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AutoritŽ de RŽgulation

de la Poste et des

TŽlŽcommunications

Rapport Annuel -2004

Tome 1

Autorité de Régulation de la Poste et des Télécommunications

Rapport Annuel 2004

2

Organigramme de l'ARPT

Département Juridique

Direction Administration

et Ressources Humaines

Département Budget

et Moyens Généraux

Département Comptabilité

et Trésorerie

Département Ressources

Humaines

Larbi

Roumili

ARPT

1 Rappel du cadre juridique 14

2 Principales évolutions des secteurs de la poste et 14

télécommunications

A Historique 14

B Le marché de la poste et des télécommunications 15

C Calendrier des prochains objectifs 17

Chapitre 1LE CADRE REGLEMENTAIRE 21 Chapitre 2STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE L'ARPT 21 Chapitre 3LES MISSIONS DE L'ARPT 22 Chapitre 4ORGANISATION DE L'ARPT 24

4.1 Conseil et Direction générale - Autres Directions24

4.1.1 Le Conseil 24

4.1.2 La Direction générale 25

4.1.3 Les directions de l'ARPT 26

4.2 Organigramme et effectifs 26

4.2.1 Organigramme de l'ARPT 26

4.2.2 Les effectifs de l'ARPT 28

4.2.3 Effectifs : recrutement et formation 34

4.2.4 La politique de développement des ressources 34

humaines au sein de l'ARPT Chapitre 5LES RESSOURCES ET MOYENS DE L'ARPT 35

5.1 Les ressources financières35

5.2 L'information et la communication38

5.2.1 La mise en place d'un réseau local et d'un réseau Internet 38

5.2.2 Acquisition de matériel informatique 38

5.2.3 Site web de l'ARPT 39

5.2.4 Séminaires et journées d'études 39

5.2.5 L'activité internationale 39

5.2.6 Le réseau des régulateurs arabes 40

5.2.7 Communication - rapport annuel 40

5.2.8 Les projets en cours 41

SOMMAIRE

ORGANIGRAMME DE L'ARPT 02

SOMMAIRE 03

EDITORIAL 09

GLOSSAIRE DES ABREVIATIONS TECHNIQUES 10

PREAMBULEINTRODUCTION13

Présentation de l'ARPT201

ère

PARTIE

Autorité de Régulation de la Poste et des Télécommunications

Rapport Annuel 2003

SOMMAIRE

Chapitre 1INTRODUCTION44

Chapitre 2LES INDICATEURS DE L'ARPT45

2.1Décisions et résolutions du Conseil de l'ARPT 45

2.2Répartitions des résolutions et décisions 47

2.2.

1Les résolutions 47

2.2.

2Les décisions 47

2.2.

