[PDF] Santé Protection sociale Solidarité

View - Download Santé Protection sociale Solidarité

Previous PDF

Next PDF

15 juin 2011

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

Plan de classement

Sommaire thématique

Sommaire chronologique

Concours et vacance de postes

Avis de concours

Avis de vacance de postes

Santé

Protection sociale

Solidarité

N°5 - 15 juin 2011

DIRECTION

DE L'INFORMATION

LÉGALE

ET ADMINISTRATIVE

26, rue Desaix

75727 Paris Cedex 15

www.dila.premier-ministre.gouv.fr Directeur de la publication : François Carayon - Rédactrice en ch ef : Catherine Baude Réalisation : Bureau de la politique documentaire

14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44

u ..Plan de classement

Administration

Administration générale

Administration centrale

Services déconcentrés

Autorités administratives indépendantes et établissements sous tutelle

Santé

Professions de santé

Établissements de santé

Santé publique

Pharmacie

Solidarités

Professions sociales

Établissements sociaux et médico-sociaux

Action sociale

Droits des femmes

Population, migrations

Protection sociale

Sécurité sociale : organisation, financement

Assurance maladie, maternité, décès

Assurance vieillesse

Accidents du travail

Prestations familiales

Mutuelles

BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 5/2011 SOMTHE, Page 1.

Sommaire thématique

Pages ___.

ADMINISTRATION

Administration gŽnŽrale

Administration centrale

Services dŽconcentrŽs

AutoritŽs administratives indŽpendantes et Žtablissements sous tutelle

Arrêté du 29 avril 2011portant composition du jury de titularisation des pharmaciens-inspecteurs de

santé publique, promotion 2010-20111

Arrêté du 13 mai 2011modifiant l'arrêté du 29 avril 2011 portant nomination des membres du jury du

diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique,

promotion 2010-20112

Arrêté du 13 mai 2011modifiant l'arrêté du 29 avril 2011 portant nomination des membres du jury du

diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins inspecteurs de santé publique,

promotion 2010-20113 Circulaire NDRH/DRH3D n° 2011-137 du 11 avril 2011relative à la mise en oeuvre des mesures du

plan triennal (2010-2012) pour l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés de l'administration

sanitaire et sociale de la jeunesse et des sports4

Arrêté du 2 mai 2011modifiant l'arrêté du 22 juin 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 2008 portant

chargé d'assister le comité technique paritaire central du ministère chargé des affaires sociales21

Arrêté du 29 avril 2011portant nomination des membres du jury du diplôme de santé publique

sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-201123

Arrêté du 27 avril 2011complétant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du

conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace24

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine25

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie26

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne27

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne28

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté29

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie30 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 5/2011 SOMTHE, Page 2.

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France31

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon33

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine34

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées35

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais36

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 5 août 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien37

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 juin 2010 relatif à la nomination des membres du conseil

de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur38

Arrêté du 28 avril 2011modifiant l'arrêté du 17 novembre 2009 portant nomination à la commission

chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des

médicaments auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé39

Arrêté du 29 avril 2011modifiant l'arrêté du 29 avril 2010 portant nominationà la Commission nationale

de biovigilance auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé40

Arrêté du 29 avril 2011modifiant l'arrêté du 4 février 2010 portant nomination à la commission de

Arrêté du 3 mai 2011portant renouvellement des membres nommés du conseil d'administration de

l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry42

Arrêté du 5 mai 2011portant nomination des membres du jury des épreuves du concours spécial

d'internat de médecine du travail au titre de l'année universitaire 2011-201243

Décision n°N 2011-04 du 26 janvier 2011 portant nomination à l'Établissement français du sang44

Décision n DS 2011-10 du 4 mars 2011portant délégation de signature à l'Établissement français du

sang45

Décision n°DS 2011-12 du 9 mars 2011portant délégation de signature à l'Établissement français du

sang46

Décision n°DS 2011-13 du 9 mars 2011portant délégation de signature à l'Établissement français du

sang47

Décision DG n° 2011-68 du 30 mars 2011portant modification de la décision DG n° 2011-48 du 22

février 2011 portant délégations de signature à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits

de santé48

Décision n°DS 2011-14 du 4 avril 2011portant délégation de signature à l'Établissement français du

sang49

Décision n°DS 2011-15 du 4 avril 2011portant délégation de signature à l'Établissement français du

sang50

Décision du 4 avril 2011portant délégation de signature au fonds d'indemnisation des victimes de

l'amiante51

Décision du 4 avril 2011portant délégation de signature au fonds d'indemnisation des victimes de

l'amiante53

Décision du 4 avril 2011portant délégation de signature au fonds d'indemnisation des victimes de

l'amiante55

Décision du 4 avril 2011portant délégation de signature au fonds d'indemnisation des victimes de

l'amiante56

du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments58

Décision DG n° 2011-81 du 14 avril 2011portant nomination d'un expert auprès de la Commission

nationale de pharmacovigilance mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants du code de la santé

publique59

Décision DG n° 2011-86 du 14 avril 2011portant nomination d'experts auprès du groupe d'experts sur

les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision DG n° 2011-90 du 14 avril 2011portant nomination d'experts auprès du comité de validation

des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé61 BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 5/2011 SOMTHE, Page 3.

