[PDF] Liste des engagements financiers du MCE en juillet 2015

View - Download Liste des engagements financiers du MCE en juillet 2015

Previous PDF

Next PDF

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : juillet 2015 MINISTÈRE/ORGANISME : Conseil exécutif SECTEUR : 140 PAGE 1 DE 12

Note 1 : écrire en MAJUSCULE la catégorie concernée soit :

CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

Formulaire n

o 2 N o

SÉQ.

N o

DE RÉFÉRENCE :

N o de bon de commande, N o d'écriture de SAGIR ou N o de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE (voir note 1)

OBJET : Mentionner le nom de l'activité ou projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

Pr. : 2 - Services de soutien auprès du premier ministre et du

Conseil exécutif

1

BC 140017523

(CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) Fournir les services professionnels auprès de la direction générale de l'administration afin de fournir le service de secrétariat, pour la période du 25 juin 2015 au 31 mars 2016.

48 500 $ (02-03)

Alain, Sylvie

Québec, Taschereau

2

C23039

Entente 2015-

0140-15-00

(DIVERS) Dépense annuelle pour défrayer le coût des services pour fournir l'hébergement de sites web informationnels de la Dir ection générale de l'admin istrat ion, pour la période d'avril 2015 à mars 2016.

28 263 $ (02-03)

Centre de services partagés du Québec (CSPQ)

Québec, Taschereau

3

D900AB0025

(DIVERS) Abonnement annuel du ministère du Conseil exécutif et de la Commission d'accès à l'information à la Direction générale des acquisitions du CSPQ.

55 000 $ (02-03)

Centre de services partagés du Québec (CSPQ)

Québec, Taschereau

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : juillet 2015 MINISTÈRE/ORGANISME : Conseil exécutif SECTEUR : 140 PAGE 2 DE 12

Note 1 : écrire en MAJUSCULE la catégorie concernée soit :

CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

Formulaire n

o 2 N o

SÉQ.

N o

DE RÉFÉRENCE :

N o de bon de commande, N o d'écriture de SAGIR ou N o de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE (voir note 1)

OBJET : Mentionner le nom de l'activité ou projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

4

DMC1601

(DIVERS) Entente de services p our fo urnir du soutien t echnique à la stratégie de publicité et de promotion entourant le lancement de la stratégie maritime.

57 690 $ (02-05)

Centre de services partagés du Québec (CSPQ)

Québec, Taschereau

5

S17252

(DIVERS) Entente de services po ur fou rnir du soutien tec hnique à l'environnement bureautique et informatique du MCE pour le mois de mai 2015.

26 018 $ (02-03)

Centre de services partagés du Québec (CSPQ) Service d'entretien et d'équipement bureautique (SEEB)

Québec, Taschereau

6

S17424

(DIVERS) Entente de services po ur fou rnir du soutien tec hnique à l'environnement bureautique et informatique du MCE pour le mois de juin 2015.

25 291 $ (02-03)

Centre de services partagés du Québec (CSPQ) Service d'entretien et d'équipement bureautique (SEEB)

Québec, Taschereau

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : juillet 2015 MINISTÈRE/ORGANISME : Conseil exécutif SECTEUR : 140 PAGE 3 DE 12

Note 1 : écrire en MAJUSCULE la catégorie concernée soit :

CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

Formulaire n

o 2 N o

SÉQ.

N o

DE RÉFÉRENCE :

N o de bon de commande, N o d'écriture de SAGIR ou N o de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE (voir note 1)

OBJET : Mentionner le nom de l'activité ou projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

Pr. : 3 - Affaires intergouvernementales canadiennes 7

BC 140017520

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé " Jamais Trop Tôt », et ce, dans le cadre du Programme d'appui à la francophonie canadienne.

40 000 $ (03-04)

Réseau national des Galas de la chanson

Granby, Granby

8

BC 140017534

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé " Promouvoir le théâtre francophone avec les jeunes », et ce, dans le cadre du Programme d'appui à la francophonie canadienne.

30 000 $ (03-04)

Les Voyagements - théâtre de création en tournée

Montréal, Acadie

9

BC 140017548

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la r éalisation du projet intitulé " An 3 d e Plateaux de tournée Coup de coeur 2013-2015 », et ce, dans le cadre du Programme d'appui à la francophonie canadienne.

25 000 $ (03-04)

Coup de coeur francophone

Montréal, Hochelaga-Maisonneuve

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : juillet 2015 MINISTÈRE/ORGANISME : Conseil exécutif SECTEUR : 140 PAGE 4 DE 12

Note 1 : écrire en MAJUSCULE la catégorie concernée soit :

CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

Formulaire n

o 2 N o

SÉQ.

N o

DE RÉFÉRENCE :

N o de bon de commande, N o d'écriture de SAGIR ou N o de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE (voir note 1)

OBJET : Mentionner le nom de l'activité ou projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

10

BC 140017553

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé " Projet d'échanges entre associations de m unicipalités francophones et bilingues », et ce, dans le cadre du Programme d'appui à la francophonie canadienne.

25 000 $ (03-04)

Association française des municipalités de l'Ontario

Ottawa, N/A

11

BC 140017570

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé " Rendez-Vous Champlain », et ce, dans le cadre du Programme d'appui à la francophonie canadienne.

35 000 $ (03-04)

Ville de Penetanguishene

Penetanguishene, N/A

12

BC 140017669

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé " Politiques culturelles et numériques au Québec et au Canada dans un contexte de transformations des industries culturelles : entre convergence et conflit », et ce, dans le cadre du Programme de soutien à la recherche en matière d'affaires intergouvernementales et d'identité québécoise.

