RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 13 DU 1er AU 18
18 juil. 2017 qualité de préfet du Val-de-Marne ;. - VU l'arrêté INTB1237402A du 27 novembre 2012 relatif au cadre budgétaire et comptable applicable aux ...
Groupe Renault I Document denregistrement universel 2019
19 mars 2020 de grande qualité aux talents attestés
CHARTE DEONTOLOGIQUE DU RESEAU DES FONGECIF
CHARTE CONTRÔLE ET QUALITÉ DE L'OFFRE DE FORMATION. CONTEXTE ET FINALITÉS action engagée et réalisée à compter du 1er juillet 2017.
Rapport dev durable IDFM 2018
1 juil. 2017 Une vigilance accrue sur la qualité de l'air dans les espaces ferroviaires ... mise en service du Tram 11 express le 1er juillet 2017.
Wavestone
Élaborer une charte du conseil responsable et former 100% Depuis le 01/07/17 tous les collaborateurs de Wavestone en.
CONSEIL REGIONAL 12 et 13 octobre 2017 DELIBERATION Rendu
13 oct. 2017 Travaux de remplacement de la ventilation Mécanique contrôlée ... qualité restauration pour les lycées publics bretons. ... 01/07/2017.
Charte dequalité « Flamme Verte » Année 2017
31 mai 2017 Annexe 6 : Procédure des prélèvements de contrôle ... 2000 en signant la charte de qualité « Flamme Verte » mise en place avec le concours ...
CAHIER DES CHARGES DU LABEL ROUGE n° LA 01/17 FRAISES
JORF du 1er juillet 2017 3.3 ÉLÉMENTS JUSTIFICATIFS DE LA QUALITÉ SUPÉRIEURE . ... Contrôle sanitaire des plants à réception chez le producteur.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°64-2017-045 PUBLIÉ
20 juil. 2017 8.2 Contrôle du respect des engagements souscrits auprès de l'Anah ... b) le barème des majorations applicable en fonction de la qualité de ...
SYSPREE FINAL V3 BIS GF 01110 (2)m
22 juil. 2014 Elle dispose d'un Manuel d'Assurance Qualité ... qualifications Etudes de signalisation 13101 à 13104 est applicable à partir du 01/07/2017.
LES LIGNES DIRECTRICES DE MISE EN ŒUVRE - The Institute of
ponsable de l’audit interne au Conseil ; autorise l’accès aux données aux personnes et aux biens nécessaires à la réalisation des missions ; définit le périmètre de l’audit interne L’approbation finale de la charte d’audit interne relève de la responsabilité du Conseil Normes applicables au 1er janvier 2017
NORME INTERNATIONALE DE CONTRÔLE QUALITE 1 CONTRÔLE QUALITE
1 Cette Norme Internationale de Contrôle Qualité ( International Standard on Quality Control ISQC) traite des obligations d'un cabinet concernant son système de contrôle qualité de missions d'audit et d'examens limités d'états financiers et d'autres missions d'assurance et de services connexes
REGION BRETAGNE
Délibération n°17_DAJCP_SCPPA_MP_03
CONSEIL REGIONAL
12 et 13 octobre 2017
DELIBERATION
Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publicsLe Conseil régional convoqué par son Président le 19 septembre 2017, s'est réuni le vendredi 13 octobre
2017 au siège de la Région Bretagne, sous la présidence de Monsieur Loïg CHESNAIS-GIRARD,
Président du Conseil régional.
