Le plaisir en éducation physique de 1882 à 2010: usages dune
5 juin 2019 1 Betty LEFÈVRE « Corps baroque et éducation physique scolaire »
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-076-07-2018
9 juil. 2018 Art. 2 : Les personnes justifiant d'une utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques à des fins professionnelles ...
Le texte et la technique : la lecture à lheure des nouveaux médias
Dans le coin droit: Betty Lou Cutie
Art et religion
12 janv. 2010 Michèle Mat directrice des Éditions de l'Université de Bruxelles
pap•1990 2005
VILLEMINOT BETTY. Alcheringa. Albin Michel La Critique : crise de l'art ou consensus culturel ? Klincksieck ... Un roi sans divertissement. Gallimard.
Abbet David
Partager l'oeil d'un sourd : l'art brut un état d'urgence / Anne Antonelli. – Genève : Bui Hai Dang
répertoire de pièces instrumentales & vocales —à destination des
Bui Renato. Walter Wild. /. La Barcarolle des Contes d'Hoffmann. Offenbach Jacques. Basile. /. Mélodie pour Fabi. Astier André /Baselli Joss. Opaline Music.
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Corps et culture Numéro 6/7
1 janv. 2004 Ce sont les arts du spectacle comme la danse et le cirque qui intéressent Betty Lefevre et Magali Sizorn. Les deux auteures en construisant ...
Cyberteens cyberrisks
risico's en
1PREFECTURE DESEINE-ET-MARNERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°D77-076-07-2018
PUBLIÉ LE 9 JUILLET 2018
Sommaire
Agence Régionale de Santé
D77-2018-06-29-001 - Arrêté n°2018-117 SACS Uni-teds (Association Agir et vivre l'autisme) (3 pages)Page 3DIRECCTE IDF
R11-2018-06-25-001 - Microsoft Word - ARRETE 2330 SEBASTIEN DUFOUR.doc (1 page)Page 7 R11-2018-06-26-001 - Microsoft Word - ARRETE 2331 BEN SLAMA SOUHAILA_.doc (1 page)Page 9PREFECTURE DE SEINE ET MARNE
D77-2018-07-05-002 - CDAC du 25 06 18 - AVIS DRIVE auchan à SERRIS (5 pages)Page 11 D77-2018-07-05-001 - CDAC du 25 06 18 AVIS CLAYE SOUILLY (4 pages)Page 17 D77-2018-07-05-003 - DDS-BSIR-Arrt N2018CAB030 (2 pages)Page 22 R11-2018-05-31-048 - DS-Arrêté n°2018-BRDS-VP-190 (2 pages)Page 25 R11-2018-05-31-050 - DS-Arrêté n°2018-BRDS-VP-191 (2 pages)Page 28 R11-2018-05-31-051 - DS-Arrêté n°2018-BRDS-VP-192 (2 pages)Page 31 R11-2018-05-31-052 - DS-Arrêté n°2018-BRDS-VP-193 (2 pages)Page 34 R11-2018-05-31-053 - DS-Arrêté n°2018-BRDS-VP-194 (2 pages)Page 37 D77-2018-07-05-004 - SPProvins - Arrt N2018-773-284 (2 pages)Page 40SOUS PREFECTURE DE FONTAINEBLEAU
D77-2018-07-06-001 - PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE (176 pages)Page 43 D77-2018-07-06-002 - PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE (70 pages)Page 220 D77-2018-07-06-003 - PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE (5 pages)Page 291 2Agence Régionale de Santé
D77-2018-06-29-001
Arrêté n°2018-117 SACS Uni-teds (Association Agir et vivre l'autisme)Agence Régionale de Santé - D77-2018-06-29-001 - Arrêté n°2018-117 SACS Uni-teds (Association Agir et vivre l'autisme)3
ARRETE N°2018-117
portant prolongation du renouvellement de -teds sisà Vaux le Pénil (77) géré par
REGIONALE DE SANTE
ILE-DE-FRANCE
VU L. 312-1, L. 313-1,
L. 313-7 et L. 314-3 et suivants ;
VU le code de la sante publique ;
VU le code de la sécurité sociale ;
VU le code de justice administrative et notamment son article R. 312-1 ;VU ion et notamment son article L. 242-4 ;
VU le décret du 1er juillet 2015 portant nomination de Monsieur Christophe DEVYS en qualité de Directeur général -de-France ;VU êté n° 2012--de-France en
Ile-de-France 2013-2017 ;
VU le édico-sociale 2013-2017 ;
VU n° 2017-461 -de-France en
date du 20 décembre 2017 établissant le programme interdépartementalPRIAC) 2017-2021 pour la
région Ile-de-France ; VU 079-2010 en date du 1er juin 2010, modifié, autorisant la création du service -teds à titre expé capacité de 8 places, pour des usagers âgés de 0 à 20 ans, présentant des troubles du er juin 2010 ;VU 2015-
structure expérimentale pour une durée de trois ans ;VU 2017-du SACS
VU expérimental par les autorités compétentes ;Agence Régionale de Santé - D77-2018-06-29-001 - Arrêté n°2018-117 SACS Uni-teds (Association Agir et vivre l'autisme)4
2CONSIDERANT -
