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VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS

RAPPORT DE GESTION

2012
mars 2013 www.chaux-de-fonds.ch

Table des matières

Autorités et Chancellerie _______________________________ 5 Conseil général __________________________________________________ 7 Conseil communal _______________________________________________ 14 Chancellerie ____________________________________________________ 25 Contrôle des habitants ___________________________________________ 26 Affaires culturelles, sports et jeunesse ___________________ 43 Service des affaires culturelles _____________________________________ 45 Comité de direction des Musées ____________________________________ 58 Services généraux des musées _____________________________________ 59 Zoo du Bois du Petit-Château (Zoo BPC)- parc zoologique et vivarium ______ 71 Commission des institutions zoologiques (CIZ) ________________________ 78 Musée international d'horlogerie ____________________________________ 80 Musée des beaux-arts ____________________________________________ 88 Musée d'histoire ________________________________________________ 97 Archives communales ___________________________________________ 104 Service des sports ______________________________________________ 106 Service de la jeunesse __________________________________________ 112 Parlement des jeunes ___________________________________________ 115 Infrastructures et énergies ___________________________ 117 Infrastructures ________________________________________________ 119 Service forestier _______________________________________________ 125 Service de l'ingénieur communal __________________________________ 128 Déchetterie intercommunale ______________________________________ 136 Espaces verts _________________________________________________ 137 Cimetière et centre funéraire _____________________________________ 139 Service géomatique ____________________________________________ 141 Energies _____________________________________________________ 144 Service des eaux _______________________________________________ 144 Finances, sécurité et ressources humaines _______________ 151 Service financier _______________________________________________ 153 Contributions __________________________________________________ 157 Contrôle financier ______________________________________________ 173 Service informatique communal ___________________________________ 174 Service de la sécurité publique ____________________________________ 187 Activité de la police de proximité (et de la police neuchâteloise) __________ 188 Service du domaine public (SDP) __________________________________ 194 Service d'incendie et de secours des Montagnes neuchâteloises __________ 200 Organisation de la Protection civile des Montagnes neuchâteloises ________ 204 Service des ressources humaines __________________________________ 207 Instruction publique, santé, affaires sociales ________________ et relations extérieures ______________________________ 213 Ecole obligatoire _______________________________________________ 215 Centre de santé scolaire _________________________________________ 242 Centre Information et de Planning Familial et Centre de consultation en matière de grossesse _______________________________________ 245 Centre d'orthophonie ___________________________________________ 248 Service communal de l'action sociale _______________________________ 250 Service des affaires régionales et des relations extérieures ______________ 255 Service Juridique _______________________________________________ 256 Economie et urbanisme ______________________________ 257 Service économique ____________________________________________ 259 Gérance des immeubles _________________________________________ 267 Service d'urbanisme et de l'environnement __________________________ 271 5

Autorités et Chancellerie

6

Conseil général

7

Gestion

Administration générale

Autorités communales

CCOONNSSEEIILL GGÉÉNNÉÉRRAALL

7 mai, 21 juin, 2 juillet, 28 août, 27 septembre, 29 octobre, 20 novembre, 10 décembre.

Composition du Conseil général au début de l'année 2012

Parti socialiste (11 sièges): Babey Falce Katia, Boni Laeticia, Borel Pierre-Alain, Bühler Pascal, Clerc Célia, de Reynier

Porta Marie-France, Diaz Sarah, Duding Laurent, Gagnebin de Pietro Monique, Locatelli-Caruncho Silvia, Musy Daniel

UDC (8 sièges) : Batsch Christophe, Chantraine Hughes, Favre Andy, Hess Michel, Robert-Nicoud Florian, Schafroth Marc,

Schreyer André, Steudler Adrien

Les Verts (7 sièges) : Blanc Pierre-Yves, Erard Monique, Erard Sven, Kitsos Philippe, Mumenthaler Mariette, Pétremand

Marie-Claire, Ratzé Olivier

Vurucu Inan

PLR (8 sièges): Camarda Valérie, Cattin Denis, Droz Bastian, Rohrbach Pierre-André, Ummel Christophe, Morel Sylvia,

Moser Claude-André, Strub Yves

Changements au Conseil général

Avant les élections communales, ont démissionné du Conseil général : Paul-André Liard (UDC), Julie John (Verts), Aline

Fleury (Verts), Esma Aris (POP).

