C84/1 CHAPITRE 84 REACTEURS NUCLEAIRES CHAUDIERES
d) les machines et appareils techniques pour le traitement des fils tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51) ;. Page 2. C84/2 e) les appareils
C84/1 CHAPITRE 84 REACTEURS NUCLEAIRES CHAUDIERES
Page 1. C84/1. CHAPITRE 84. REACTEURS NUCLEAIRES CHAUDIERES
rapport de sûreté
CHAPITRE 3. 4. - RÉACTEUR – PHYSIQUE DU COEUR. 4.1 - DESCRIPTION GÉNÉRALE. 4.2 ... nucléaires par seconde est 1. 1Bq=1s-1. La conversion des valeurs d'activité ...
CHAPITRE 1 INTRODUCTION ET DESCRIPTION GÉNÉRALE DE
nucléaire du réacteur. Ce délai correspond au délai d'instruction des ... machines). Elles sont installées sur une plate-forme à + 1240 mNGF faisant face à ...
SOMMAIRE
nucléaires par seconde est 1. 1 Bq = 1 désintégration s-1. Page 3. Copyright ... CHAPITRE. 0. CENTRALES NUCLÉAIRES. SECTION. Palier EPR. PAGE. 4/49. Tout ...
POLITIQUE COMMERCIALE N° 14 Janvier-avri L 1982 Genève juin
marchandises relevant des chapitres 1 à 44 du tarif. La délivrance de ces machines et matériels des chapitres 84 85 et 90 du tarif douanier. Page 71 ...
CIM-10 FR À USAGE PMSI Volume 1
C84. Lymphomes à cellules T/NK matures. C85. Lymphome non hodgkinien de types ... chapitre II]. C47.9. Nerfs périphériques et système nerveux autonome
cim-10-fr_2022_a_usage_pmsi.pdf
Ces discordances seront corrigées progressivement. La CIM–10–FR 2022 ne comprend que la table analytique du volume 1 c'est-à-dire la classification
Édition 2017
C84.1. Réticulose de Sézary. C84.4. Lymphome périphérique à cellules T non • autisme (F84.0-F84.1). • troubles désintégratifs de l'enfance (F84.2-F84.3). F80 ...
C84/1 CHAPITRE 84 REACTEURS NUCLEAIRES CHAUDIERES
Sont exclus de ce chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68 ; b) les machines appareils ou engins (pompes
POLITIQUE COMMERCIALE N° 14 Janvier-avri L 1982 Genève juin
machines-outiLs et autres équipements utiLises dans Le secteur nucLéairë. marchandises relevant des chapitres 1 à 44 du tarif. La délivrance de.
CIM-10FR à usage PMSI
CIM-10FR à usage PMSI. 10e révision France. Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes. Volume 1.
CIM-10 FR À USAGE PMSI Volume 1
411. Chapitre XIII Maladies du système ostéo-articulaire des muscles et du À l'exclusion de : lymphome non hodgkinien à cellules N/TK matures (C84.–).
cim-10fr_2018_v1_provisoire.pdf
chapitres ont été créés pour les Maladies de l'œil et de ses annexes ainsi que C84. Lymphomes à cellules T/NK matures. C84.0. Mycosis fongoïde. C84.1.
cim-10_2019.pdf
CIM-10FR à usage PMSI. 10e révision France. Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes. Volume 1.
cim-10fr-2021.pdf
CIM-10FR à usage PMSI. 10e révision France. Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes. Volume 1.
Bulletin officiel spécial n° 2022/9 bis du 11 mai 2022
11 mai 2022 La CIM–10–FR 2022 ne comprend que la table analytique du volume 1 ... Chapitre II. C84. Lymphomes à cellules T/NK matures. C84.0.
Bulletin officiel spécial n° 2021/9 bis du 23 avril 2021
23 avr. 2021 La CIM–10–FR 2021 ne comprend que la table analytique du volume 1 ... Chapitre II. C84. Lymphomes à cellules T/NK matures. C84.0.