familles, les établissements et services médico-sociaux à caractère2-1 du même code
renouvellement de leur autorisation ;CONSIDERANT
services médico-sociaux à caractère expérimental relèvent de -1 du code , sous réserve du caractère favorable CONSIDERANT évaluation du dispositif expérimental doit être menée par les autorités compétentes ;CONSIDERANT que, par conséquent,
-7 du code de l sociale et des familles ;ARRETE
ARTICLE 1er :
Laspécialisé (SACS) Uni-teds, sis 949 avenue Saint Just à Vaux-Le-Pénil (77000), géré par
(78220), est accordée pour une durée de 2 ans.ARTICLE 2 :
Ce service, à caractère expérimental, de 8 places et est destiné à prendre en charge des usagers âgés de 0 à 20 ansARTICLE 3 :
Le -teds est répertorié dans le
Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux (FINESS) de la façon suivante :FINESS : 77 001 809 1
Code catégorie : 377
Code(s) discipline : 935
Code(s) clientèle : 437
FINESS du gestionnaire : 78 002 185 3
Code statut : 61
Agence Régionale de Santé - D77-2018-06-29-001 - Arrêté n°2018-117 SACS Uni-teds (Association Agir et vivre l'autisme)5
3ARTICLE 4 :
Tout changement important dans
ARTICLE 5 :
Un recours contre le présent arrêté peut être formé devant le tribunal administratif compétent
dans un délai de deux mois à compter de sa publication.ARTICLE 6 :
La Déléguée Départementale de Seine-et-Marne dIle-de-France est chargée , publié aux recueils des actes administratifs de la Région Ile-de-France et du Département de Seine-et-Marne.Fait à Paris, le 29 juin 2018
Le Directeur Général
Agence régionale de santé
Ile-de-France
Christophe DEVYS
Agence Régionale de Santé - D77-2018-06-29-001 - Arrêté n°2018-117 SACS Uni-teds (Association Agir et vivre l'autisme)6
DIRECCTE IDF
R11-2018-06-25-001
Microsoft Word - ARRETE 2330 SEBASTIEN
DUFOUR.doc
déclaration d'activités de services à la personne pour Monsieur SEBASTIEN DUFOUR en qualité
de micro-entrepreneur, à 77166 EVRY GREGY SUR YERRE DIRECCTE IDF - R11-2018-06-25-001 - Microsoft Word - ARRETE 2330 SEBASTIEN DUFOUR.doc7PRÉFET DE LA SEINE-ET-MARNE
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES,
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION,
DU TRAVAIL ET DE L"EMPLOI D" ILE-DE-FRANCE
UNITÉ DÉPARTEMENTALE DE LA SEINE-ET-MARNE
ARRETE DIRECCTE 03/UD77/08/2330
Portant Récépissé de déclaration
d"un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP839643038Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5;
Le préfet de la Seine-et-Marne
Constate :
Qu"une déclaration d"activités de services à la personne a été déposée auprès de la DIRECCTE - unité
départementale de la Seine-et-Marne le 13 juin 2018 par Monsieur SEBASTIEN DUFOUR en qualité de
micro-entrepreneur, pour l"organisme service à la personne dont l"établissement principal est situé 5 CHEMIN
DU BREUIL 77166 EVRY GREGY SUR YERRE et enregistré sous le N° SAP839643038 pour les activités
suivantes : Activité(s) relevant uniquement de la déclaration (mode prestataire) : • Entretien de la maison et travaux ménagers • Petits travaux de jardinage • Travaux de petit bricolageToute modification concernant les activités exercées devra faire l"objet d"une déclaration modificative
préalable.Sous réserve d"être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d"une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L.7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces
articles.Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des dispositions
de l"article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n"est pas limité dans le temps.L"enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-
22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Melun, le 25 juin 2018
Pour la Préfète,
Par délégation, la DIRECCTE,
Par subdélégation,
Le Directeur Adjoint du Travail,
Olivier GAUTUN DIRECCTE IDF - R11-2018-06-25-001 - Microsoft Word - ARRETE 2330 SEBASTIEN DUFOUR.doc8
DIRECCTE IDF
R11-2018-06-26-001
Microsoft Word - ARRETE 2331 BEN SLAMA
SOUHAILA_.doc
déclaration d'activités de services à la personne pour Mademoiselle Souhaila BEN SLAMA en qualité de micro-entrepreneur, pour l'organisme BEN SLAMA Souhaila à 77680 ROISSY EN BRIE DIRECCTE IDF - R11-2018-06-26-001 - Microsoft Word - ARRETE 2331 BEN SLAMA SOUHAILA_.doc9PRÉFET DE LA SEINE-ET-MARNE
