult officielle
Séance du 21 décembre 2015 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 15 décembre 2015 Monsieur le maire donne connaissance à l'assemblée des éléments qu'il a recueillis sur
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13 déc 2015 · général des conseils régionaux a été reporté à décembre 2015 (article effectif et répartition des sièges : si le nombre total des conseillers Les électeurs ont été convoqués par le décret n° 2015-939 du 30 L'exercice de certaines fonctions est ainsi incompatible avec la lundi 9 novembre à midi (art
Memento general VDEF avec cerfa
5 mai 2015 · cette convocation Nexans qui est appelée à se tenir, sur première convocation , le mardi 5 mai 2015 à 15h00 au Générale au plus tard le lundi 4 mai 2015 à 15 heures (heure de les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2018 Compte tenu du nombre de réunions du Conseil en 2014, celui-ci
Avis de convocation AG
10 déc 2015 · 05 décembre 2015 : date limite pour les collectivités pour se prononcer sur le projet A défaut d'avis Nombre de conseillers en exercice : 10
deliberations SMAEP DES EAUX DE LOIRE
13 déc 2015 · Nouveauté - instauration d'un nombre minimal de sièges par département (art à l'occasion des élections régionales de décembre 2015, sous réserve d'un accord des Les électeurs ont été convoqués par le décret n° 2015-939 du 30 choisir entre l'exercice de son mandat de conseiller régional et la
regionales memento candidats
14 déc. 2015 N° 23. DU 30 novembre AU 15 décembre 2015 ... n° 2015/64 du 23 octobre 2015 de l'Hôpital Charles FOIX 21
8 nov. 2016 Vu le rapport présenté en séance du 8 novembre 2016 portant sur la ... de la Communauté d'Agglomération TCO en date du 15 décembre. 2015.
3 déc. 2015 Nombre de conseillers en exercice : 21 ... séance a été affiché à la porte de la Mairie le 4 décembre 2015 ... (Lundi Mardi
15 déc. 2015 15 DECEMBRE 2015. Adresse postale : Préfecture du Rhône – 69419 Lyon cedex 03. Pour connaître nos horaires et nos modalités d'accueil ...
1 août 2020 La convocation à la séance du conseil municipal (schéma). ... 55JO Sénat 15 javier 2015 n°12842 ; CAA Paris 22 novembre 2005
20 nov. 2015 SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 2015. Délibérations n?01 à 08. 12/11/2015. 23/11/2015. Date de convocation : Date d'affichage : Nombre de conseillers ...
Le Conseil municipal se réunira à l'Hôtel de Ville de DINAN Salle d'Honneur
13 déc. 2015 1.3. Date des élections. L'élection des conseillers régionaux a lieu les dimanches 6 et en cas de second tour
20 nov. 2015 21. DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE N° 029. EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 2015. Date de la convocation : 8 ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 23 DU 30 novembre