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
C84. Lymphomes à cellules T/NK matures. C85. Lymphome non hodgkinien de types autres et non précisés. C86. Autres types précisés de lymphomes à cellules T/
à usage PMSI
10 e révision, FranceTable analytique
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3Introduction
La Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes (CIM) a pour but de permettre l'analyse systématique, l'interprétation et la comparaison desdonnées de mortalité et de morbidité recueillies dans différents pays ou régions et à des
époques différentes. La CIM est utilisée pour transposer les diagnostics de maladies ou autres
problèmes de santé, en codes alphanumériques, ce qui facilite le stockage, la recherche etl'analyse des données et son utilisation en épidémiologie, en planification et gestion sanitaire
ou encore à des fins cliniques.La CIM est gérée par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) qui en a publié la dixième
révision (CIM-10) en 1993. La CIM-10 fait l'objet de mises à jour annuelles qui sont publiées
en anglais sur le site www.who.int/classifications/icd/icd10updates. Dans le cadre du Programme de médicalisation du système d'information (PMSI) desétablissements hospitaliers français, la CIM-10 est utilisée pour le codage des diagnostics et
des motifs de recours aux services de santé. Pour répondre aux exigences descriptives et administratives du PMSI, l'ATIH crée chaque année des extensions nationales qui enrichissent la CIM-10.La présente CIM-10 à usage PMSI
(CIM-10-FR 2019) constitue une version actualisée et enrichie du volume 1 (Table analytique) de la CIM-10. Elle intègre : - l'ensemble des mises à jour de l'OMS jusqu'en décembre 2018 ; - l'intégralité des mises à jour réalisées par l'ATIH. Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d'information des champs MCO (Établissement de court séjour de médecine, chirurgie etobstétrique), SSR (Établissements de soins de suite et de réadaptation), HAD (Hospitalisation
à domicile) et psychiatrie à compter de l'année 20171.Cette CIM-10 FR 2019 est publiée au bulletin officiel sous le N° 2019/9 bis, et identifiée comme
annexe dans chacun des arrêtés PMSI des champs d'activité précités. Elle constitue donc
l'annexe V :- de l'arrêté du xxx relatif recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de
santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'articleL.6113-8 du code de la santé publique ;
- de l'arrêté du xxx relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à
domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement ;- de l'arrêté du xxx relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale
des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique;1 Á compter du 04/01/2016 pour le champ SSR et du 01/01/2016 pour les autres champs.
4- et l'arrêté du xxx relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale
des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définiesaux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique. Elle remplace le Bulletin officiel 201/9 bis.
Sa publication a été permise grâce à la collaboration avec l"OMS, au travers du Centre
collaborateur francophone pour les classifications internationales dont l"ATIH est membre. Dans ce cadre, la version francophone de la CIM-10, dont la dernière publication date de2008, a été entièrement révisée par l"ATIH pour être mise à disposition en 2015.
En restant fidèle à la version originale éditée en anglais, cette révision a porté sur les éléments
suivants : - correction d"erreurs de traduction ou clarification ; - actualisation de termes obsolètes ou inusités en français ; - harmonisation de termes ou d"expressions ; - introduction des rectifications orthographiques du français précisées en 1990, et dites " nouvelle orthographe »2 : sur ce point les principales modifications
présentes dans la CIM-10 concernent la suppression de certains accents (brulure), des déplacements de tréma (aigüe) et surtout des soudures de mots avec suppressions de traits d'union (postopératoire).Du fait de cette révision globale, les modifications par rapport à l'édition de 2008 vont au-delà
de la simple intégration des mises à jour et sont extrêmement nombreuses. De ce fait, des discordances d'écriture peuvent exister entre la présente publication et la documentation ainsi que les différents outils mis à disposition par l'ATIH. Ces discordances seront corrigées progressivement. La CIM-10-FR 2019 ne comprend que la table analytique du volume 1, c'est-à-dire laclassification elle-même. L'actualisation de la version française des volumes 2 (Manuel
d'utilisation) et 3 (Index alphabétique) de la CIM-10 est également envisagée mais en leur absence ce sont les versions disponibles qui restent en vigueur. La CIM-10-FR 2019 constitue une cinquième édition de cette CIM-10 à usage PMSI. Nous vous engageons à faire part de vos remarques à l'ATIH à l'adresse suivante : nomenclatures- de-sante@atih.sante.fr. Il en est de même pour toutes suggestions d"évolution. Selon leur nature, celles-ci pourrontêtre évaluées pour une intégration soit isolée dans la CIM-10-FR, soit dans la version
internationale de la CIM-10, après discussion au sein des structures de mise à jour de la CIM mises en place par l"OMS et auxquelles l"ATIH participe. Toutes suggestions d"ajout, corrections ou améliorations ne pourront devenir officielles et utilisables dans le cadre du PMSI qu"après validation par l"ATIH et publication au BulletinOfficiel.
