CAHIER DES CHARGES Système multifonctions dimpression et de
La mission de la Maison de l'Emploi de l'Insertion Economique et de l'Entreprise est d'animer le territoire
CAHIER DES CHARGES
Apr 26 2021 MAISON DE L'EMPLOI
CAHIER DES CHARGES «Marché à bon de commande : Prestataire
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CAHIER DES CHARGES Appui à laccompagnement des
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CAHIER DES CHARGES
Mar 16 2018 MAISON DE L'EMPLOI
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Plus que jamais les actions de la Maison de l'Emploi
Pour une stratégie territoriale de lemploi et de linsertion
Les Maisons de l'Emploi (MDE) les Plans pluriannuels pour l'insertion et l'emploi compétences des entreprises et secteurs économiques du territoire.
de laide à linsertion professionnelle
Le profil des stagiaires de formation continue est très varié : salarié demandeur d'emploi
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30/03/2009 de
Mar 30 2009 Maison de l'Emploi de Bordeaux doit associer les collectivités territoriales
LIVRET DU CRÉATEUR DENTREPRISE
l'insertion par l'activité économique. À travers ce livret la Plateforme de l'Initiative
MAISON DE L'EMPLOI DE L'INSERTION ECONOMIQUE ET DE L
La Maison de l’Emploi est cofinancée par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national « Emploi et Inclusion » et régional « FEDER-FSE » 2014-2020 MAISON DE L'EMPLOI DE L'INSERTION ECONOMIQUE ET DE L'ENTREPRISE DE BORDEAUX CAHIER DES CHARGES Prestataire pour
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MAISON DE L'EMPLOI, DE L'INSERTION
NCONOÓIQUN NT MN LGNNTRNPRISN
CAHINR MNS CHARGNS
reprographie Tél. J 05 57 78 37 37 ± fax J 05 57 78 37 39 par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national " Emploi et Inclusion » et régional " FEDER-FSE » 2014-2020SOMMAIRE
Article 1 PRNSNNTATION ÓAISON MN LGNÓPLOIH MN LGINSNRTION NCONOÓIQUNPRNSNNTATION MN LA PNPININRN NCO-CRNATIVN
1-1 COORMONNNNS
1-2 ÓISSION
Article 2 ÓOMN MN PASSATION
3-2 CONTNNUN MN LA PRNSTATION
3-3 DATE ET LIEUX DE REALISATION 3-4 PRIX NT ÓOMALITNS MN CONTRACTUALISATION
3-5 DUREE DU MARCHE
Article 4 CONMITIONS MN RNÓISN MNS OŃŃRNSArticle 5 MNLAIS NT ÓOMALITNS MN RNPONSN
Article 6 LN ŃONMS SOCIAL NUROPNNN
Article 7 CRITNRNS MN JUGNÓNNT MNS OŃŃRNSArticle 8 ÓOMALITNS MN RNGLNÓNNT
Article 9 RNSILISATION NT LITIGNS
Tél. J 05 57 78 37 37 ± fax J 05 57 78 37 39 par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national " Emploi et Inclusion » et régional " FEDER-FSE » 2014-2020 Article 1 PRNSNNTATION ÓAISON MN LGNÓPLOIH MN LGINSNRTION1-1 COORMONNNNS
ÓAISON MN LGNÓPLOIH MN LGINSNRTION NCONOÓIQUN NT MN LGNNTRNPRISNImmeuble Arc-en-Ciel
Tél. 05 57 78 37 37 Ńax. 05 57 78 37 39
www.emploi-borTeaux.fr - contact@emploi-borTeaux.frSiret n° 490 585 262 00069
1-2 ÓISSION
le territoireH Te coorTonner leV TifférenWeV iniWiaWiveV en maWière TGaccèV à lGemploi eW Te meWWre
favoriser leur insertion professionnelle.Nlle porWe le TiVpoViWif PLIN (Plan local pour
Bordeaux et ses partenaires locaux.
bénéficie TecofinancemenWV Te lGNurope par le biaiV Tu ŃonTV Social Nuropéen (ŃSN) eW Tu ŃonTV
Nuropéen Te MéveloppemenW Régional (ŃNMNR). IlV VonW réparWiV Vur leV WroiV éWabliVVemenWV VuivanWV J nomique et de l'Entreprise de Bordeaux est une AVVociaWion loi 1901H enregiVWrée VouV le numéro SIRNT J 490 585 262 00069. Pour une meilleure connaissance des anouV vouV inviWonV à WélécUarger le PANORAÓA 2018 Te la ÓMN Jplace sur le territoire bordelais pour accompagner les porteurs de projets depuis l'idée jusqu'à
SWe Croix eW pépinière le CampemenW eWc.)
