[PDF] Éléments de comptabilité hospitalière

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Éléments de comptabilité

hospitalière

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Documents Santé

Collection

dirigée par Jean-Marie Clément Code des personnels hospitaliers, classeur à mises à jour. Retrouver ce titre sur Numilog.com

Jean-Claude Cazenave

1.0

Eléments de comptabilité

hospitalière

Berger-Levrault

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Pages 2.

Le retraitement du compte administratif 138

Présentation du

tableau de ventilation et de répartition des dépenses 138

La correspondance

entre tableau de ventilation et compte admi- nistratif 142

Chapitre

11 - La comptabilité analytique d"exploitation 145

La comptabilité analytique : son objet, son histoire hospitalière 145

Buts de

la comptabilité analytique 145 La comptabilité analytique avant 1985 146 1.

La comptabilité analytique de gestion 147

Les centres de responsabilité 148

Les sections

d"analyse 151 Les groupes homogènes de malades 156

Analyse comparative des

coûts 158 2.

La comptabilité analytique de facturation 163

L"ancienne

comptabilité analytique de facturation 164 La nouvelle comptabilité analytique de facturation 173

Chapitre

12 - La facturation 179 1. La facturation avant 1983 179

Le prix de journée commun (applicable à tous) 179 Le prix de journée particulier 179 La facturation des actes 180 2.

La facturation depuis 1983 181

Suppression

de la tarification des actes pour les hospitalisés... 181

La facturation

et le budget global 181

Chapitre

13 - La trésorerie 185 1. Définition 185

2.

Constitution 185

3. Les moyens définitifs : " la réserve de trésorerie » compte 141 . 186 Constitution 186

Le plafond du

compte 141 189

La reprise

sur le compte 141 190 4. Les crédits de trésorerie 190 5.

Les ratios de trésorerie 191

Le ratio de trésorerie 192

Le ratio

de fonds de roulement ..................,............ 192 Retrouver ce titre sur Numilog.com Pages

Chapitre

14 - La comptabilité des stocks 193

1. La comptabilité des marchandises: l"inventaire comptable permanent 194

Définition

de certains comptes 194

Différence

entre ces deux comptes 194

Procédure budgétaire d"achat

195

Procédure de

consommation des stocks 196 Les variations de stocks 197 Suivi des stocks en cours d"exercice 198 2.

La comptabilité matières 202

L"entrée matière

202
La sortie matière 203

Balance

des comptes de stocks 203

Clôture

de l"exercice 205 Le compte de gestion matières 205 Les inventaires 205

Chapitre

15 - La comptabilité du receveur 207

1. La tenue par le receveur de la comptabilité des opérations budgétaires 207

Enregistrement

et prise en charge des mandats et titres de recettes 207
Les opérations de trésorerie 208

Schéma

représentant une opération de dépense et de recette ... 208 2. Les documents périodiques transmis à l"ordonnateur par le comptable 209

La balance

des comptes du grand livre 209

Situation du

compte au Trésor 211 3.

Le compte de gestion 211

lre partie : l"exécution du budget 211 2e partie : situation patrimoniale et financière 211 4. Les exceptions au principe de la séparation des fonctions d"or- donnateur et de comptable 212 5.

Les rapports entre receveur et ordonnateur 213

Annexes

Annexe

1 relative au chapitre 2 217

Arrêté du

21 janvier 1999 fixant la liste des comptes ouverts

dans le budget et la comptabilité des établissements publics de santé 217

Annexe 2

relative au chapitre 6 251

Décret

du 31 juillet 1992 relatif au régime budgétaire financier et

comptable des établissements publics de santé .............. 251 Retrouver ce titre sur Numilog.com

Pages

Décret

du 21 janvier 1999 fixant la nomenclature des comptes composant les groupes fonctionnels 268

Circulaire du

26 novembre 1998 relative à la campagne budgé-

taire pour 1999 des établissements sanitaires financés pour dotation globale 281

Annexe 3

relative au chapitre 7 291

Exemple

d"une décision modificative 291

Annexe 4

relative au chapitre 9 293

Argumentation

de la FHF pour contester la disposition relative l"interdiction de résorber des déficits par majoration des recettes durant les exercices suivants 293

Annexe

5 relative au chapitre 11 295

Fiches

normalisées d"analyse des écarts 295

Nouvelle présentation de la

feuille de répartition et d"imputation 298

Calcul

du coût par pathologie (réponse du ministre de la Santé) 299

Annexe 6

relative au chapitre 12 301

Décret du

25 novembre 1987 relatif à l"exercice d"une activité

libérale 301

Décret du

31 décembre 1986. Liste des 30 affections de longue

durée 303
Liste des cas d"exonération du forfait journalier 304

Circulaire du

7 novembre 1991 relative au versement de la

DGF 305

Annexe 7

relative au chapitre 15 307

Exemples

de décisions désignant lOI régisseur d"avances et iiii régisseur de recettes ..................,..................,.... 307 Retrouver ce titre sur Numilog.com

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Chapitre 1

Notions générales

Le but

de ce premier chapitre est de présenter les bases communes la comptabilité générale et hospitalière, indispensables avant d"aborder la matière proprement dite. 1.