2 Ces rectifications ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français de la langue française,
approuvé par l'Académie française et publié dans les " Documents administratifs » du Journal officiel
de la République française du 6 décembre 1990. 5 6La CIM-10-FR est gérée et éditée avec le logiciel CTK (Classification tool kit) développé par
l'Institut allemand de documentation et d'information médicale (DIMDI - Deutsches Institut fürMedizinische Dokumentation und Information).
L'ATIH remercie vivement le DIMDI et en particulier Stefanie Weber et Ulrich Vogel de l'unitédes classifications médicales, pour la mise à disposition de cet outil et pour l'accompagnement
et l'expertise technique apportés pour son utilisation.Table des matières
Table des matières
Introduction 9
Remerciements 11
Mises à jour 12
Centres collaborateurs de l'OMS pour la Classification des Maladies 13 Rapport de la Conférence internationale pour la Dixième Révision de la Classification internationale des Maladies 15 Liste des catégories à trois caractères 31 Table analytique des inclusions et des sous-catégories à quatre caractère 90Chapitre I
Certaines maladies infectieuses et parasitaires
86Chapitre II Tumeurs 144
Chapitre III Maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certains troubles du système immunitaire 202Chapitre IV Maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques 220 Chapitre V Troubles mentaux et du comportement 254
Chapitre VI Maladies du système nerveux 318
Chapitre VII Maladies de l'oeil et de ses annexes 350 Chapitre VIII Maladies de l'oreille et de l'apophyse mastoïde 376 Chapitre IX Maladies de l'appareil circulatoire 388 Chapitre X Maladies de l'appareil respiratoire 424Chapitre XI Maladies de l'appareil digestif 452
Chapitre XII Maladies de la peau et du tissu cellulaire souscutané 494 Chapitre XIII Maladies du système ostéoarticulaire, des muscles et du tissu conjonctif 522Chapitre XIV Maladies de l'appareil génito-urinaire 564 Chapitre XV Grossesse, accouchement et puerpéralité 600
CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES MALADIES
Chapitre XVI Certaines affections dont l'origine se situe dans la période pé- rinatale 636Chapitre XVII Malformations congénitales et anomalies chromosomiques 662 Chapitre XVIII Symptômes, signes et résultats anormaux d'examens cli- niques et de laboratoire, non classés ailleurs 706
Chapitre XIX Lésions traumatiques, empoisonnements et certaines autres conséquences de causes externes 738
Chapitre XX Causes externes de morbidité et de mortalité 830 Chapitre XXI Facteurs influant sur l'état de santé et motifs de recours aux services de santé 918
Chapitre XXII Codes d'utilisation particulière 966
Morphologie des tumeurs 970
Listes spéciales pour la mise en tableaux des causes de mortalité et de morbidité 985Définitions 1005
Règlement relatif à la Nomenclature 1009
RAPPORT DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE
9Introduction
Une classification des maladies peut se définir comme un ensemble organisé de rubriques danslesquelles on range des entités morbides en fonction de critères déterminés. Il existe de nombreux
systèmes de classification possibles, et celui qui sera retenu dans chaque cas particulier dépendra
de l'usage qui doit être fait des statistiques recueillies. Une classification statistique des maladies
doit couvrir tout l'éventail des états morbides avec un nombre raisonnable de catégories.La Dixième Révision de la Classification statistique internationale des Maladies et des Problèmes
de Santé connexes est la dernière d'une série inaugurée en 1893 avec la Classification Bertillon, ou
Nomenclature internationale des Causes de Décès (on trouvera dans le Volume 2 un historiquecomplet de la question). Si l'on en a modifié le titre pour rendre plus clairs son contenu et son objet
et réfléchir l'élargissement progressif du domaine de la classification au delà des maladies et des
traumatismes, on a conservé l'abréviation familière de "CIM". Dans la mise à jour de la
classification, les états morbides ont été regroupés d'une manière jugée mieux adaptée aux objectifs
