Conseil Municipal du lundi 1er octobre 2013
1 oct. 2013 Décision modificative n° 1 budgétaire Budget Annexe de l'eau et de l'assainissement. Pour compléter le financement des travaux d'extension ...
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7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de ... prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal.
Conseil Municipal de la Ville de Montpellier - - - Séance publique du
7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de Montpellier s'est réuni en mairie
COMPTE RENDU DU 1er octobre 2013
1 oct. 2013 Le 1 er octobre 2013 le Conseil Municipal en séance extraordinaire s'est réuni à 18 h 00 sous la présidence de son Maire
Commune de Nivillac- Procès-verbal séance du conseil municipal
7 oct. 2013 Page 1 sur 12. COMMUNE DE NIVILLAC. (Morbihan). REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du lundi 07 octobre 2013.
CR 76 - 14 octobre 2013-i
14 oct. 2013 Le Conseil municipal de la commune de Limoges légalement convoqué le. 8 octobre 2013 en séance publique par M. le Maire
proces-verbal de la seance du conseil municipal du 03 octobre
3 oct. 2013 EN MAIRIE. 0 Approbation du procès-verbal de la séance du 18.07.2013. Désignation du secrétaire de séance. 1 Acquisition parcelle H n° 473 ...
Commune De GINGSHEIM CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21
21 oct. 2013 Sous la Présidence de M. Dominique GROSS Maire ... En date du 01er octobre 2013
1 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 OCTOBRE
1 oct. 2013 octobre 2013. 2. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL. 2.1. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 septembre 2013 et des séances ...
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SOMMAIRE. Conseil Municipal du 11 octobre. Arrêtés. P. 1 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU VENDREDI 11 OCTOBRE 2013.
SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2013 - Saint-Augustin-de
SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2013 À une séance ordinaire tenue le 1er octobre 2013 à 19 h 30 à l’emplacement habituel des réunions du conseil étaient présents : M Marcel Corriveau maire M Denis Côté conseiller district numéro 1 M Denis Lapointe conseiller district numéro 2
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 OCTOBRE 2013 20H
MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2013 20H ORDRE DU JOUR 1 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1 1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 1er octobre 2013 2 ADOPTION DU PROCÈS VERBAL 2 1 Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 septembre 2013 et des séances extraordinaires des 16 23 et 30 septembre
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