RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE DE
Jan 1 2016 Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex ? 03.20.45.45.45 Fax ... CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 31 MARS 2016.
Bonne fête à toutes les mamans
le conseil municipal a voté le 31 mars dernier le budget primitif de la commune pour 2016. conseil municipal du 31 mars 2016 ainsi que l'estimation des.
CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 28 novembre 2019
Nov 28 2019 Nord
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE DE
de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL. 1 er. Janvier 2017 au 31 Mars 2017. CONSEIL MUNICIPAL. • Séance du 26 Janvier 2017. Pages : 3 à 6.
Flash info
techniques entre le 14 et le 25 mars. de la Mairie aux heures habituelles d'ouverture. ... Mardi 8 mars et Jeudi 1er septembre 2016.
CONSEIL MUNICIPAL DU jeudi 27 juin 2019
Jun 27 2019 Une convention de partenariat entre la. Région Hauts-de-France
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE DE
de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL. 1 er. Janvier 2015 au 31 Mars 2015. CONSEIL MUNICIPAL. • Séance du 29 Janvier 2015. Pages : 3 à 6. ARRÊTÉS MUNICIPAUX.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE DE
de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL. 1 er. Octobre 2016 au 31 Décembre 2016. CONSEIL MUNICIPAL. • Séance du 13 Octobre 2016. Pages : 3 à 6.
CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 7 Février 2019 Compte rendu
Feb 7 2019 délibération du 29 mars 2014
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE DE
Jun 30 2016 Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex ... Pages : 29 à 31 ... CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 30 JUIN 2016.
RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LACOMMUNE DE
MARCQ EN BAROEUL
Site : www.marcq-en-baroeul.org
Période du : 1er Janvier 2016 au 31 Mars 2016
Publié le : 4 Avril 2016
Mis en ligne sur le site Internet le : 4 Avril 2016Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex 03.20.45.45.45 Fax 03.20.45.46 88
2RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL1er Janvier 2016 au 31 Mars 2016
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 Janvier 2016 Pages : 3 à 5Séance du 31Mars 2015 Pages : 6 à 8
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- Etat Civil Page : 9 - Cadre de Vie et Qualité Urbaine Pages : 10 à 20 - Affaires Juridiques Pages : 20 et 21 - Finances Page : 22 - Partenariat Economique Page : 22 et 23 3CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 JANVIER 2016
LES DELIBERATIONS
Monsieur le Maire
2016_01_N°0001 : Retrait de déléquotesdbs_dbs14.pdfusesText_20
[PDF] Conseil Municipal N° 1 du 25 janvier 2013 Délibération
[PDF] Conseil Municipal N° 1 du 27 janvier 2012 Délibération n° 42 - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil Municipal N° 3 du 30 avril 2010 Délibération n° 31 - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil Municipal N° 4 du 06 juillet 2012 Délibération
[PDF] Conseil Municipal N° 5 du 28 septembre 2012 - France
[PDF] Conseil Municipal N° 6 du 26 juin 2009 Délibération n - Inondation
[PDF] Conseil Municipal N° 7 du 25 septembre 2009 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil Municipal N° 9 du18 décembre 200918 - France
[PDF] Conseil Municipal N° du Délibération n° AFFAIRES
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR - Sanary-sur-Mer
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL Séance du 07 septembre
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 Avril 2014 L`an deux
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 février 2011 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil Municipal Séance du 25 janvier 2012 1