Ils ont été remplacés respectivement par Christophe Batsch, Olivier Ratzé, Sven Erard, Julien Gressot.

Election du bureau du Conseil général pour l'année 2011/2012

Président : M. Pierre-Alain Borel (PS)

1er vice-président : M. Pierre-André Rohrbach (PLR)

2e vice-présidente: Mme Aline Fleury (Verts)

1er secrétaire : Mme Maria Belo (POP)

2e secrétaire : M. Paul-André Liard (UDC)

Scrutatrice : Mme Monique Gagnebin de Pietro (PS)

Scrutatrice : M. Andy Favre (UDC)

Le 7 septembre, Mme Monique Erard et nommée 2e vice-présidente en remplacement de Mme Aline Fleury,

démissionnaire, et M. Hughes Chantraine est nommé 2e secrétaire en remplacement de M. Paul-André Liard, également

démissionnaire.

ELECTIONS COMMUNALES

Suite aux élections communales du 13 mai 2012, le Conseil général se compose de la façon suivante:

Parti socialiste: Babey Katia, Borel Pierre-Alain, Bühler Pascal, Clerc Celia, Duding Laurent, Gagnebin Monique, Huguenin-

Elie Théo, Imeri Shaip, Jemmely Josiane, Locatelli Silvia, Musy Daniel, Rappan Yannick

Parti libéral-radical: Camarda Valérie, Curty René, Morel Sylvia, Morel Yves, Moser Claude-André, Strub Yves, Ummel

Christophe

Parti ouvrier populaire: Belo Maria, Blum Sarah, Favre Charles-André, Gazareth Pascale, Gressot Julien, Vurucu Inan,

Ziegler Daniel

Verts: Blanc Pierre-Yves, Caglar Nurhan, Chollet Clarence, Erard Monique, Herrmann Brand Laure-Anne, Kitsos Philippe,

Monard Anne

Union démocratique du centre: Chantraine Hugues, Favre Andy, Hess Michel, Robert-Nicoud Florian, Schafroth Marc,

Steudler Adrien

Nouveau parti libéral: Hainard Frédéric, Wenger Fabien

Conseil général

8 Election du bureau du Conseil général pour l'année 2012 / 2013 Le 21 juin, le Conseil général a désigné son bureau comme suit:

Président : M. Pierre-Yves Blanc (Verts)

1er vice-présidente : Mme Pascale Gazareth (POP)

2e vice-présidente: Mme Sylvia Morel (PLR)

1ère secrétaire : Mme Celia Clerc (PS)

2e secrétaire : M. Shaip Imeri (PS)

Scrutatrice : Mme Monique Gagnebin de Pietro (PS)

Scrutatrice : M. Marc Schafroth (UDC)

M. Théo Huguenin-Elie (PS) ayant accédé au Conseil communal suite à l'élection au Conseil d'Etat de M. Laurent Kurth en

octobre, c'est M. Patrick Jobin (PS), qui lui a succédé au sein du Conseil général. M. Jobin assumera son mandat dès le

mois de janvier 2013.

Commissions

Le Conseil général a élu les commissions pour la législature 2012-2016 au cours de sa séance constitutive du 21 juin

2012. Leur composition figure dans le procès-verbal du Conseil général N° 1.

Rapports présentés au Conseil général

Budget - comptes

7 mai Comptes 2011

7 mai Rapport d'information concernant le bilan de législature

(Il est pris acte du rapport par 35 voix sans opposition)

10 décembre Budget 2013

(Les 5 arrêtés liés au budget - arrêtés 1 et 4 amendés - sont adoptés par 40 voix sans opposition)

Conseil communal

6 février Mode d'élection du Conseil communal et type de présidence de ce dernier

MUUrPp GX FRQVHLO ŃRPPXQMO HVP

refusé par 23 voix contre 11)

Culture

2 juillet Rapport du Conseil communal du 13 juin 2012 relatif à l'octroi d'un prêt sans intérêt de CHF 250'000.- à

Cinepel SA

Economie - service économique - terrains industriels

6 février Rapport du Conseil communal du 18 janvier 2012 relatif au changement d'affectation partiel du bien-

fonds 4996 et du dp468 du cadastre des Eplatures et à la vente d'un terrain à vocation industrielle d'une

surface d'environ 1578 m2 à la Manufacture Cartier

26 avril Rapport du Conseil communal du 14 mars 2012 relatif à la cession d'une surface d'environ 1'608 m2 de

terrain situé en zone industrielle constituant le bien-fonds 5724 du cadastre des Eplatures à Applilux SA

