RÉSUMÉ DE LANALYSE DIMPACT
Bruxelles le 23.10.2007. SEC(2007) 1375. DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION. Document accompagnant le. LIVRE BLANC. Ensemble pour la santé:.
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles
5 juin 2002 L'analyse d'impact est une mesure qui fait partie du Plan d'action pour l'amélioration de la réglementation (voir document COM (2002)278).
LIVRE BLANC : Intelligence artificielle – Une approche européenne
19 févr. 2020 Livre blanc sur l'intelligence artificielle ... 2 https://ec.europa.eu/commission/sites/beta-political/files/political-guidelines-next- ...
Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil
Voir l'analyse d'impact document de travail des services de la Commission concurrence; voir le livre blanc de la Commission sur les actions en dommages ...
LEVALUATION DIMPACT A LA COMMISSION LIGNES
CE DOCUMENT DOIT ETRE VU COMME UN TRAVAIL EN COURS. un Livre blanc ... la Commission à garantir une analyse des impacts économiques
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 9.7.2014 COM(2014
9 juil. 2014 Ce livre blanc s'accompagne d'un document de travail des services de la ... stratégiques ainsi que d'un résumé de cette analyse d'impact.
Commission européenne LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT L
15 janv. 2009 d'impact le service chef de file reste entièrement responsable de ... livres blancs
Livre blanc 15 octobre 2012 DOCUMENT DE TRAVAIL
15 oct. 2012 Ce livre blanc est un texte d'orientation proposant des repères pour la mise en place de dispositifs de formation et d'accompagnement des ...
QUAND LA CONFIANCE PAIE
Dans ce Livre blanc la CNIL se concentre sur les don- 9 - Lignes directrices concernant l'analyse d'impact relative à la protection des données (AIPD) ...
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 21.4.2021 COM(2021
21 avr. 2021 Livre blanc de la Commission intitulé «Intelligence artificielle – Une ... Commission européenne Analyse d'impact initiale pour une ...
[PDF] Évaluations par compétences. Mathématiques
[PDF] Plan d actions en matière de sécurité routière SAVE Gembloux
[PDF] Rapport de surveillance des politiques de Fins
[PDF] CONTRAT DE SEJOUR. Si les règlementations venaient à être modifiées ultérieurement, un nouveau contrat de séjour pourrait intervenir.
[PDF] ACTIVITES DU STAGIAIRE EN MILIEU PROFESSIONNEL ET EVALUATION DES COMPETENCES
[PDF] CONTRAT SÉJOUR EHPAD MAISON DE RETRAITE EHPAD SOINS DE LONGUE DURÉE
[PDF] À propos des ajustements procéduraux de l année 2012
[PDF] L AMQ AGIT SUR L AVENIR DE LA MÉDECINE... LE VÔTRE!
[PDF] INVENTONS ENSEMBLE LA SANTÉ DE DEMAIN. L actualité et le devenir des programmes patients : quelle place pour les industriels?
[PDF] A RETENIR. La procédure peut être engagée sans l assistance d un avocat mais nécessite une connaissance des conditions d application.
[PDF] RESIDENCE DE L HORTICULTURE
[PDF] Des interventions infirmières pour soutenir les proches aidants de personnes âgées tout au long de leur trajectoire De la recherche à la pratique!
[PDF] CONTRAT DE SÉJOUR (Loi n 2002-2 du 2 janvier 2002)
[PDF] Le règlement (CE) N 1896/2006 du parlement européen et du conseil du 12 décembre 2006 instituant une procédure européenne d injonction de payer
