[PDF] SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2009
17 jui 2009 · Sont présents: Monsieur Jacques JUPIN Maire Monsieur Jean-Marc HUGUET 1er Adjoint Monsieur David MOCRETTE 3ème Adjoint
[PDF] PROCES VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 17
CONSEIL MUNICIPAL du 17 juin 2009 sous la présidence de Jean DESESSART Maire Etaient présents : Messieurs DESESSART VALLEE GUERIN SELTZER HERVE
[PDF] CR conseil du 17 juin 2009
17 jui 2009 · MERCREDI 17 JUIN 2009 séance publique sous la présidence de Mme Mireille RICARD Maire Etaient présents : Mme RICARD M Maire
[PDF] DÉPARTEMENT DU NORD MAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY
L'an deux mil neuf le 17 juin à 20 heures le Conseil Municipal de la commune Etaient présents : M DUJARDIN Jean-Pierre Mme DELFOSSE Valérie
[PDF] Le rôle des élus au sein des communes du Maroc - OECD
Voir la loi n° 17-08 du 18 février 2009 modifiant et complétant la Charte conseil communal dont les membres sont élus au suffrage universel direct
[PDF] Conseil Municipal Du 17 juin 2009 - Saint-Chéron
17 jui 2009 · Etaient présents : Vu la délibération du conseil municipal en date du 17 juin 2009 approuvant le compte administratif –
[PDF] Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 17 JUIN 2009
17 jui 2009 · Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 17 JUIN 2009 Présents FORT Alain DELGUTTE Stéphanie POUGNARD Dominique
[PDF] Compte rendu du Conseil Municipal Réunion du 17 juin 2009 à
Présents : Mmes COLAZZO Ginette COSTA Chantale GIBARD Myriam SCHURCH Mireille et MARAIS Michelle MM AUBERT Jean Pierre SIMONNET Jacques
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 17
17 jui 2011 · Etaient présents : M DERUE Maire M BATORI M REBORD MME DUCHESNE M NOEL n°2009/44 du Conseil communautaire en date du 10 juin 2009
[PDF] Conseil Municipal du 17 octobre 2016
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 18 janvier 2010 Etaient présents
[PDF] Conseil Municipal du 18 janvier 2016 - Anciens Et Réunions
[PDF] conseil municipal du 18 mars 2001
[PDF] conseil municipal du 18 mars 2001 - Châteaudouble
[PDF] Conseil Municipal du 18 octobre
[PDF] Conseil municipal du 18 octobre 2016
[PDF] Conseil municipal du 18-05-2006 - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil municipal du 19 février2009 - Ville de Noyelles-sous-Lens - France
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2015 COMPTE - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 19 mai 2014
[PDF] Conseil municipal du 19 novembre 2008
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2016 - Anciens Et Réunions
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2016 - École Secondaire