3Autorisations et simples déclarations 48

Chapitre 3LA REGLEMENTATION DES TELECOMMUNICATIONS 49

3.1 La refonte du cadre juridique et réglementaire en 49

préparation d'une ouverture progressive

3.1.1 La licence 50

3.1.2 L'autorisation 52

3.1.3 La simple déclaration 54

3.1.4 L'agrément 55

3.2 Le renforcement du cadre réglementaire 56

3.2.1 L'interconnexion 56

3.2.2 La tarification 56

3.2.3 Le service universel 57

3.3 L'évolution de la réglementation57

3.3.1 La Voix sur Internet - VoIP 57

Chapitre 4L'EXERCICE DE LA REGULATION DANS 59

LE SECTEUR DES TELECOMMUNICATIONS

4.1 Les compétences propres59

4.1.1 La régulation ex-ante 59

4.1.2 La régulation ex-post 61

4.2 Les compétences partagées avec le Ministre 67

de la poste et des technologies de l'information et de la communication

4.2.1 La consultation pour les textes réglementaires 67

4.2.2 Le service universel 67

Chapitre 5LES RESSOURCES RARES68

5.1Introduction 68

5.2Contrôles et gestion du spectre des fréquences 69

5.3Planification du spectre des fréquences71

5.4Les redevances 71

Chapitre 1INTRODUCTION74

2

ère

PARTIELA REGULATION43

3

ère

PARTIELE MARCHE DES TELECOMMUNICATIONS73

Chapitre 2 LE MARCHE DES TELECOMMUNICATIONS 74

2.1Evolution du marché des télécommunications 2000-200474

Chapitre 3LES DIFFERENTS SEGMENTS DU MARCHE DES 78

TELECOMMUNICATIONS

3.1 La téléphonie fixe78

3.1.1 La pénétration de la téléphonie fixe 78

3.1.2 Comparaison internationale du taux de pénétration 79

de la téléphonie fixe

3.1.3 La pénétration téléphonique chez les ménages 82

3.1.4 Les prévisions de croissance de la téléphonie fixe 82

3.1.5 La demande téléphonique 83

3.1.6 La qualité de service 83

3.1.7 L'évolution du trafic 84

3.1.8 Les revenus du réseau fixe 86

3.1.9 Les kiosques multiservices et les taxiphones publics 87

3.1.10 Le service prépayé 88

3.2 La téléphonie mobile GSM88

3.2.1 La pénétration de la téléphonie mobile 89

3.2.2 Comparaison internationale du taux de pénétration 90

de la téléphonie mobile

3.2.3 Evolution des abonnés mobiles 92

3.2.4 Les revenus du réseau mobile 93

3.2.5 Les parts de marché des opérateurs mobiles 96

3.2.6 Les parts de marché prépayé et postpayé 96

3.2.7 Evolution du trafic 99

3.2.8 La dynamique fixe/mobile 101

3.2.9 Le roaming 103

3.3 L'interconnexion 104

3.3.1 Le cadre réglementaire de l'interconnexion 104

3.3.2 Les points d'interconnexion 104

3.3.3 Le trafic d'interconnexion 106

3.4 Le backbone national 107

3.4.1 Le réseau d'Algérie Télécom 107

3.5 Transmission de données par câble 108

3.5.1 Le réseau DZPAC 108

3.6 Les satellites109

3.6.1 INTELSAT 109

3.6.2 ARABSAT 110

3.6.3 VSAT 110

3.6.4 INMARSAT 111

3.6.5 Le mobile par satellite " GMPCS » THURAYA 111

3.7Internet 113

3.7.1 Situation de l'Internet en Algérie 113

3.7.2 Les acteurs Internet 113

SOMMAIRE

Autorité de Régulation de la Poste et des Télécommunications

Rapport Annuel 2003

3.7.3 Backbone Djaweb 113

3.7.4 Infrastructure du backbone Internet national 114

et international

3.7.5 Comparaison internationale de la pénétration 115

3.8 Marché des terminaux mobiles 117

3.8.1 Marché mondial 117

3.8.2 Marché national 117

Chapitre 4LES OPERATEURS DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS 118

4.1 Les opérateurs de télécommunications 118

4.1.1 Algérie Télécom 118

4.1.2 Agérie Télécom Mobile ATM 119

4.1.3 Orascom Télécom Algérie OTA 120

4.1.4 Watanyia Télécom Algérie WTA 121

4.2 Les prestataires de services de tŽlŽcommunications 122

4.2.1 Les prestataires titulaires d'une autorisation 122

4.2.2 Les prestataires titulaires d'une simple déclaration 123

Chapitre 5LA TARIFICATION123

5.1 La tarification de la téléphonie fixe 123

5.1.1 Tarification de l'accès et de l'abonnement 124

5.1.2 Tarification des communications 124

5.1.3 Comparaison internationale des tarifs 125

5.2 Les tarifs du réseau mobile GSM126

5.2.1 Les tarifs du réseau mobile d'ATM 126

5.2.2 Les tarifs du réseau mobile d'OTA 127

5.2.3 Les tarifs du réseau mobile de WTA 129

5.2.4 Comparaison des tarifs mobiles de certains 130

pays arabes

5.3 Les tarifs du réseau de transmission de données DZPAC132

5.4 Les tarifs du réseau mobile GMPCS 133

5.5 Les tarifs des réseaux VSAT et INMARSAT133

5.5.1 Services de type VSAT 133

5.5.2 Services de type INMARSAT 135

5.6 Les tarifs des liaisons louées136

5.6.1 Liaison spécialisée permanente en bande de base 136

5.6.2 Liaisons spécialisées internationales 139

5.7 Les tarifs d'interconnexion 140

5.7.1 La tarification de l'interconnexion en Algérie 140

5.7.2 Comparaison des tarifs d'interconnexion dans le monde 141

5.8 Les tarifs du service Internet 143

5.8.1 Les tarifs de l'accès en Algérie 143

Chapitre 1INTRODUCTION149

SOMMAIRE

4

ère

PARTIELA POSTE148

1.1La libéralisation du marché dans le secteur postal149

1.2Les régimes du marché postal 150

Chapitre 2LE REGIME DE L'EXCLUSIVITE151

2.1Le réseau postal 151

2.1.

1Les bureaux de poste 151

2.1.

2Centres postaux et financiers 153

2.1.

3La densité postale 153

2.2L'activité postale155

2.2.

1Les objets postaux 155

2.2.

2Le trafic postal à travers le monde 158

2.3L'activité financière postale 158

2.3.

1Le service des chèques postaux 158

2.3.

2L'activité des mandats 159

2.3.

3L'activité des opérations pour compte CNEP 160

2.3.

4La monétique : les distributeurs automatiques 161

de billets (DAB)

2.4Les nouveaux services 162

2.4.

1Service " Western Union » 162

2.4.

2Le serveur vocal 162

2.4.

3Le publipostage 162

2.4.

4Le service financier international (IFS) 163

2.4.quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29

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