[PDF] ATI pour les Communes ATI pour les Communes





Previous PDF Next PDF



Registre cantonal des personnes – RCPers - Manuel dutilisation

RCPers est une application web. Les écrans sont visibles depuis une page Internet. • Veillez à ce que votre navigateur Internet autorise les cookies et les pop- 



Registre cantonal des personnes (RCPers) R i Registres

7 nov. 2013 Registre cantonal des personnes (RCPers). Registres communaux des habitants. ? Situation actuelle. Harmonisation des registres réalisée à.



RCPers - Manuel_Utilisation_Recherche_Version_anonymisée

Le Registre Cantonal des Personnes (RCPers) est le reflet des informations conformes à la loi fédérale du 23 juin 2006 sur l'harmonisation des registres 



ATI pour les Communes ATI pour les Communes

12 déc. 2014 Le CH recherche l'habitant dans RCPers/UPI via son logiciel. 2 RCPers envoie les données de l'habitant (identité état civil ).



Population au 31.12.2016 source RCPers (StatVD)

6 déc. 2017 Population au 31.12.2016 source RCPers (StatVD). Communes triées selon Ecart % décroissant. 309 communes. Concept actuel. Nouveau concept.



Recherche de personnes

RCPers 13L2. Guide d'utilisation rapide. Registre cantonal des personnes - RCPers. Recherche de personnes. Présentation de l'interface.



RÈGLEMENT 431.02.1 relatif à la loi du 2 février 2010 dapplication

10 sept. 2014 1 Le Registre cantonal des personnes (ci-après : le RCPers) comprend l'ensemble des données des registres communaux des.



Informations Direction générale de la fiscalité (DGF) Journées de

12 juin 2019 des registres cantonaux des personnes (RCPers) et des entreprises. (RCEnt). • SITI est utilisé en production par DGF SIPAL (DGIP)



Service de la population Direction Avenue de Beaulieu 19 1014

9 nov. 2017 d'identification des tiers » (actuellement RCPers) : Pour rappel : • les données UPI sont reprises directement soit d'Infostar ou de Symic.



Guide pratique La protection des données sinvite au contrôle des

20 déc. 2016 Registre des entités ayant accès au RCPers. 66. Feuillet d'information sur les transmissions de données au BVA.



[PDF] RCPers - Registre Cantonal des Personnes - VDch

Ce guide aide l'utilisateur de l'application RCPers à utiliser la fonctionnalité gestion des personnes Cette fonctionnalité permet de gérer (insérer corriger) 



[PDF] Registre Cantonal des Personnes - Manuel dutilisation - VDch

Le Registre Cantonal des Personnes (RCPers) est le reflet des informations conformes à la loi fédérale du 23 juin 2006 sur l'harmonisation des registres 



[PDF] Registre cantonal des personnes (RCPers) R i Registres

7 nov 2013 · Registre cantonal des personnes (RCPers) Registres communaux des habitants ? Situation actuelle Harmonisation des registres réalisée à



[PDF] Gestion des personnes - Infocompta

Présentation du manuel d'utilisation Ce guide aide l'utilisateur de l'application RCPers à utiliser la fonctionnalité gestion des personnes



[PDF] Recherche de personnes - Infocompta

RCPers 13L2 Guide d'utilisation rapide Registre cantonal des personnes - RCPers Recherche de personnes Présentation de l'interface



[PDF] Guide pratique La protection des données sinvite au contrôle des

20 déc 2016 · Le registre cantonal des personnes (RCPers) géré par la Direction générale de la fiscalité (DGF ex ACI) ainsi que les registres communaux 



[PDF] Citizen 9_59 - Activation fonctionnalités RcPers - Groupe T2i

MISE A DISPOSITION DE LA GESTION DES MESSAGES INFOSTAR / RCPERS SPOP-Communes_VD_D C3 A9cembre_2014 pdf fourni en annexe au document en cours



[PDF] LOI 14201 sur le contrôle des habitants (LCH)

9 mai 1983 · (RCPers) est dispensée de produire les pièces de légitimations mentionnées aux alinéas 1 à 3 Seule la présentation d'une



