Le Conseil Municipal après en avoir délibéré
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SOMMAIRE • Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil
MADERE Christophe en faveur de SANKALE-SUZANON Joëlle. PROCES-VERBAL. DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MERCREDI 19 NOVEMBRE 2014. REPUBLIQUE FRANCAISE.
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27?/04?/2015 Vu la délibération en date du 19 novembre 2014 par laquelle le conseil municipal a fixé des taux majorés de la taxe d'aménagement sur le ...
Conseil municipal du 19 Novembre 2014
19?/11?/2014 Conseil municipal du 19 Novembre 2014. Convocation du 13 Novembre 2014. Présents : BONADA Henri PATIN Michel
MERCREDI 19 NOVEMBRE 2014
19?/11?/2014 •15h inauguration de l'aire de jeux des Droits de l'Enfant par. Philippe COCHET Député-Maire de Caluire et Cuire.
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Par délibération du 16 décembre 2013 le conseil municipal de LANGUIDIC a était ouverte pour une durée de 30 jours
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VILLE DE GIEN. RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Mercredi 19 Novembre 2014 à 19 h 30. COMPTE-RENDU DE SÉANCE. (article L 2121-25 du Code Général des
Sébastien Bouillon Commissaire-enquêteur SARL BARDAT À l
déroulait du mercredi 19 novembre 2014 au vendredi 19 décembre 2014 inclus. De la délibération du conseil municipal de la commune de Triguères du 12.
CXXXIIIe ANNEE. - No 87 MARDI 4 NOVEMBRE 2014
26?/02?/2020 Réunion du Conseil de Paris en formation de Conseil. Municipal et de Conseil Général les lundi 17 mardi 18 et mercredi 19 novembre 2014.
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du
19?/11?/2014 Par lettre du 19 novembre 2014 référencée 2014-11/201/DST-VA Monsieur le Maire a fait suite à cette démarche pour informer la « SCCV LA KAMPAGN ...
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[PDF] Conseil Municipal N° 1 du 25 janvier 2013 Délibération
[PDF] Conseil Municipal N° 1 du 27 janvier 2012 Délibération n° 42 - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil Municipal N° 3 du 30 avril 2010 Délibération n° 31 - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil Municipal N° 4 du 06 juillet 2012 Délibération