Sa geVWion eW Von animaWion onW éWé confiéeV à la ÓaiVon Te lGemploi. LGune TeV VpécificiWéV Te la pépinière éco- quartier historique de Bordeaux, aux Chartrons, TanV un environnemenW favorable à lGéconomiecréaWive eW numériqueH à proximiWé TeV écoleV Te CampuV-CUarWronV qui conVWiWuenW un vivier
Te compéWenceV pour leV VWarW-up.
Chartro
travaillent tous les jours, partagent leur expérience et initient de nouveaux projets. Cette
Tél. J 05 57 78 37 37 ± fax J 05 57 78 37 39 par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national " Emploi et Inclusion » et régional " FEDER-FSE » 2014-2020 e.ConTiWionV TGaccèVJ
La pépinière accueille TeV enWrepriVeV ayanW moinV Te 3 anV TGexiVWence qui VouUaiWenW VeTévelopper TanV le Tomaine Te J
Tu numérique eW Te VeV nouveaux uVageV (applicaWion mobileH ViWe webH e-commerceHVerviceV en ligneVH markeWing TigiWal eWc.)
lGéconomie créaWive (arWV viVuelVH TéveloppemenWIéTiWion Te logicielVH créaWion Te jeux
viTéoH le parcourV eW le profil TeV créaWeurVH lGaTéquaWion avec le projeWH leurV moWivaWionV le caracWère innovanW Tu projeW d'agglomération lGaTéquaWion enWre leV aWWenWeV Tu créaWeur eW lGoffre Te la pépinière la capaciWé Tu porWeur Te projeW à VGinWégrer au Vein Te la pépinière leV VynergieV eW complémenWariWéV qui peuvenW Ve créer avec TGauWreV créaWeurV Te la pépinière temporaire de 23 mois. ntervient sur 3 axes JLGUébergemenW
niveaux, un open Vpace Te 200m²H 2 bureaux pour le perVonnel Te la pépinièreH 2 ValleV Teréunion équipéeVH un eVpace Te convivialiWéH eW un accueil parWagé. LeV loyerV praWiquéV VonW
TeV loyerV inférieurV au prix Tu marcUé Vur la Yone TeV CUarWronV. de personnes qui travaillent au quoWiTien gr InWerneW Wel que propoVé par la pépinière.Les services mutualisés
La pépinière propoVe TeV VerviceV muWualiVéV J accèV à inWerneW UauW TébiWH WélépUonieH
WélécopieH VcannerH impreVVion cenWraliVéeH un eVpace VecréWariaW avec pUoWocopieur eW maWériel
Te reliureH geVWion Tu courrierH ValleV Te réunion équipéeVH eVpace accueil eW café.L'accompagnement
des entreprises eWfavoriVer leur pérenniWé. Cela Ve concréWiVe par un Vuivi inTiviTuelH TeV aWelierV collecWifV eW TeV
-VyVWème local eW leV VynergieVqui Ve créenW TanV la pépinière conWribuenW égalemenW au TéveloppemenW TeV enWrepriVeV.
ArWicle 2 ÓOMN MN PASSATION
-899 Tu 23 juilleW 2015.ÓarcUé à bonV Te commanTe VanV minimum.
Tél. J 05 57 78 37 37 ± fax J 05 57 78 37 39 par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national " Emploi et Inclusion » et régional " FEDER-FSE » 2014-2020 La présente consultaWion concerne la miVe à TiVpoViWionH la mainWenance eW le foncWionnemenW COULNUR eW Te reprograpUie pour la pépinière.3-2 CONTNNU MN LA PRNSTATION
MéfiniWion TeV environnemenWV J
soit plus de 100 perVonneV qui y WravaillenW WouV leV jourV. postes sous Windows 7, 8 et 10, 32 eW 64 biWV. LeV VerveurV foncWionnenW VouV PinTowV TanV TeV environnemenWV mixWeV J clienWIVerveur eW RMP.4 poVWeV Te Wravail.