Décision DG n° 2011-92 du 18 avril 2011portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts

sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux62

Décision DG n° 2011-94 du 18 avril 2011portant habilitation d'un inspecteur de l'Agence française de

sécurité sanitaire des produits de santé63

Décision n°DS 2011-16 du 19 avril 2011portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang64

Décision n°DS 2011-17 du 19 avril 2011portant délégation de signature à l'Établissement français

du sang65

Décision DG n° 2011-65 du 20 avril 2011portant nomination d'experts auprès du groupe d'experts sur

les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux66

Décision DG n° 2011-87 du 20 avril 2011portant nomination d'experts auprès du groupe d'experts sur

les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux67 Décision DG n° 2011-88 du 20 avril 2011portant nomination d'experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux68

Décision DG n° 2011-96 du 27 avril 2011portant nomination d'un expert auprès de la Commission

nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux69

Décision DG n° 2011-112 du 27 avril 2011portant nomination d'experts auprès du groupe d'experts

sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision DG n° 2011-113 du 27 avril 2011portant nomination d'un expert auprès de la commission de

cosmétologie mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique71

Décision DG n° 2011-114 du 27 avril 2011portant nomination d'experts auprès du groupe d'experts

sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux72

Décision n° 2011-04-061/DAGRI du 29 avril 2011du président de la Haute Autorité de santé portant

délégation de signature à l'adjointe au chef du service des ressources humaines73

Décision du 29 avril 2011portant délégation de signature de l'Agence nationale pour la cohésion

sociale et l'égalité des chances74

de pharmacovigilance mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants du code de la santé publique77

Décision n°N 2011-05 du 2 mai 2011portant nomination d'un correspondant d'hémovigilance à

l'Établissement français du sang79

Décision n°N 2011-06 du 2 mai 2011portant nomination d'un correspondant d'hémovigilance à

l'Établissement français du sang80

Décision du 5 mai 2011portant reconnaissance initiale du réseau régional de cancérologie de la région

Haute-Normandie81

Décision DG n° 2011-93 du 9 mai 2011portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts sur

les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision DG n° 2011-124 du 9 mai 2011portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts

sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision n° 2011-13 du 16 mai 2011du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation portant nomination de la secrétaire générale84 Décision n° 2011-14 du 16 mai 2011du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation portant délégation de signature85 Décision n° 2011-15 du 16 mai 2011du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation portant délégation de signature86 Décision n° 2011-16 du 16 mai 2011du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, portant délégation de signature87 Décision n° 2011-18 du 16 mai 2011du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation portant modification de la composition de la commission consultative paritaire88

Délégations de signature de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés89

BO SantŽ - Protection sociale - SolidaritŽ n° 5/2011 SOMTHE, Page 4.

Professions de santŽ

Etablissements de santŽ

Personnel

Arrêté du 15 avril 2011modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant nomination des membres du jury

des concours d'internat donnant accès au titre de l'année universitaire 2011-2012 au troisième cycle

spécialisé des études pharmaceutiques90

Arrêté du 18 avril 2011 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé91

Arrêté du 18 avril 2011 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France92

Arrêté du 20 avril 2011 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France93

Arrêté du 27 avril 2011modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 modifié portant nomination au Conseil

supérieur de la pharmacie94

Circulaire DGOS/RH1 n°2011-143 du 14 avril 2011relative à l'application des dispositions des arrêtés

du 26 juillet 2010 organisant les modalités d'admission en deuxième et troisième année des études

de sage-femme95quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

[PDF] BO 31 du 01 09 2016

[PDF] BO 40 mai-juin 2011numérique - Ordre des Experts

[PDF] BO 666 Karyl Mae Batugal (francais)

[PDF] BO ANPE n°2007-19 du 23 mai 2007

[PDF] BO ANPE n°2007-20 du 31 mai 2007

[PDF] BO ANPE n°2007-32 - Bulletins officiels

[PDF] BO ANPE n°2007-33 du 24 juillet 2007 - Gestion De Projet

[PDF] BO ANPE n°2007-35 du 31 juillet 2007

[PDF] BO ANPE n°2007-38 du 7 août 2007

[PDF] BO ANPE n°2007-41 du 11 août 2007

[PDF] BO ANPE n°2007-57 du 28 septembre 2007 - Gestion De Projet

[PDF] BO ANPE n°2007-58 du 29 septembre 2007

[PDF] BO ANPE n°2007-66 du 27 novembre 2007

[PDF] BO ANPE n°2007-68 du 6 décembre 2007

[PDF] BO ANPE n°2007-70 du 15 décembre 2007 - Gestion De Projet