[PDF] Le rôle des élus au sein des communes du Maroc

17 jui 2009 · Sont présents: Monsieur Jacques JUPIN Maire Monsieur Jean-Marc HUGUET 1er Adjoint Monsieur David MOCRETTE 3ème Adjoint

[PDF] PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 17

CONSEIL MUNICIPAL du 17 juin 2009 sous la présidence de Jean DESESSART Maire Etaient présents : Messieurs DESESSART VALLEE GUERIN SELTZER HERVE

17 jui 2009 · MERCREDI 17 JUIN 2009 séance publique sous la présidence de Mme Mireille RICARD Maire Etaient présents : Mme RICARD M Maire

L'an deux mil neuf le 17 juin à 20 heures le Conseil Municipal de la commune Etaient présents : M DUJARDIN Jean-Pierre Mme DELFOSSE Valérie

Voir la loi n° 17-08 du 18 février 2009 modifiant et complétant la Charte conseil communal dont les membres sont élus au suffrage universel direct

17 jui 2009 · Etaient présents : Vu la délibération du conseil municipal en date du 17 juin 2009 approuvant le compte administratif –

17 jui 2009 · Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 17 JUIN 2009 Présents FORT Alain DELGUTTE Stéphanie POUGNARD Dominique

Présents : Mmes COLAZZO Ginette COSTA Chantale GIBARD Myriam SCHURCH Mireille et MARAIS Michelle MM AUBERT Jean Pierre SIMONNET Jacques

17 jui 2011 · Etaient présents : M DERUE Maire M BATORI M REBORD MME DUCHESNE M NOEL n°2009/44 du Conseil communautaire en date du 10 juin 2009