RCPERS / Infostar / ATI Nouvelle procédure CH - PDF - DocPlayerfr

RCPERS / Infostar / ATI Nouvelle procédure CH Date Description 17/06/15 Nouvelle version du traitement CH Ofisa Informatique SA -Ch de la Rueyre CH-1020 

:

ATI pour les CommunesATI pour les Communes

11 & 12 décembre 2014

V2 11/alV2.11/al

1

ATI pour les Communes

11 & 12 décembre 201411 & 12 décembre 2014

Déroulement de la séance d'informationDéroulement de la séance d information

9h00 Début et bienvenueATI sous toutes ses formes (PTF/AL/LS)

10h15 Pause café10h50 Communications métiers et Q&R (AL)

12hFin de la séance12hFin de la séance

2

ATI pour les Communes

11 & 12 décembre 201411 & 12 décembre 2014

Participants

Nicolas Saillen, Chef de service adjoint SPOP

Del phine Magnenat, Cheffe de la div. CN SPOPpg,

Laurent Sutter, Juriste spécialiste SPOP

Francis Perroset

, Adjoint du directeur général ACI,j g Véronique Collet, Spécialiste métier Registres ACI Alain Langel, Responsable produit RCPersACIAlain Langel, Responsable produit RCPersACI Yvonne Winteler, Cheffe service Inf. et Pop. Nyon/AVRIC 3 PTF

RCPers un outil de première

importance pour le Canton PTF importance pour le Canton SPAS DGEO SAN DGF

STAT VAUD

DGEO SSCM DGF

POLCANT

SPOP

COMMUNES

RCPers

O

COMMUNES

4

Env 7000 utilisateurs

O F S PTF

Pourquoi ATI ?

PTF

Etat Civil

Fin de la communication papier

OEC RS 211.112.2 art 49

31.12.201430.01.2015

5 30
AL

Pourquoi ATI ?

EtatCivil

AL

Etat Civil

Etat civil

30 01 2015

Centre Admin

Moudon

Commune

30.01.2015

Commune

6RCPers

AL

Pourquoi ATI ?

SYMIC AL SYMIC

Commune

Registre Fédéral SYMIC

Commune

Registre Fédéral SYMIC

RCPers

7

RCPers

AL

Pourquoi ATI ?

AL

Mise à jour RCPers

Réd i l dél iRéduire les délais

CommuneRCPers

Mutation

8

CommuneRCPers

Mutation

AL

Pourquoi ATI ?

Utilisation des informations

AL

Utilisation des informations

RCPers pour les mutations

RCPers

C 9

Commune

AL

Saisie d'une mutation ex Arrivée

1 AL

Logiciel CH

1 1 UPI

RCPers

2 4 3 1bis 4 5

1. Le CH recherche l'habitant dans RCPers/UPI via son logiciel

2 RCPers envoie les données de l'habitant (identité état civil )2. RCPers envoie les données de l habitant (identité, état civil...).

3. Le CH complète, valide la mutation

4. Le logiciel communal envoie la mutation à RCPers

10

5. RCPers vérifie l'annonce et met à jour l'habitant.

SPOP •Les nouvelles dispositions légales SPOP

Arrivée fait foi

Arrivée vaudoise : import des données

p

Plus d'AO ni CIEC (art. 8 LCH)

Ménage administratifcirculaire cantonale

quotesdbs_dbs16.pdfusesText_22
[PDF] loi jardé résumé

[PDF] loi jardé 2016

[PDF] architecte musée guggenheim new york

[PDF] associez ? la courbe de chaque fonction

[PDF] celle de sa dérivée

[PDF] musée guggenheim new york architecture

[PDF] fondation guggenheim

[PDF] exercice fonction dérivée terminale bac pro

[PDF] comment trouver des arguments dans un texte

[PDF] comment trouver des arguments pour une dissertation

[PDF] trouver un argument dans un texte

[PDF] cours de maths 1ere stmg

[PDF] trouver des arguments pour convaincre

[PDF] comment trouver des arguments dissertation

[PDF] dérivé de ax2 bx c