Procès verbal du Conseil Municipal du 16/06/1995 PDF

Conseil Municipal des Enfants. Réunion du VENDREDI 13 Novembre 2015. Tous les conseillers étaient présents Françoise remercie le CME car un grand.

CONSEIL MUNICIPAL

27 nov. 2015 Par délibération n° 14/430 du 27 juin 2014 le Conseil Municipal s'est prononcé ... Suite aux évènements dramatiques du 13 novembre 2015

SÉANCE DU 30 NOVEMBRE 2015 À 19 h 00

30 nov. 2015 Une nouvelle délibération a été votée au conseil municipal du 3 novembre 2015. À la majorité (13 voix pour 1 voix contre

Conseil municipal et Conseil municipal et départemental

11 déc. 2015 restaurateurs visés par les attentats terroristes du 13 novembre 2015. Vœu déposé par l'Exécutif. Mme LA MAIRE DE PARIS.

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13 nov. 2015 Le vendredi 13 novembre 2015 à 18 heures 30

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Vendredi 13 novembre 2015 à 20 heures. Salle du Conseil municipal en mairie. Batz-sur-Mer. Le 3 novembre 2015. Désignation d'un secrétaire de séance.

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16 nov. 2015 Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2015. 12/58. A. Page 13. 15-132. Article 2: AUTORISE Monsieur le Maire et / ou l'élu délégué à ...

Compte rendu CM du 14 décembre 2015

Le Conseil Municipal de la Commune de BERRE L'ETANG a été assemblé Berre l'Etang n'oubliera jamais les victimes du 13 novembre 2015 grâce à l' ...

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4 déc. 2015 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Délibération Nº 20/2015. Séance du 19 novembre 2015. Date de la convocation : 13/11/2015.

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Département du Var. DIRECTION GÉNÉRALE. CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 20 novembre 2015. Procès-verbal. Version intégrale. VILLE D'HYÈRES www.hyeres.fr

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Conseil Municipal des Enfants Réunion du VENDREDI 13

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 30 NOVEMBRE 2015 À 19 h 00

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