VILLE DE JARNY 54800 CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 OCTOBRE 2013. COMPTE RENDU. Etaient présents. : MM. ZANARDO SANTAROSSA
JEUDI 17 OCTOBRE 2013 18H00 en MAIRIE de MORZINE
17?/10?/2013 DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17.10.2013. Sous la présidence de M. Gérard Berger – Maire. Date de convocation du conseil municipal ...
Recueil 11-2013 du 13 novembre
13?/11?/2021 à compter du renouvellement des conseils municipaux de mars 2014. - Arrêté préfectoral du 17 octobre 2013 portant composition du conseil ...
Conseil municipal séance du 17 octobre 2013 Vu les articles 30
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CONSEIL MUNICIPAL DE NONTRON
17?/10?/2013 Le Conseil Municipal de la commune de NONTRON s'est réuni en session ordinaire le 17 octobre 2013 à. 18h30
le mot du Mairet Le conseil municipal vous présente ses meilleurs
Les élus tiennent une permanence en Mairie le lundi de 18h à 19h00. par Groelly Arsène le jugement a été rendu en date du 17/10/2013
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CONSEIL MUNICIPAL. DU SAMEDI 26 OCTOBRE 2013. (cinquième séance annuelle). ORDRE DU JOUR DE SÉANCE. Approbation de la convention de groupement de commandes.
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11?/10?/2013 Mairie de Montesquieu. 82200 MONTESQUIEU. Nombre de Membres. Afférents au Conseil. Municipal. 15. En exercice. 15. Séance du 17 octobre 2013 ...
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DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR. ARRONDISSEMENT DE DREUX. CANTON D'EPERNON. MAIRIE DE COULOMBS. CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU LUNDI 14 DECEMBRE 2015. COMPTE-RENDU
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DANS LE CIMETIERE COMMUNAL DE LA CHALOUPE SAINT LEU Vu la délibération du conseil municipal N° 10/17102013 du 17 octobre 2013 portant Révision.
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