7 mai Rapport du Conseil communal relatif au bilan du programme 2009-2011 de soutien à l'économie

régionale dans le contexte de crise économique mondiale

Conseil général

9

Energies

20 novembre Rapport du Conseil communal du 31 octobre 2012 à l'appui d'une demande de crédit d'investissement de

CHF 11'950'000.00 HT liée à la deuxième étape du projet de rénovation et renouvellement du système

d'adduction d'eau, sur un montant global estimé à CHF 31'590'000.00 HT

Finances

26 avril Rapport du Conseil communal relatif à des ajustements techniques liés au transfert du patrimoine de la

Caisse de pensions

Immeubles - terrains - gérance communale

pour la sauvegarde du patrimoine des Montagnes neuchâteloise (ASPAM) pour la ferme Droz-dit-Busset

(bd des Eplatures 58)

2 juillet Rapport du Conseil communal du 13 juin 2012 relatif

- à une demande de crédit de CHF 272'400.- pour l'acquisition des terrains pour l'implantation

de la plateforme de transbordement

Chaux-de-Fonds

(Les arrêtés sont adoptés par 31 voix sans opposition)

28 août Rapport du Conseil communal du 15 août 2012 relatif à la vente de l'immeuble Grenier 24, propriété de

la société immobilière Bloc 30 SA, et à la liquidation de cette société

MUUrPp 1ƒ 2 SMU 30 YRL[ ŃRQPUH 1

27 septembre Rapport du Conseil communal du 6 septembre 2012 à l'appui d'une demande de crédit de CHF 88'000.-

pour l'acquisition d'une parcelle de terrain de 631 m2 à la rue des Crêtets

29 octobre Rapport du Conseil du 10 octobre 2012 relatif à l'analyse du parc immobilier locatif de la Ville et à la

définition des immeubles communaux pouvant être proposés à la vente (Il est pris acte du rapport par 26 voix contre 8)

29 octobre Rapport du Conseil du 10 octobre 2012 relatif à une demande de crédit de CHF 1'374'000.- pour la

transformation des locaux du Service communal de l'action sociale, rue du Collège 9

Infrastructures - chaussées - trottoirs

XQH GHPMQGH GH ŃUpGLP G

LQYHVPLVVHPHQP GH

CHF 3'794'000.- dont CHF 1'847'000.- TTC pour les Travaux publics, CHF 1'914'000.- HT pour le Service

des eaux, CHF 33'000.- TTC pour le Service du domaine public (SDP), pour l'exécution de 9 chantiers de

rénovation et de renforcement des réseaux d'eau potable, des canaux collecteurs, des chaussées, ainsi

que pour la remise en conformité de la signalisation routière

6 mars Rapport du Conseil communal du 15 février 2012 relatif à une demande de crédit de CHF 500'000.- TTC

pour le remplacement d'un collecteur d'eaux usées au boulevard des Eplatures

3 avril Rapport du Conseil communal du 21 mars 2012 relatif à

a. une demande de crédit de CHF 4'346'000.-, dont CHF 320'000.- pour l'acquisition des terrains, CHF

3'481'000.- TTC pour l'élargissement de la route des Menées et la prolongation de l'allée du

Tourbillon (deuxième étape d'équipement de la zone industrielle des Eplatures-Grise au Crêt-du-

Locle), CHF 545'000.- HT pour le complément d'adduction d'eau,

b. l'adoption de deux plans d'alignement pour la mise en conformité des routes réalisées et planifiées

voix contre 11)

Conseil général

10

3 avril Rapport du Conseil communal du 21 mars 2012 relatif à une demande de crédit de CHF 1'950'000.- TTC

pour le programme 2012 d'entretien des routes et canalisations

3 avril Rapport du Conseil communal du 21 mars 2012 relatif à la cession d'une surface d'environ 3'700 m2 de

terrain situé en zone industrielle à détacher du bien-fonds 6709 du cadastre des Eplatures à Neode SA et

à l'octroi d'une subvention de garantie de loyer

28 août Rapport d'information du Conseil communal du 15 août 2012 relatif à une modification du programme

2012 d'entretien des routes et canalisations

Instruction publique

6 mars Rapport du Conseil communal du 8 février 2012 relatif à la régionalisation de l'Ecole obligatoire de La

