[PDF] THÈSE PARTIE : LA VIE PRIVEE : UN

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THÈSE

En vue de l"obtention du

DOCTORAT DE L"UNIVERSITÉ DE TOULOUSE

Délivré par :

L" Université de Toulouse 1 Capitole (UT1 Capitole) EA 1920 en cotutelle internationale avec :

L"UNIVERSITÉ DE DOUALA (Cameroun)

Discipline ou Spécialité : Droit Privé

Présentée et soutenue publiquement par :

Guy Marcel KAMENIGuy Marcel KAMENIGuy Marcel KAMENIGuy Marcel KAMENI

Le 23 février 2013

Directeurs de thèse

Monsieur Hugues KENFACK,

Professeur, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse Madame Nicole Claire NDOKO, Professeur, Vice-Recteur à l"université de Douala, chargé de la recherche, de la coopération et des relations avec le monde des entreprises

Rapporteurs :

Monsieur Malo DÉPINCÉ,

Maître de conférences-HDR, Université de Montpellier 1 Madame Sophie PARICARD, Maître de conférences-HDR, Centre universitaire Champollion Monsieur Jean-Louis RESPAUD, Maître de conférences-HDR, Université d"Avignon

Autres membres du jury :

Monsieur Jérôme JULIEN,

Professeur, Directeur de l"Institut de Droit Privé, Université de

Toulouse1 Capitole

Monsieur Léopold DONFACK SOKENG, Professeur, Doyen de la F.S.J.P de Douala

UT1 Capitole : École doctorale des Sciences Juridiques et Politiques (SJP) ; Institut de Droit Privé (IDP).

Université de Douala : F.S.J.P ; Unité de Formation Doctorale de Droit Privé et Sciences Criminelles.

LA VIE PRIVÉE EN DROIT CAMEROUNAIS

I

L"université n"entend ni approuver,

ni désapprouver les opinions particulières du candidat. II

Ma grande famille,

Mon pouse Ghislaine Guylande et nos enfants,

Trouvez ici, lÓexpression de mon incommensurable amour aujourdÓhui et demain. III Je tiens ‡ exprimer toute ma profonde reconnaissance au professeur Nicole claire

NDOKO, Doyen honoraire et vice-recteur ‡ lÓuniversit de Douala qui a guid mes pas depuis le

D.E.A, ses lumiŽres et critiques aux moments opportuns mÓont fait passer petit ‡ petit du statut

dӍtudiant ‡ celui de chercheur, sa disponibilit sans faille et son attention particuliŽre au

moindre dtail ont permis la ralisation de ce travail. Je remercie galement le Professeur Hugues KENFACK Doyen de la facult de Droit,

pour avoir bien voulu diriger cette thŽse, son coute permanente, son soutien indfectible et

ses conseils tout au long de ce priple ont guid et enrichi ma rflexion, facilitant lÓachŽvement

de ce travail. Je remercie le Professeur Bruno BEKOLO EBE, pour sa politique de promotion de

formation des formateurs et la contribution ‡ lӍlaboration de cette convention de cotutelle.

Je souhaite ensuite tmoigner ma reconnaissance ‡ tous les enseignants de sciences

juridiques et politiques de lÓUniversit de Douala pour leur formation et leurs prcieux conseils

en lÓoccurrence les Doyens de la facult de la F.S.J.P, le Pr Lopold DONFACK SOKENG et le

Pr Henri Dsir MODI KOKO, qui ont facilit la facilit cette convention de cotutelle. Je nÓoublie

pas les chercheurs de la F.S.J.P de Douala pour tous les moments partags autour du droit et ailleurs. Je remercie les Docteurs Rgine NDJOCKE, Achille SUNKAM, Etienne KENFACK TEMFACK, Valeri Lesmont BAHOKEN et Jean Claude NGINTEDEM, guides et relecteurs Docteurs Guy MPONDO MBOCKA, Jean J. FOMCHIGBOU, Sarah NANDJIP. M-Solange

TIENTCHEU HAKO, prcieux collŽgues et ains, tout le personnel de lÓInstitut de Droit priv de

lÓUniversit et de lӍcole doctorale de Toulouse 1 capitole, pour leur accueil chaleureux

notamment le Pr Jr˜me JULIEN Directeur de lÓI.D.P ainsi que Paul CAZALBOU, Quentin GUIGUET-SCHIELE et Ccile PETIT, sans oublier Marie-FranOEoise ILLE de lӍcole doctorale. Je remercie Madame Sophie PARICARD, Monsieur Malo DEPINC' et Jean-Louis

