[PDF] Pièces justificatives à fournir pour un dossier dhospitalisation par





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Pièces justificatives à fournir pour un dossier dhospitalisation par

Pièces justificatives à fournir pour un dossier d'hospitalisation par pour les soins "maladie" dument remplie avec date cachet



Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires

Toutes les prestations. Feuille de Soins Réf 610-1-03 pour les soins ALD ou la feuille de soins. Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" dument remplie avec date.



Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins dentaires.pdf

Feuille de Soins Réf 610-1-04 pour les soins dentaires dument remplie avec date cachet



JUSTIFICATIFS À JOINDRE AU DOSSIER DE SURENDETTEMENT

22 déc. 2020 o Pièce d'identité avec photo et signature pour chaque déposant o Jugement fixant le montant de la pension alimentaire versée ou perçue.



Dossier de demande dautorisation de travail constitué par l

ANNEXE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À FOURNIR POUR LA DEMANDE DE TITRE DE. SÉJOUR EN QUALITÉ DE SALARIÉ : Dossier de demande d'autorisation de travail 



Liste des pièces justificatives à fournir par le demandeur daide

Page 1 sur 2. Liste des pièces justificatives à fournir par le demandeur d'aide juridictionnelle. ÉTAT CIVIL ET INFORMATIONS PERSONNELLES DU DEMANDEUR.



AMO GUIDE RVF_0.pdf

Pièces justificatives à fournir: par le médecin traitant mentionnant la nature de la ... Le dossier maladie est composé de la feuille de soins.



Demande en ligne du permis de conduire Fiche Usager : Comment

Demande en ligne du permis de conduire. Fiche Usager : Comment renvoyer des pièces justificatives ? 1ère étape : Vous devez vous rendre sur le site de l' 



Votre dossier doit être présenté dans lordre exact de la liste VISA

? Formulaire de demande de visa (dûment rempli daté et signé). ? Photo récente (- 6 mois) en couleur sur fond clair 3



DOSSIER DINSCRIPTION – SÉLECTION 2022 PIÈCES

PIÈCES JUSTIFICATIVES Á FOURNIR. ? Un dossier d'inscription (imprimé disponible sur le site internet) Á TÉLÉCHARGER ET Á REMPLIR.

Pièces justificatives à fournir pour un dossier dhospitalisation par 1 Pièces justificatives à fournir pour un dossier par -1/3-

Type d'hospitalisation Détail à fournir

Toutes les prestations

Feuille de Soins Réf 610-1-03 pour les soins ALD ou la feuille de soins Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" dument remplie avec date, cachet, signature de tous les professionnels ainsi que le montant engagé de chaque prestation hospitalisation chirurgicale (1) Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Compte rendu opératoire signé et cacheté par le médecin chirurgien ayant fait l'opération, précisant la date de l'intervention

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

hospitalisation Médicale (2) Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Compte Rendu d'Hospitalisation précisant le nombre et la nature de séjour, cacheté et signé par le médecin

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

Détail des médicaments avec prix de chaque unité consommée

Billet d'entrée/sortie

Hospitalisation médico-

chirurgicale (3) Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Compte rendu opératoire signé et cacheté par le médecin chirurgien ayant fait l'opération, précisant la date de l'intervention Compte Rendu d'Hospitalisation cacheté et signé par le médecin et précisant la durée et la nature du séjour Détail des médicaments avec prix de chaque unité consommée

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

Billet d'entrée/sortie

Hospitalisation (type 1 , 2 ou

3 )+ le sang

Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Indication de sang (exception faite pour les ALD sur la liste jointe)

Compte Rendu

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

Facture de sang (ou Bon d'Attribution) du centre de transfusion, numérotée, cachetée et signée par le Centre régional de transfusion (si l'hospitalisation est effectuée dans un

établissement privé)

Détail des médicaments avec prix de chaque unité consommée (pour le type 2 et 3 )

Billet d'entrée/sortie

2 Pièces justificatives à fournir pour un dossier -2/3-

Type d'hospitalisation Détail à fournir

hospitalisation (type 2 ou 3 ) + matériel Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Compte rendu opératoire signé et cacheté par le médecin chirurgien ayant fait l'opération, précisant la date de l'intervention Ordonnance nominative prescrivant le matériel, datée, signée et cachetée par le médecin et le fournisseur

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

Facture du matériel numérotée, cachetée et signée par le fournisseur portant le détail,

la quantité et le prix de chaque unité Détail des médicaments avec prix de chaque unité consommée

Billet d'entrée/sortie

hospitalisation type 1 et/ou 2 pour cataracte Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Ordonnance nominative prescrivant le matériel , datée , signée et cachetée par le médecin et le fournisseur : si l'acte est effectué au PUBLIC ou au CHU Compte rendu d'hospitalisation et/ou opératoire signé cacheté par le médecin chirurgien

Facture de l'établissement dé

l'acte est effectué au PUBLIC ou au CHU

Facture du matériel numérotée, cachetée et signée par le fournisseur portant le détail,

la quantité et le prix de chaque unité Détail des médicaments avec prix de chaque unité consommée

Billet d'entrée/sortie

hospitalisation type 1 et/ou 2 pour accident Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Ordonnance nominative prescrivant le matériel , datée , signée et cachetée par le médecin et le fournisseur Compte rendu opératoire ou d'hospitalisation signé et cacheté par le médecin,

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

Causes et circonstances de l'accident sur un écrit signé par l'assuré ou la personne malade en précisant la date et le lieu de l'accident Copie du procès verbal lorsqu'il s'agit d'un accident de Voie publique Détail des médicaments avec prix de chaque unité consommée

Billet d'entrée/sortie

Hospitalisation pour dialyse

Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Calendrier des séances de dialyses indiquant la date de chaque séance

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

3 Pièces justificatives à fournir pour un dossier -3/3-

Type d'hospitalisation Détail à fournir

Hospitalisation pour la

chimiothérapie Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Compte Rendu d'Hospitalisation précisant la durée et la nature du séjour, cacheté et signé par le médecin

Le protocole de la chimiothérapie

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

Détail des médicaments avec prix de chaque unité consommé

Billet d'entrée/sortie

hospitalisation pour la cardiologie la coronarogra phie Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur

Compte rendu de la coronarographie

Le CD de la coronarographie

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

la coronarographie avec une hospitalisation Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Compte Rendu d'Hospitalisation précisant La durée et la nature du séjour, cacheté et signé par le médecin

Compte rendu de la coronarographie

Le CD de la coronarographie

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

Détail des médicaments avec prix de chaque unité consommée

Billet d'entrée/sortie

cardiologie interventionnelle Feuille de soins originale remplie selon les normes en vigueur Compte Rendu d'Hospitalisation précisant la durée et la nature du séjour, cacheté et signé par le médecin

Compte rendu d'angioplastie

CD de la procédure,

La nature ou le résultat de la biologie et des actes d'explorations effectuées au cours d'hospitalisation

Facture de l'établissement détaillée, numérotée et cachetée par l'établissement

En cas de consommation du médicament AGRASTAT : code à barres de l'agrastat En cas d'utilisation du STENT ou pace maker : vignette et numéro de série (pièces originales)

Billet d'entrée/sortie

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