REGLEMENTATION BANCAIRE
1 janv. 2022 1°) Au cours de la période de l'exercice de leurs ... certificat de main levée l'apurement des dossiers de successions...etc.).
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11 sept. 2014 également procédé à l'examen de la sincérité et la concordance avec les états ... La banque a provisionné au cours de l'exercice clos le 31 ...
CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS
5 juin 2018 Lorsque pour un exercice comptable donné
Check-list Crédit Immobilier Acquisition dun bien
complémentaires qu'elle jugera utile pour l'examen ou le déblocage de la présente demande de crédit. Etats financiers des 2 derniers exercices clos.
Impact de la personnalité de lenseignant sur le ressenti des élèves
20 mai 2019 examen du système scolaire et des préoccupations qui animent le milieu de ... Cependant les relations au cours de tout acte d'enseignement ...
CODE DE PROCEDURE PENALE
la défense la procédure au cours de l'enquête et de l'instruction est secrète. Le médecin requis consigne le résultat de son examen sur un certificat.
RECUEIL SUR LES PROGRAMMES DOPÉRATEUR
1 sept. 2018 PROGRAMMES D'OEA EN PLACE ET EN COURS D'ÉLABORATION . ... 1 http://www.wcoomd.org/-/media/wco/public/fr/pdf/topics/facilitation/instruments- ...
rapport du conseil dadministration à lassemblée générale relatif à
31 déc. 2020 et implémentation en cours des KRI de risques. Opérationnels liés à l'activité monétique (UIB Pilote au niveau du Groupe).
guide pour la mise en place dun système de gestion des ressources
visant à accélérer le mouvement la mainlevée et le dédouanement des Toutefois
Rapport dexamen dHaïti
26 mars 2018 Au cours de la visite de pays des réunions ont eu lieu avec des ... ou de s'abstenir d'accomplir un acte dans l'exercice de ses fonctions ...
Check-
1.Demande de crédit CREDISSIMO
Promesse de vente
Extrait de naissance < 3 mois mentionnant le régime matrimonial + Extrait de naissance du conjoint (et/ou de la caution solidaire et hypothécaire)
Relevés de compte des 6 derniers mois (si emprunteur non client UBCI) + Relevés des 6 derniers mois du conjoint (si conjoint non client UBCI)
(et/ou de la caution solidaire et hypothécaire)Documents relatifs à la nature du logement de
Emprunteur logé gratuitement Emprunteur locataire Emprunteur p Copie CIN du logeur Copie du contrat de location, avec signatures légalisées des deux partiesFacture SONEDE, STEG ou une copie du titre de
propriété récent de moins de 3 mois Attestation sur l'honneur avec signature légalisée du logeur, certifiant qu'il loge gratuitement l'emprunteurFacture SONEDE, ou STEG ou une copie du titre de
propriété du logeur DSalariés Professionnel Retraité
Bulletins de paie des 3 derniers mois Registre de commerce Attestation de la pension de retraite.Attestation du revenu annuel Carte professionnel / Patente Justificatifs des autres revenus éventuels
Att Déclaration de l'Impôt général (DUR) Renseignements sur le conjoint Renseignements sur le conjoint Renseignements sur le conjoint Justificatifs des autres revenus éventuels Etats financiers des 2 derniers exercices clos, audités ou au moins " certifiés sincères et véritables » par le gérant+ cachetNB : Les relevés bancaires des 6 derniers mois sont à solliciter uniquement pour les prospects et les nouvelles entrées en relation
2. Documents à compléter
Documents à compléter pour la confection du contratDomiciliation de salaire ou engagement de domiciliation des revenus (+ éventuellement celui du co-emprunteur)
Multirisque Habitation (MRH)
Justificatif de
Ordre de virement simple à hauteur du montant de prêt, bien renseigné avec signature authentifiée en faveur du vendeur
Documents relatifs à la nature du bien
titre mère Bien immatriculé Titre arabe Engagement de la banque confrère de délivrer une mainlevée Tire foncier de date récente Origine de la propriété Titre arabeCopie de date récente du titre mère
Certificat de co-propriété de date
récente en cas d'hypothèque sur des parts indivises3. Documents à compléter pour le déblocage des fonds
Délégation d'assurance " Décès Invalidité Absolue et Définitive + Contrat de crédit signé enregistré$XPUHV GRŃXPHQPV j ŃRPSOpPHU SMU O·(PSUXQPHXU SRXU OH PRQPMJH GX ŃUpGLP : (A mentionner par le Conseiller UBCI)
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