Le volume eVWons est de 2500 par mois. Ce volume comprend à la foisleV pUoWocopieV eW leV impreVVionV réaliVéeV à parWir TeV orTinaWeurV (impreVVion cenWraliVée).
Installation du matériel pour le 1er avril 2020. Le matériel devra proposer les foncWionV Te baVe VuivanWeV JViWeVVe 25 pageV I minuWe en noir eW couleur
ÓagaVinV papier 2 bacV 500 feuilleV (A3+A4) + 1 bac 2500 feuilleV A4PaVVe copie (A5 eW auWreV formaWV ou
VupporWV)
150 feuilleV
A minima 1 GUY
MiVque Tur I Óémoire 250 Go I 2 048 Óo (au minimum)A minima 100 pageV
Agrafage ÓoTule agrafage exWerne Te 50 feuilleV minimum NumériVaWion 80 pageV I minuWe en noir eW couleur avecéliminaWion Te la page blancUe
PoVVibiliWé Te nommer leV TocumenWV
Le maWériel Tevra permeWWre J
interruption de tâches. - ntenir des impression code sur le copieur pour les récupérer.AuWreV VoluWionV que vouV jugeY uWileV.
Tél. J 05 57 78 37 37 ± fax J 05 57 78 37 39 par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national " Emploi et Inclusion » et régional " FEDER-FSE » 2014-2020Options envisageables J
CUargeur Mual Scan NumériVaWion Te 160 pageV I minuWe recWo verVoÓoTule finiWion + brocUure en livreW
pTf en worT J excelDélais de réalisation :
Chaque candidat indiquera dans sa réponse J
ion TeV panneV par le Service AprèV- VenWe eW noWammenW Va localiVaWion eW VeV UabiliWaWionV. leV TélaiV Te livraiVon TeV conVommableV Le preVWaWaire inTiquera TanV Va réponVe un Télai max maximum de livraison des consommableVH TŃraiV Te TéplacemenW eW Te livraiVon J
Les frais de déplacement et de livraison seront inclus dans le prix. J3-3 MATN NT LINUX MN RNALISATION
Nlle pourra êWre réaliVée à TiVWance Vi néceVVaire.3-4 PRIX NT ÓOMALITNS MN CONTRACTUALISATION
Le canTiTaW Tevra inTiquer TanV Von borTereau Te prix J le coûW menVuel Te locaWion en incluanW leV foncWionV Te baVe eW le coûW menVuel Te cUaque opWion enviVageable Vur la baVe Te 12H 16 eW 20 WrimeVWreV. Le coûW à la copie en Noir eW en Couleur (incluanW la mainWenance eW leV conVommableV). Le prix Tevra êWre inTiqué en NuroV UorV WaxeV eW WouWeV WaxeV compriVeV. LeV fraiV Te TéplacemenW eW Te livraiVon VeronW incluV TanV le prix.3-5 MURNN MU ÓARCHN
Chaque lot du préVenW marcUé Vera conclu pour une Turée Te 12H 16 ou 20 WrimeVWreVH Velon la
Turée Tu conWraW cUoiVi.
Tél. J 05 57 78 37 37 ± fax J 05 57 78 37 39 par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national " Emploi et Inclusion » et régional " FEDER-FSE » 2014-2020 Article 4 CONMITIONS MN RNÓISN MNS OŃŃRNS J le préVenW caUier TeV cUargeV paraphé, daté et signé sans modification en y
ajouWanW la menWion " pour accepWaWion » un mémoire WecUnique paraphé, daté et signé, préciVanW , leV cerWificaWionV requiVeV. un TeviV Velon leV preVWaWionV inTiquéeV au 3.2 eW leV moTaliWéV inTiquéeV au 3.4H daté
eW Vigné l-joinWeH datée et signée
l-joinWeH datée et signée
du canTiTaW. se, se réserve la possibilité de négocier avec TeV canTiTaWV.Article 5 MNLAI NT ÓOMALITN MN RNPONSN
Les propoViWionV TevronW êWre remiVeV au pluV WarT le venTreTi 6 marV à 12 UeureV sous PLI cacUeWé porWanW leV menWionV JOffre pour J
NN PAS OUVRIR
à lGaTreVVe VuivanWe J
Immeuble Arc en Ciel
127 avenue Nmile CounorT
Le Télai Te valiTiWé TeV offreV eVW fixé à 120 jourV. Article 6 LN ŃONMS SOCIAL NUROPNNN I ŃONMS NUROPNNN MNMNVNLOPPNÓNNT RNGIONAL
st cofinancée TanV le -2020 eW Tu Programme OpéraWionnel Régional ŃNMNRIŃSN 2014-2020 (2014ŃR160OP001). LeV voleWV TéconcenWréV en AquiWaine Tu PO national FSE 2014-2020 " Nmploi IncluVion » a " Promouvoir un emploi Turable eW Te qualiWé eW VouWenir la mobili » eW Te ociale et lutter contre la pauvreté et toute formeTe TiVcriminaWion ».
