[PDF] VILLE DE SAINT-MANDE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS





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Séance du 15.12.2009

Dec 15 2009 DU 15 DECEMBRE 2009 – 19 H ... Elle devait également avoir des documents du conseil municipal et une ... Salle Polyvalente : COSEC.



VILLE DE SAINT-MANDE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL VU la délibération du 18 décembre 2012 portant acquisition de la salle polyvalente sise 2 ter.



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achevée en 2009 la rénovation de la gare de Rouffach. Cette 2009 en salle polyvalente de Rouffach. ... Séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2009.



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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2009 A 20H30 Date de convocation : 3 décembre 2009. ... Location salle polyvalente.



Informateur V12 N2_Layout 1

volume 12 numéro 2 • 15 décembre 2009. Inauguration du terrain de soccer-football de l'école secondaire Roger-Comtois. Le 21 octobre dernier



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2010

2 commissions générales les 15 décembre 2009 et 15 juin 2010 ont fait état de Il s'agirait d'une salle multifonctions et non polyvalente (le sport est ...





CONSEIL MUNICIPAL 15 DECEMBRE

à 660.00000 €. Afin de parfaire le financement de cette opération programmée au Budget 2009



CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2011

Dec 15 2011 Date de convocation du Conseil Municipal : 08 décembre 2011 ... l'aménagement de la zone de loisirs et de la salle polyvalente.



[PDF] Conseil municipal du 15 décembre 2015

[PDF] Conseil municipal du 15 décembre 2015 - Ville d`Arâches - Gestion De Projet

[PDF] Conseil municipal du 15 février 2012 - Etat Et Gouvernement Local

[PDF] Conseil municipal du 15 janvier

[PDF] Conseil Municipal du 15 janvier 2015 - Anciens Et Réunions

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2015 - Ville de Juvisy-sur-Orge

[PDF] Conseil municipal du 15 octobre 2013

[PDF] conseil municipal du 15/02/2016 - Val-de-la-Haye

[PDF] Conseil municipal du 15/10/2014

[PDF] conseil municipal du 16 avril 2014 redevance d - De L'Automobile Et Des Véhicules

[PDF] Conseil municipal du 16 février 2011

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL du 16 sept - Gestion De Projet

[PDF] Conseil municipal du 16042014

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2015 L`an deux mille - Gestion De Projet

[PDF] Conseil municipal du 17 janvier 2007 - Gestion De Projet