Chaux-de-Fonds (EOCF)

Patrimoine - Unesco

pour la sauvegarde du patrimoine des Montagnes neuchâteloise (ASPAM) pour la ferme Droz-dit-Busset

(bd des Eplatures 58)

Règlements

6 février Rapport du Conseil communal du 18 janvier 2012 relatif à une modification du plan et règlement

d'aménagement communal (PRAC) introduisant une nouvelle réglementation relative à la zone d'activité

(partiel), 5525 (partiel) et 5715 (partiel) du cadastre des Eplatures

Sports

6 mars Rapport du Conseil communal du 8 février 2012 relatif à :

a. une demande de crédit de CHF 400'000.- TTC pour la création d'une zone de détente, de sport et

d'une place de jeux au Paddock du Jura

b. une demande de crédit de CHF 100'000.- TTC représentant une subvention à la Société de cavalerie

pour l'achat du Manège du Cerisier

c. l'octroi d'un prêt sans intérêt de CHF 150'000.- à la Société de cavalerie pour l'achat du Manège du

Cerisier

28 août Rapport du Conseil communal du 15 août 2012 relatif à une demande de crédit de CHF 300'000.- TTC

pour la réfection totale du sol sportif de la halle double de gymnastique du collège des Crêtets

Transports

26 avril Rapport du Conseil communal du 21 mars 2012 relatif à la fusion des deux entreprises de transports TN

et TRN

20 novembre Rapport du Conseil communal du 8 novembre 2012 relatif à une nouvelle étape de développement de

l'aéroport des Eplatures, à la participation de la Ville de La Chaux-de-Fonds à raison de CHF 600'000.- à

une augmentation de CHF 1'200'000.- du capital-actions de la société ARESA et à l'octroi de cautions à

raison de CHF 800'000.-

Conseil général

11

Urbanisme - Aménagement

6 février Rapport du Conseil communal du 18 janvier 2012 relatif à une modification du plan et règlement

d'aménagement communal (PRAC) introduisant une nouvelle réglementation relative à la zone d'activité

(partiel), 5525 (partiel) et 5715 (partiel) du cadastre des Eplatures

6 mars Rapport du Conseil communal du 15 février 2012 relatif à la modification du règlement du plan spécial

"Les Endroits" et à la vente d'un terrain d'une surface d'environ 3'350 m2 à la société CEDO Immobilière

S.A. (pour l'entreprise Roxer S.A.)

6 mars Rapport du Conseil communal du 15 février 2012 relatif :

a. à une demande de crédit de CHF 12'750'000.-- TTC pour le réaménagement de la Place de la Gare;

b. à une demande de crédit de CHF 870'000.-- TTC pour le réaménagement de la rue des Musées et de

la rue Daniel-Jeanrichard;

c. à une demande de crédit de CHF 3'250'000.-- TTC pour la reconstruction des infrastructures

d'évacuation des eaux claires et des eaux usées dans le périmètre du projet de réaménagement de la

Place de la Gare;

d. à l'adoption d'un plan d'alignement dans le secteur de la Place de la Gare.

e. à une demande de crédit de CHF 380'000.-- TTC pour l'étude du projet de l'ouvrage pour la

réalisation d'un parking au sud des voies CFF

(Les arrêtés 1, 3 et 5 sont adoptés par 33 voix sans opposition, l'arrêté no 2 par 26 voix contre 7 et

l'arrêté no 4 par 32 voix sans opposition; les motions sur le sujet déposées par Gérard Bosshart, Claude-

André Moser et Hughes Chantraine sont classées; le postulat Verts, PS, POP, amendé par l'UDC, est

accepté par 18 voix contre 11)

3 avril Rapport du Conseil communal du 14 mars 2012 relatif à la cession du bien-fonds n° 18191 du cadastre

de La Chaux-de-Fonds, situé dans le périmètre du Plan spécial "Le Corbusier" à Immobilier.NE SA et à

une société coopérative d'habitation

2 juillet Rapport du Conseil communal du 13 juin 2012 relatif

- à une demande de crédit de CHF 272'400.- pour l'acquisition des terrains pour l'implantation

de la plateforme de transbordement

Chaux-de-Fonds

(Les arrêtés sont adoptés par 31 voix sans opposition)

28 août Rapport du Conseil communal du 15 août 2012 relatif à une révision partielle du règlement

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