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES,
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION,
DU TRAVAIL ET DE L"EMPLOI D" ILE-DE-FRANCE
UNITÉ DÉPARTEMENTALE DE LA SEINE-ET-MARNE
ARRETE DIRECCTE 03/UD77/08/2331
Portant Récépissé de déclaration
d"un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP839457470Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 et
D.7233-1 à D.7233-5;
Le préfet de la Seine-et-Marne
Constate :
Qu"une déclaration d"activités de services à la personne a été déposée auprès de la DIRECCTE - unité
départementale de la Seine-et-Marne le 26 juin 2018 par Mademoiselle Souhaila BEN SLAMA en qualité de
micro-entrepreneur, pour l"organisme BEN SLAMA Souhaila dont l"établissement principal est situé 16 avenue
Lesage 77680 ROISSY EN BRIE et enregistré sous le N° SAP839457470 pour les activités suivantes :
Activité(s) relevant uniquement de la déclaration (mode prestataire) : • Garde d"enfant de plus de 3 ans à domicile • Accompagnement des enfants de plus de 3 ans, en dehors de leur domicileToute modification concernant les activités exercées devra faire l"objet d"une déclaration modificative
préalable.Sous réserve d"être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d"une comptabilité séparée pour les personnes
morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles
L.7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditions prévues par ces
articles.Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt de la déclaration sous réserve des dispositions
de l"article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n"est pas limité dans le temps.L"enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 à R.7232-
22 du code du travail.
Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Melun, le 26 juin 2018
Pour la Préfète,
Par délégation, la DIRECCTE,
Par subdélégation,
Le Directeur Adjoint du Travail,
Olivier GAUTUN DIRECCTE IDF - R11-2018-06-26-001 - Microsoft Word - ARRETE 2331 BEN SLAMA SOUHAILA_.doc10
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE
D77-2018-07-05-002
CDAC du 25 06 18 - AVIS DRIVE auchan à SERRIS
AVIS CDAC Auchan Drive à SERRIS
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-002 - CDAC du 25 06 18 - AVIS DRIVE auchan à SERRIS11
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-002 - CDAC du 25 06 18 - AVIS DRIVE auchan à SERRIS12
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-002 - CDAC du 25 06 18 - AVIS DRIVE auchan à SERRIS13
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-002 - CDAC du 25 06 18 - AVIS DRIVE auchan à SERRIS14
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-002 - CDAC du 25 06 18 - AVIS DRIVE auchan à SERRIS15
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-002 - CDAC du 25 06 18 - AVIS DRIVE auchan à SERRIS16
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE
D77-2018-07-05-001
CDAC du 25 06 18 AVIS CLAYE SOUILLY
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-001 - CDAC du 25 06 18 AVIS CLAYE SOUILLY17 PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-001 - CDAC du 25 06 18 AVIS CLAYE SOUILLY18 PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-001 - CDAC du 25 06 18 AVIS CLAYE SOUILLY19 PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-001 - CDAC du 25 06 18 AVIS CLAYE SOUILLY20 PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-001 - CDAC du 25 06 18 AVIS CLAYE SOUILLY21PREFECTURE DE SEINE ET MARNE
D77-2018-07-05-003
DDS-BSIR-Arrt N2018CAB030
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-003 - DDS-BSIR-Arrt N2018CAB03022 1PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE
&0 &' (+ 1 2% 12 '2 ",-./0,13&+ %4 &5+ 1 &5, ",-./0,1+1% +4& (4'&5+ (6 ",-./0,1+& +$5$ 4'3& '&&&5+ &'&57$ &5, ",-./0,1 4 &5, ",-./0,1+&'3& $&8 $$ 1
9854&!.$ !:1) +$5 ;<=<)<>93&$& %4 3&+8+ 6 @A@PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - D77-2018-07-05-003 - DDS-BSIR-Arrt N2018CAB03023 2 ",-./0,13&4 14 1% &5quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32
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