La VWraWégie reWenue pour le programme opéraWionnel naWional Tu fonTV Vocial européen pour lGemploi eW lntion Tél. J 05 57 78 37 37 ± fax J 05 57 78 37 39 par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national " Emploi et Inclusion » et régional " FEDER-FSE » 2014-2020 mobilités professionnelles et développ AnWiciper leV muWaWionV eW VécuriVer leV parcourV profeVVionnelV ; Le PO régional FEDER-ŃSN 2014-2020 " 2014ŃR160OP001 » a vocation, au titre du FSE, à couvrir prioriWairemenW leV InveVWir tion, la formation et dans la formation professionnelle pour acquérir des CeV cofinancemenWV impliquenWH enWre auWreVH leV obligaWionV VuivanWeV J- ObligaWion Te publiciWé J obligaWion Te faire éWaW Te la parWicipaWion Tu ŃSNH noWammenW TanV le
caTre Te WouWe publicaWion ou communicaWion afférenWe eWH le caV écUéanWH auprèV TeV
parWicipanWV. - RenVeignemenW TeV inTi de fournir WouWe informaWion néceVVaire au renVeignemenW TeV inTicaWeurV Te réaliVaWion ou Te réVulWaW. - réalisant les visites asion, il communiquera toute informaWion relaWive aux conTiWionV Te TéroulemenW TeV acWionV cofinancéeV. - ÓoTaliWéV Te liquiTaWion J Une réfacWion TeV monWanWV TûV eVW prévuetotale ou partielle de la prestation constatée lors des viViWeV Vur place ou TeV vérificaWionV Te
Vervice faiW. Le WiWulaire eVW Wenu Te fournir à la TemanTe Tu pouvoir aTjuTicaWeur WouWe pièce
la prestation. La remise et la vérification de ces pièces conTiWionnenW le paiemenW à effecWuer. disposition de tout contrôleur ou auditeur national ou communautai pièces justificatives relatives aux prestations fournprévisionnelle du programme, à titre indicatif le 31 décembre 2021. Durant cette période, le
WiWulaire Ve VoumeW à WouW conWrôleH Vur pièceV eW I ou Vur placeH effecWué par WouWe inVWance
naWionale ou communauWaire UabiliWée.) RAPPEL NON NXHAUSTIŃ MN POINTS RNGLNÓNNTAIRNS JProtection des données J
Pour tout traitement de données personnelles effectué en relation avec cette commande, leV parWieV Ve conformeronW au règlemenW (UN) 2016I679 Tu ParlemenW européen eW Tu ConVeil Tudonnées à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, eW abrogeanW la
TirecWive 95I46ICN (règlemenW général Vur la proWecWion TeV TonnéeV) " RGPM ». pour tout traitement de données personnelles effectué en rapport avec ceWWe commanTe.LeV principeV fonTamenWaux J
le conVenWemenW TeV perVonneV pUyViqueV concernéeV par le WraiWemenW TeV TonnéeV à caracWère perVonnel la reVponVabiliWé TeV reVponVableV Te WraiWemenW eW TeV VouV-WraiWanWVH auxquelV il incombe Tété recueilli régulièrement, que le risque a été analysé et que les modalités techniques
eW organiVaWionnelleV VonW en place pour y faire face. Tél. J 05 57 78 37 37 ± fax J 05 57 78 37 39 par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national " Emploi et Inclusion » et régional " FEDER-FSE » 2014-2020 En particulier, dans le cas de recourV à la VouV-WraiWanceH le WiWulaire Tevra Ve conformer à au WiWre Te la préVenWe commanTeH TanV la meVure où le reVpecW Tu RGPM leV empêcUeraiW JLe canTiTaWIWiWulaire afin de prévenir tout
cution impartiale et objective de la preVWaWion. connaiVVance Te la ÓLe canTiTaWIWiWulaire
remédier à cette situation. le TroiW Te vérifier que ceV meVureV VonW appropriéeV eWH VinéceVVaireH peuW exiger Tu canTiTaWIWiWulaire TeV meVureV VupplémenWaireVH TanV le Télai qui lui
Vera imparWi à ceW effeW.