RESPAUD, Maitres de confrences-HDR, pour leur disponibilit et leurs rapports trŽs instructifs

ayant approuv la soutenance de la thŽse. QuÓil me soit permis de remercier ma famille pour leur soutien inconditionnel et permanent ; mon pŽre Bernard TIENTCHEU l‡ haut, ma mŽre Marie Bernadette KAMENI ici bas, mes frŽres Charles NITCHEU, Joseph LEUMADJE, Serge SITCHEU, mes sÍurs Rose SIEWE, Florence TIENTCHEU, Odile DJEUKAM, Clarisse YTEBEN et Albertine MONTCHEU, ma belle mŽre Suzanne METCHOUADAP, toute ma belle famille, Libert BITEN, tous mes neveux et niŽces et une fois de plus mon pouse Ghislaine Guylande, toujours prsente,

srieuse et dvoue. Je vous renouvelle ici encore mon amour indfectible ainsi quÓ‡ mes

enfants ns Perla et Brialy (Marcel KAMENI) et ‡ naitre... sans oublier les chefs traditionnels; sa

Majest Antoine TIEMENI de Chichia-Banka et sa majest DOMBOU Nestor de Ngui-Foreke.

Je pense particuliŽrement ‡ Etienne MBANDJI MBENA avec qui jÓai partag cette

aventure acadmique truffe de dcouvertes et de joies ! Je nÓoublie pas mes amis avec qui jÓai

fait les tudes au lyce de New Bell, ‡ lÓuniversit ‡ Douala ou connus aprŽs notamment Bertin

KEMBOU, Claire CHENO KAMGA, NadŽge EWOMBE, Ledoux PAKA, Jules Calvin YOSSA ENTCHEU, Floriane BETGA. Les futurs docteurs, Pierre Esaie MBPILLE, FranOEois EugŽne EDIMO, Virginie DEUFFI TCHAMWOCK, Priscille DJESSI DJEMBA, Jean Marie TAMNOU, Cyrile MONKAM, Armel TCHUENMEGNE, Paulin WENDJI KAMENI. Mes amis Jean Pierre NGOUH, Moise DIBANGO, Jean Dedieu DEUKAM, Merlin TANTY, la famille NGUETSA, Oncle Joseph KAMENI et tous ceux que jÓai omis de citer ‡ cet instant et qui se reconnaitront. guid mes pas et mes paroles ; je crois toujours en toi Seigneur, et pour toujours... IV

SOMMAIRE

PRINCIPALES ABRÉVIATIONS

INTRODUCTION

1 ERE PARTIE : LA VIE PRIVEE : UN OBJET JURIDIQUE INDETERMINE

TITRE 1 : UNE NOTION IMPRECISE

CHAPITRE 1 : LA RECHERCHE DES CRITERES FORMELS

DE LA VIE PRIVEE

CHAPITRE 2 : LA RECHERCHE DES CRITERES SUBSTANTIELS

DE LA VIE PRIVEE

TITRE2 : UNE PROTECTION SPECIEUSE

CHAPITRE 1 : LA VIE PRIVEE A L"EPREUVE DES N.T.I.C

CHAPITRE 2 : LA VIE PRIVEE A L"EPREUVE DE LA

VERITE JUDICIAIRE

2 EME PARTIE : LA VIE PRIVEE : UN OBJET JURIDIQUE A DETERMINER TITRE1 : LA DETERMINATION DU DOMAINE DE LA VIE PRIVEE CHAPITRE1 : LA STRUCTURATION DE LA VIE PRIVEE AUTOUR

DE L"INTIMITE DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE

CHAPITRE 2 : LA STRUCTURATION DE LA VIE PRIVEE DANS

LES RELATIONS PROFESSIONNELLES

TITRE2 : LA DETERMINATION D"UN REGIME DE PROTECTION

DE LA VIE PRIVEE

CHAPITRE 1 : LA NÉCESSITÉ D"OUTILS JURIDIQUES OPÉRATIONNELS CHAPITRE 2 : LA NÉCESSITÉ DES GARANTIES D"UN

PROCÈS ÉQUITABLE

CONCLUSION GENERALE

INDEX ALPHABETIQUE

BIBLIOGRAPHIE

ANNEXES

TABLE DES MATIERES

V

LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS

(Publications, juridictions, acronymes, abréviations usuelles) A .E.C = Acte d"état civil A.J.D.A = Actualité Juridique Droit Administratif

Al. = Alinéa.

APD = Archives de Philosophie du droit

Art = Article.

Bull. ass. Plén . = Bulletin des arrêts de l"assemblée plénière de la Cour de Cassation.