Notion de patrimoine et de tiers.

Définition

du patrimoine. Tout individu ou a fortiori toute entreprise a un patrimoine. Le patrimoine d"une entreprise est constitué : t de biens meubles et immeubles : bâtiments, terrains, machines, véhi- cules, matériel de bureau, stocks de matière première; a de créances : l"argent que lui doivent d"autres individus ou entreprises qu"on appellera les débiteurs; a de liquidités : l"argent que l"entreprise a en caisse ou dans le compte en banque; a de dettes : l"argent qu"elle doit à d"autres individus ou entreprises qu"on appellera les créanciers. Les trois premiers éléments sont positifs. Le quatrième est négatif.

Comment

constitue-t-on un patrimoine?

1er exemple :

l"achat d"une voiture. Le plus souvent, l"acheteur règle sur ses liquidités une partie de la valeur d"achat du véhicule et pour le solde effectue un emprunt auprès d"une société de crédit. 21
exempte : les créances. Une créance constitue une attente d"argent que

devra verser un client à qui l"entreprise a vendu une marchandise (ou Retrouver ce titre sur Numilog.com

En résumé :

Pour savoir si l"on débite ou si l"on crédite un compte il faut se poser la question : relève-t-il du passif ou de l"actif? Concerne-t-il l"origine des ressources de l"entreprise ou son utilisation?

Explication de

la convention : les augmentations de l"actif sont portées au débit, celles du passif au crédit. Il est souvent difficile de concevoir que les augmentations des biens, des créances et des disponibilités se traduisent par un débit. Si l"on conçoit que pour des raisons d"équilibre on ne peut faire autrement, la convention paraît arbitraire. Pourquoi ne pas avoir choisi la solution inverse plus satisfai- sante pour l"esprit?

Pour une

raison simple : la comptabilité de l"entreprise doit pouvoir

être

lue sans difficulté par les tiers selon la conception classique du débit et du crédit. Pour ce tiers, un débit indique qu"il doit de l"argent à l"entreprise (ou à l"hôpital), un crédit que l"entreprise (ou l"hôpital) lui doit de l"argent.

Reprenons

les mêmes exemples :

Acquisition

d"emprunt : 150.

L"entreprise

a effectué un emprunt auprès d"une société de crédit (qui est le tiers). Cette société doit pouvoir lire sans difficulté dans la comptabilité de l"entreprise les données portées sur le compte la concernant. Que lit-elle?

Qu"elle

a un crédit de 150. La lecture dans le sens des tiers est tout à fait satisfaisante. Comment lit-on d"ailleurs le relevé bancaire que chacun reçoit la fin de chaque mois? Comme le fait la société de crédit. Nous sommes, vis-à-vis de notre banque, des tiers prêteurs puisque nous lui prêtons à court terme notre salaire.

Pour nous, à

la lecture de ce relevé, les crédits sont positifs, les débits négatifs. Attention! si nous tenions notre propre comptabilité, les crédits portés

sur le relevé de notre banque, nous les débiterions sur le compte " Caisse ». Retrouver ce titre sur Numilog.com

La notion de solde.

Un solde, en terme comptable, c"est une différence. Pour un compte donné, c"est la différence entre les totaux des sommes portées au débit et celles portées au crédit. Les comptes relevant de l"actif sont des comptes à solde débiteur. Les comptes relevant du passif sont des comptes à solde créditeur.

Jamais

un compte de l"actif ne pourra être à solde créditeur : ou il sera débiteur ou nul. Il en va de même pour les comptes du passif : créditeur ou nul.

Prenons

l"exemple du matériel. Ou bien il existe un matériel (solde débiteur) ou bien il n"en existe pas (solde = 0). Cas du compte caisse. Ou il y a de l"argent (solde débiteur) ou il n"y en a pas (solde = 0). Mais que se passe-t-il quand le compte caisse est " au rouge »? Dans ce cas le crédit que fait la banque à son client sera porté sur un autre compte (emprunt). De prêteur (à la banque) le client est devenu emprunteur (de la banque). Cas des dettes. Ou l"entreprise a acheté à crédit (et le solde sera créditeur) ou elle a tout remboursé et le solde est égal à 0. En résumé Il va de soi que l"on ne pourra créditer d"un montant un compte de l"actif que s"il est déjà débité pour au moins le même montant (on diminuera le compte caisse dans la mesure où il sera approvisionné). De même on ne pourra débiter un compte du passif que s"il est déjà crédité (on ne rembour- sera

des dettes que si l"on a effectué un emprunt ou acheté à crédit). Retrouver ce titre sur Numilog.com

Application de la comptabilité en partie double.

Considérons

quelques opérations simples telles la vente ou l"achat. Achat d"un véhicule au comptant d"une- valeur de 50 -000. Trois comp- tes vont jouer.

Achat d"un véhicule

de 50 000 moitié au comptant, moitié réglée par une société de -cr-édit. Quatre comptes vont jouer.

En lisant sa comptabilité,

que constate l"entreprise?quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28

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