51 407 $ (03-04)

Université du Québec à Montréal (UQAM)

Montréal, Saint-Henri-Sainte-Anne

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : juillet 2015 MINISTÈRE/ORGANISME : Conseil exécutif SECTEUR : 140 PAGE 4 DE 12

Note 1 : écrire en MAJUSCULE la catégorie concernée soit :

CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

Formulaire n

o 2 N o

SÉQ.

N o

DE RÉFÉRENCE :

N o de bon de commande, N o d'écriture de SAGIR ou N o de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE (voir note 1)

OBJET : Mentionner le nom de l'activité ou projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

10

BC 140017553

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé " Projet d'échanges entre associations de m unicipalités francophones et bilingues », et ce, dans le cadre du Programme d'appui à la francophonie canadienne.

25 000 $ (03-04)

Association française des municipalités de l'Ontario

Ottawa, N/A

11

BC 140017570

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé " Rendez-Vous Champlain », et ce, dans le cadre du Programme d'appui à la francophonie canadienne.

35 000 $ (03-04)

Ville de Penetanguishene

Penetanguishene, N/A

12

BC 140017669

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé " Politiques culturelles et numériques au Québec et au Canada dans un contexte de transformations des industries culturelles : entre convergence et conflit », et ce, dans le cadre du Programme de soutien à la recherche en matière d'affaires intergouvernementales et d'identité québécoise.

51 407 $ (03-04)

Université du Québec à Montréal (UQAM)

Montréal, Saint-Henri-Sainte-Anne

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : juillet 2015 MINISTÈRE/ORGANISME : Conseil exécutif SECTEUR : 140 PAGE 5 DE 12

Note 1 : écrire en MAJUSCULE la catégorie concernée soit :

CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

Formulaire n

o 2 N o

SÉQ.

N o

DE RÉFÉRENCE :

N o de bon de commande, N o d'écriture de SAGIR ou N o de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE (voir note 1)

OBJET : Mentionner le nom de l'activité ou projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

13

BC 140017703

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé " Stages en enseignement dans les communautés francophones - édition 2015-2016 », et ce, dans le cadre du Programme de coopération intergouvernementale.

28 000 $ (03-04)

Association canadienne d'éducation de langue française

Québec, Taschereau

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : juillet 2015 MINISTÈRE/ORGANISME : Conseil exécutif SECTEUR : 140 PAGE 6 DE 12

Note 1 : écrire en MAJUSCULE la catégorie concernée soit :

CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

Formulaire n

o 2 N o

SÉQ.

N o

DE RÉFÉRENCE :

N o de bon de commande, N o d'écriture de SAGIR ou N o de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE (voir note 1)

OBJET : Mentionner le nom de l'activité ou projet concerné et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL

(répartition par année budgétaire, programme/élément)

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

Pr. : 4 - Affaires autochtones

14

BC 140017045

(MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPEN SE

SUPPLÉMENTAIRE)

Octroi d'un contrat de se rvices profession nels pour agir à titre de médiateur dans le cadre du différend foresterie Baril-Moses entre les Cris et le gouvernement du Québec et de certains enjeux connexes, et ce, pour la période du 2 février 2015 au 2 janvier 2016. Première déclaration : février 2015, 500 000 $

Présente déclaration : 49 500 $

Total des engagements : 549 500 $

49 500 $ (04-02)

Davies Ward Phillips & Vineberg S.E.N.C.R.L, S.R.L

Montréal, Westmount-Saint-Louis

15

BC 140017569

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la ré alisation du projet intitulé " Jeux autochtones Inter-Bandes 2015 », et ce, dans le cadre des Projets ponctuels autochtones.

80 000 $ (04-02)

Jeux autochtones Inter-Bandes de Mashteuiatsh

Mashteuiatsh, Roberval

16

BC 140017594

(SUBVENTION NORMÉE) Octroi de subvention pour la réalisation du projet intitulé " Centre des jeunes », et ce, dans le ca dre du Fonds d'in itiat ives autochtones, volet infrastructure communautaire.

66 900 $ (2015-2016)

66 900 $ (2016-2017)

quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

[PDF] Les quartiers périphériques de Brest accueillent la moitié des familles de la métropole

[PDF] Livre de Recettes *** Tracy Allesina

[PDF] Intégrer les copropriétés dans les plateformes locales de rénovation énergétique : blocages et pistes de solutions

[PDF] Centre-ville de Brest

[PDF] DUT de Chimie (1) DUT de Mesures Physiques (1) DUT de Génie Chimique (1) BTS Chimiste (1) L3 Chimie (1) Autre (préciser) NOM-Prénom

[PDF] REGLEMENT INTERIEUR DE L ASSOCIATION GFP SERVICES ET DE SES ANTENNES

[PDF] BULLETIN. Officiel. Emploi Travail. Formation professionnelle Cohésion sociale. Ministère du travail, de l emploi et de la santé. N o 4-30 avril 2012

[PDF] Associations DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 à retourner avant le 1 er octobre 2015

[PDF] Les caramels mous, les pâtes de fruits, la guimauve, les bonbons de chocolat LES CARAMELS MOUS

[PDF] Le ministre de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

[PDF] RESIDENCE LA VALOUISE. CONTRAT DE SEJOUR A durée indéterminée

[PDF] La formation initiale des fonctionnaires

[PDF] Vers le sauvetage. L IMMERSION Maîtriser et dépasser l apnée.

[PDF] Reglement et statuts de l association

[PDF] -------------------- --------------------- SECRETARIAT GENERAL ------------------- La Gouvernance au Mali