Bull. ch. Mixte = Bulletin des arrêts de la chambre mixte de la Cour de Cassation. Bull.civ. = Bulletin des arrêts de la chambre civile de la Cour de Cassation. Bull. crim. = Bulletin des arrêts de la chambre criminelle de la Cour de Cassation

C/ = contre

Cass. Req. = Cour de Cassation, chambre des requêtes Cass. Ass. Plén = arrêt de l"Assemblée Plénière de la Cour de Cassation

C.A = Cour d"Appel

Cass. ch. Mixte = arrêt d"une Chambre mixte de la Cour de cassation Cass. Civ = arrêt d"une Chambre civile de la Cour de cassation

Cass. Com = arrêt d"une Chambre commerciale et financière de la Cour de cassation

Cass. Crim = arrêt d"une Chambre criminelle de la Cour de cassation Cass. Req = arrêt de la Chambre des requêtes de la Cour de cassation Cass. Ch. Réunies = arrêt des Chambres réunies de la Cour de cassation Cass. Soc. = arrêt d"une Chambre sociale de la Cour de cassation VI CEDH = Cour Européenne des Droits de l"Homme et arrêt de la Cour

Européenne des Droits de l"Homme

C.E = Conseil d"État C.E.M.A.C = Communauté Économique et Monétaire de l"Afrique Centrale

Cf. = confer.

Ch. = chambre

Ch. corr. = chambre correctionnelle.

Chr. = chronique

C.J.C.E = Cour de Justice des Communautés Européennes

Coll. = collection

Com. = commentaire

Concl. = conclusions.

C.civ. = Code civil

CNIL = Commission nationale informatique et libertés C.P. = Code Pénal. CPC = Code de Procédure Civile C.P.P. = Code de Procédure Pénale. CS = Cour Suprême D. = Recueil Dalloz. DEA = Diplômes d"études approfondies Déont. = Déontologie. Defrénois = Répertoire du notariat Defrénois

Dir. = direction

Doc. = doctrine

D.H = Dalloz hebdomadaire VII D.P. = Dalloz Périodique. Éd. = Édition. Gaz. Pal. = Gazette du Palais. Ibid. ibidem = Même référence, au même endroit Idem. = Même auteur, la même chose

In = dans

Infra = ci-dessous

I.P = Internet Protocol J.C.P. = Juris Classeur Périodique. J.O = Journal Officiel de la république

L. = Loi

L.C.E.N = Loi pour la confiance de l"économie numérique L.G.D.J. = Librairie Général de Droit et de Jurisprudence. Litec = Librairie technique LPA = Les Petites Affiches Mél = Mélanges N° = Numéro. N.T.I.C = Nouvelles technologies de l"information et de la communication Obs. = Observations. O.E.C = Officier d"état civil O.H.A.D.A = Organisation pour l"harmonisation en Afrique du droit des affaires Op.cit. = Opere citato, dans l"ouvrage précité. ONU = Organisation des nations unies P. = page (s) P.A = Petites Affiches VIII Préc. = précité PUA = Presses Universitaire d"Afrique PUAM = Presses Universitaires d"Aix-Marseille P.U.F. = Presses Universitaires de France

Rapp. = Rapport

RDF = Revue de Droit de la Famille Rec. = Recueil Réf = Référence (s)

Rev. Lamy = Revue Lamy

RIDC = Revue Internationale de Droit Comparé RJDA = Revue de Jurisprudence de Droit des Affaires RRJ = Revue de la Recherche Juridique RTD civ. = Revue Trimestrielle de Droit Civil RTD com = Revue Trimestrielle de Droit Commercial R.T.D.H = Revue Trimestrielle de Droit de l"Homme R.S.C. = Revue de Science Criminelle. S. = Recueil Sirey Spéc. = spécialement s. = Suivant. Supra = ci-dessus § = paragraphe t. = tome U.E.M.O.A = Union Économique et Monétaire Ouest Africaine th. = thèse V. = voir IX Vol. = volume V° = Verbo (mot), verbis (mots)

INTRODUCTION

1." Il est des intérêts autres que la fortune qui doivent être garantis à l"homme. Au

dessus de la fortune se placent les biens de nature morale dont la valeur est autrement

grande : la personnalité, la liberté, l"honneur, les liens de famille ». IHERING

1 se prononce

ainsi à son époque pour relever l"importance des biens (qui ne sont pas seulement matériels)

dans la vie de tout homme, et qui ont des valeurs inestimables en argent. Partant de la

catégorisation des biens en droits patrimoniaux et en droits extrapatrimoniaux, IHERING

reconnait certes l"importance des biens matériels, mais accorde une place privilégiée aux

droits extrapatrimoniaux qui sont selon lui très liés à la vie humaine, mieux à l"humain. Il

existe un bien ou droit extrapatrimonial qui n"a aucune valeur pécuniaire et regroupe toute la pensée de IHERING : la vie privée.

2.Malgré l"importance du concept de vie privée soulevée il y a belle lurette, les

développements concernant la vie privée, ainsi que les atteintes y relatives sont assez récents

dans la société camerounaise. Dans les sociétés traditionnelles africaines, tous les évènements

vécus tant par le chef que les personnes anonymes étaient publics : décès et cérémonies

diverses, naissances et contentieux entre habitants

2. L"individualisme n"était pas aussi poussé

comme aujourd"hui, les habitants avaient presque tout en commun et les atteintes aux biens et aux personnes étaient rarissimes.