épidémiologiques généraux et à l'évaluation des soins de santé.C'est en septembre 1983, avec la convocation à Genève d'une réunion préparatoire sur la CIM-10,
qu'ont débuté les travaux qui ont conduit à la Dixième Révision de la CIM. Le programme des
activités a été guidé par des réunions régulières des chefs des Centres collaborateurs de l'OMS pour
la Classification des Maladies. Des orientations de politique ont été apportées par un certain
nombre de réunions, dont celles des Comités d'experts sur la Classification internationale des
Maladies, Dixième Révision, tenues en 1984 et 1987. S'ajoutant aux contributions techniques de nombreux experts ou groupes de spécialistes, beaucoupd'observations et suggestions ont été présentées par les Etats Membres de l'OMS et les Bureaux
régionaux après que l'on eut fait circuler dans le monde entier des avant projets de la Révision, en
1984 et 1986. Il ressortait clairement des observations reçues que beaucoup d'usagers souhaitaient
voir la CIM englober des types de données autres que sa classique "information diagnostique" (au sens le plus large de ce terme). Pour tenir compte des besoins perçus de ces utilisateurs, on adégagé le concept d'une "famille" de classifications centrées sur la CIM traditionnelle, avec sa
forme et sa structure familières. De cette façon, la CIM répondrait à la demande d'information
diagnostique pour des objectifs généraux, tandis que l'on utiliserait concomitamment toute unesérie d'autres classifications donnant soit des approches différentes de la même information, soit
des informations différentes (concernant notamment les actes médicaux et chirurgicaux et
l'incapacité).Quand avait été préparée la Neuvième Révision de la Classification, il avait été suggéré qu'une
autre structure de base répondrait peut être mieux aux besoins d'utilisateurs nombreux et variés;
différents modèles possibles ont donc été évalués. Il est apparu nettement toutefois que le modèle
traditionnel d'axe unique et variable de la classification, et d'autres aspects de sa structure mettant
au premier plan des états morbides qui jouent en santé publique un rôle important du fait de leur
fréquence, de leur coût ou pour d'autres raisons, avait bien supporté l'épreuve du temps, et que de
RAPPORT DE LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE
10 nombreux utilisateurs ne pourraient se satisfaire d'aucun des modèles proposés en remplacementéventuel.
Pour utiliser au mieux l'espace disponible, certains troubles des mécanismes immunitaires ont été
classés avec les Maladies du sang et des organes hématopoïétiques (Chapitre III). De nouveaux
chapitres ont été créés pour les Maladies de l'oeil et de ses annexes ainsi que pour les Maladies de
l'oreille et de l'apophyse mastoïde. Les anciennes classifications supplémentaires (Causes
extérieures et Facteurs influant sur l'état de santé et motifs de recours aux services de santé) ont
maintenant été intégrées dans la classification principale.Le système "obèle (croix ou dague) et astérisque", introduit dans la Neuvième Révision pour le
double classement de certains diagnostics, a été conservé et élargi, le système des astérisques
figurant dans des catégories homogènes au niveau des trois caractères.Contenu des trois volumes de la CIM-10
La présentation de la classification a changé; elle comporte maintenant trois volumes: Volume 1. Table analytique. Ce volume contient le rapport de la Conférence internationale sur laDixième Révision, la classification elle même, au niveau de trois et de quatre caractères, la
classification de la morphologie des tumeurs, des listes spéciales pour la mise en tableaux descauses de mortalité et de morbidité, des définitions, et le règlement relatif à la nomenclature.
Volume 2. Manuel d'utilisation. Il réunit les notes sur la certification et la classification qui figuraient auparavant dans le Volume 1 et bon nombre de renseignements de base, d'indications et d'instructions pour l'utilisation du Volume 1, pour la mise en tableaux et pour la planification del'utilisation de la CIM, dont le manque s'était fait sentir dans les précédentes révisions. On y trouve
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