Etaient présents : Monsieur Olivier ALLAIN, Madame Sylvie ARGAT-BOURIOT (jusqu'à 11h45), Monsieur Eric BERROCHE, Madame Catherine BLEIN, Madame Mona BRAS, Madame Georgette BREARD (jusqu'à 11h30), Monsieur Gwenegan BUI, Monsieur Thierry BURLOT (jusqu'à 12h55),
Madame Gaby CADIOU, Madame Fanny CHAPPE, Monsieur Loïg CHESNAIS-GIRARD, MonsieurMarc COATANÉA, Monsieur André CROCQ (jusqu'à 12h18), Madame Delphine DAVID, Monsieur
Gérard DE MELLON, Monsieur Stéphane DE SALLIER DUPIN, Madame Virginie D'ORSANNE, Madame Laurence DUFFAUD, Monsieur Richard FERRAND (à partir de 9h 45 et jusqu'à 11h), Madame Laurence FORTIN, Madame Anne GALLO, Madame Evelyne GAUTIER-LE BAIL, Monsieur Karim GHACHEM, Madame Sylvie GUIGNARD, Monsieur Philippe HERCOUËT, Madame Kaourintine HULAUD, Monsieur Bertrand IRAGNE, Madame Elisabeth JOUNEAUX-PEDRONO, Monsieur Gérard LAHELLEC, Madame Isabelle LE BAL, Monsieur Jean-Michel LE BOULANGER, Monsieur Olivier LE BRAS, Monsieur Raymond LE BRAZIDEC, Monsieur Patrick LE DIFFON, Monsieur Marc LE FUR, Monsieur Patrick LE FUR, , Monsieur Alain LE QUELLEC, Madame Gaël LE SAOUT, Madame Christine LE STRAT, Monsieur Christian LECHEVALIER, Madame Lena LOUARN, Monsieur Bernard MARBOEUF, Monsieur Martin MEYRIER, Monsieur Philippe MIAILHES, Monsieur Paul MOLAC, Madame Gaëlle NICOLAS, Madame Gaëlle NIQUE, Madame Anne PATAULT, Madame Isabelle PELLERIN, Monsieur Stéphane PERRIN, Monsieur Maxime PICARD, Monsieur Pierre POULIQUEN, Monsieur Bernard POULIQUEN (jusqu'à 10h15), Monsieur Bruno QUILLIVIC, Monsieur Dominique RAMARD, Madame Emmanuelle RASSENEUR, Madame Agnès RICHARD, Monsieur David ROBO (jusqu'à 11h15), Madame Claudia ROUAUX, Monsieur Stéphane ROUDAUT, Madame Catherine SAINT-JAMES, Madame Forough SALAMI-DADKHAH, Madame Hind SAOUD (à partir de 9h40), Monsieur Emeric SALMON, Monsieur Sébastien SEMERIL (jusqu'à 12h50), Madame Renée Anne VANEECLOO, Madame Gaëlle VIGOUROUX, Madame Sylvaine VULPIANI.Etaient représentés : Madame Georgette BREARD (pouvoir donné à Madame Isabelle PELLERIN à partir de 11h30), Monsieur Pierre BRETEAU (pouvoir donné à Monsieur Bernard MARBOEUF),
Monsieur Thierry BURLOT (pouvoir donné à Monsieur Olivier ALLAIN à 12h55), Monsieur André
CROCQ (pouvoir donné à Madame Laurence DUFFAUD à partir de 12h18), Monsieur Richard
FERRAND (pouvoir donné à Monsieur Marc COTANEA de 9h à 9h45 puis à Monsieur KarimEnvoyé en préfecture le 18/10/2017
Reçu en préfecture le 18/10/2017
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2 GHACHEM à partir de 11h), Madame Claire GUINEMER (pouvoir donné à Madame Delphine DAVID), Madame Anne-Maud GOUJON (pouvoir donné à Monsieur Patrick LE DIFFON), Monsieur Roland JOURDAIN (pouvoir donné à Madame Emmanuelle RASSENEUR), Madame Agnès LE BRUN (pouvoirdonné à Madame Gaëlle NICOLAS), Jean-Yves LE DRIAN (pouvoir donné à Madame Gaël LE SAOUT),
Madame Gaël LE MEUR (pouvoir donné à Monsieur Karim GHACHEM puis à Monsieur Gwenegan BUIà 11h), Madame Nicole LE PEIH (pouvoir donné à Monsieur Maxime PICARD), Monsieur Gilles
PENNELLE (pourvoir donné à Monsieur Emeric SALMON), Monsieur Bertrand PLOUVIER (pouvoirdonné à Monsieur Stéphane DE SALLIER DUPIN), Monsieur Bernard POULIQUEN (pouvoir donné à
Madame Anne GALLO à partir de 10h15), Monsieur David ROBO (pouvoir donné à Madame ChristineLE STRAT à partir de 11h15), Madame Hind SAOUD (pouvoir donné à Monsieur Sébastien SEMERIL
de 9h à 9h40), Monsieur Sébastien SEMERIL (pouvoir donné à Madame Hind SAOUD à 12h50) Vu le code général des collectivités territoriales ; Au vu du rapport présenté par Monsieur le Président du Conseil régional ;Après avoir pris connaissance de l'avis de la commission finances et affaires générales en date du
9 octobre 2017 ;
Et après en avoir délibéré ;
A PRIS ACTE du rendu compte de la délégation accordée conformément aux dispositions de l'article L4231-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.Envoyé en préfecture le 18/10/2017
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Marchés conclus pra la Région Bretagne et de la SEMBREIZH pour la période du 01/04/2017 au 31/07/2017
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Marchés conclus pra la Région Bretagne et de la SEMBREIZH pour la période du 01/04/2017 au 31/07/2017
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Envoyé en préfecture le 18/10/2017
Reçu en préfecture le 18/10/2017
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Marchés conclus pra la Région Bretagne et de la SEMBREIZH pour la période du 01/04/2017 au 31/07/2017
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