L"état de la vie privée tient donc compte des particularités de la société, des moeurs, de

la culture et de l"époque. C"est dans ce sens que le Professeur NDOKO affirme que

l"organisation sociale avant l"époque coloniale ne favorisait pas le développement de la

délinquance. En effet, " Les sociétés traditionnelles protégeaient scrupuleusement les valeurs

qui les régissaient. Le fait de commettre un acte allant à l"encontre du déroulement paisible

des relations humaines était la preuve de l"infériorité sociale du sujet qui se montrait, par

1 IHERING (R.V), " L"esprit du droit romain », traduit par DE MEULENAERE (O), 3ème éd, t.IV, Paris, 1886,

§70, p. 320 et s.

2 Il n"y avait pas de distinction entre les enfants de la concession et les enfants du voisinage ; tous mangeaient

dans quelques habitations que ce soit et parfois les enfants de " l"extérieur » avaient plus de privilèges que ceux

de la maison. La mère était celle de tous les enfants et avaient le droit de punir les enfants de " l"extérieur » s"ils

se comportaient mal sans que cela entraîne une dispute entre les géniteurs. De plus, tous les enfants pouvaient

dormir dans une concession comme dans l"autre sans que cela gène un parent où l"autre.

cela même, indigne de faire partie de cette société, et était le déshonneur de toute sa famille et

du clan entier » 3.

3.Cette situation a considérablement changé. Il est vrai que tout homme vit dans une

société et doit participer en tant que citoyen. Cependant, il a besoin d"avoir un espace de

quiétude, privé. L"idée du secret s"est donc imposée progressivement, mais n"est pas respectée

par tous. Les valeurs tant vantées se sont amenuisées au fil du temps. L"appât du gain et le

mépris de la valeur humaine ont pris le dessus. De plus, la science et la technique ont apporté

certes du progrès, par contre, les conséquences néfastes semblent l"emporter. Le développement des nouvelles technologies de l"information et de la communication facilitent

les atteintes aux droits de l"homme en général et à la vie privée en particulier. Il y a quelques

années, le concept internet était inconnu des camerounais. Les médias en général et la

télévision en particulier se développent beaucoup plus après les indépendances. Aujourd"hui,

le constat est alarmant. Les atteintes à l"intimité et au secret sont récurrentes. Cependant, tout

se passe comme si le constituant n"a pas suivi, ne s"intéresse pas à l"évolution de la société au

point où l"on se demande si la règle de droit est toujours permanente, dynamique. Ces

mutations sont assimilables à une véritable métamorphose. Pour le Professeur KENFACK, s"il est vrai que la métamorphose renvoie à une image triste et joyeuse à la fois, il n"en demeure pas moins qu"il faudrait savoir si celle-ci est un signe de déclin ou de progrès 4 Au

demeurant, la non définition du concept de vie privée sembler augurer une faiblesse du

législateur face aux mutations profondes que subi le Cameroun. Au vu de la loi de finance

2013 au Cameroun, le constat révèle que parmi les institutions ayant les budgets les moins

élevés, figurent en tête la Commission nationale des droits de l"Homme et des libertés. C"est

encore un indice révélateur de la précarité des droits de l"homme en général et de la vie privée

en particulier au Cameroun.

La solution relative à une définition du concept de vie privée ne viendra pas du

législateur français non plus. Celui-ci affiche aussi un mutisme malgré l"avancée considérable

en matière de protection de la vie privée Il s"avère judicieux de cerner ce concept dans tous

ses contours. L"idéal serait de faire recours à l"histoire des droits de l"homme pour arriver à

l"appréhension du concept de vie privée. Ќ NDOKO (N.C.), La culpabilité en droit pénal, LGDJ, Paris, 1985, p.15.

Ѝ KENFACK (H), Avant-propos in Métamorphoses de l"acte juridique, sous la direction de NICOD (M),

Mutations des normes juridiques, Presses de l"université de Toulouse 1 capitole, LGDJ, 2011, p.7.

4.Dans les textes anciens, il n"existait pas les termes : droit fondamental, droit subjectif

ou de vie privée. On parlait plutôt des droits de l"homme et des libertés fondamentales. En clair, " le passage des droits de l"homme aux droits fondamentaux, plus qu"un changement de vocabulaire, marque donc une mutation profonde... cette mutation rend alors plus difficile la distinction des droits fondamentaux et des droits subjectifs " ordinaires »

5. Pour l"auteur, ces

deux notions semblent identiques et révèlent un contenu qu"il est difficile de distinguer, or elles n"ont pas le même sens. L"emploi des termes suscités témoignent de la valeur que lequotesdbs_dbs44.pdfusesText_44

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