Lutte anti-frauTe J
La frauTe en maWière Te TépenVeV ou Te receWWeV comprenT WouW acWe ou omiVVion inWenWionnelleH noWammenW J préVenWaWion Te TéclaraWionV ou Te TocumenWV fauxH inexacWV ou incompleWV ayanW pour effeW la percepWion ou la réWenWion inTue Te fonTV provenanW Tu la non- le même effeW; lles ils ont été iniWialemenW ocWroyéV. Une irrégulariWé eVW un acWe non conforme aux règleV Te lGUnion européenne (UN) TonW leVrépercuVVionV Vur leV inWérêWV financierV Te lGUnion VonW poWenWiellemenW négaWiveV. Nlle peuW
réVulWer TGerreurV commiVeV Te bonne foi par leV bénéficiaireV Te fonTV ou leV auWoriWéV
reVponVableV Te leur verVemenW. Seule une irrégulariWé commiVe Te façon Télibérée eVW
conVWiWuWive TGune frauTe (arWicle 1 Tu règlemenW n° 298895 Tu ConVeil).ManV le caTre Tu financemenW communauWai
de la bonne utilisation des f Article 7 CRITNRNS MN JUGNÓNNT MNS OŃŃRNS Les critères de sélection de candidatures seront :ŃoncWionnaliWéV Tu maWériel propoVé
sonTeV conVommableV
tionnalitéQualificaWionV profeVVionnelleV
Sera reWenue lGoffre économiquemenW la pluV avanWageuVe appréciée en foncWion TeV criWèreV
Tél. J 05 57 78 37 37 ± fax J 05 57 78 37 39 par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national " Emploi et Inclusion » et régional " FEDER-FSE » 2014-2020 énoncés ci-TeVVuVH avec leur ponTéraWion.Valeur WecUnique 60%
Prix 40%
Il pourra êWre TemanTé aux canTiTaWV Te préciVer le conWenu Te leur offre Vur un ou pluVieurV
poinWV. LeV TemanTeV Te préciVionV Ve feronW par écriW (WélécopieH courrier ou courrier
élecWronique). Pour cUaque poinW à pré
offre sera consulté. LeV oArticle 8 ÓOMALITNS MN RNGLNÓNNT
Le paiemenW VGeffecWuera VuivanW leV règleV Te compWabiliWé privée. LeV facWureV afférenWeV au paiemenW VeronW éWablieV en un original porWanWH ouWre leV menWionV légaleV J le nom eW lGaTreVVe Tu créancier numéro eW TaWe Tu bon Te commanTe monWanW HT Te la preVWaWionWaux eW monWanW Te la TVA
monWanW TTC Te la preVWaWionTaWe Te la facWuraWion
TaWe eW lieu Te livraiVon
LeV VommeV TueV VeronW payéeV TanV un Télai Te 30 jourV à compWer Te la TaWe Te récepWion
TeV facWureV ou TeV TemanTeV Te paiemenWV équivalenWeV.Nn caV Te recourV à la VouV-WraiWanceH leV VouV-WraiWanWV VeronW TirecWemenW payéV par le
La facWuraWion Vera éWablie par année civile.Article 9 RNSILIATION NT LITIGES
Résiliation J
sertion Economique et deLe préVenW marcUé peuW êWre réVilié aux WorWV Tu WiWulaire VanV que celui-ci puiVVe préWenTre à
inTemniWé eWH le caV écUéanWH avec exécuWion TeV preVWaWionV à VeV fraiV eW riVqueV.Litiges J
En cas de litige, les parties s'engagent dans un premier temps à tenter de trouver une solution amiable au règlemenW Tu confliW. soumisEconomique et de l'Entreprise de Bordeaux
Renseignements
Tél. J 05 57 78 37 37 ± fax J 05 57 78 37 39 par le Fonds Social Européen dans le cadre du programme opérationnel national " Emploi et Inclusion » et régional " FEDER-FSE » 2014-2020quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] Dossier d'inscription. Accueils de Loisirs
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