Santé Protection sociale Solidarité
Jan 15 2017 Décision no 2016-40 du 15 novembre 2016 portant nomination d'un pharmacien ... Délibération no 2016-16 du 30 novembre 2016 modifiant la ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Mar 30 2016 Arrêté n° PREF/DDL/2016/0041 du 30 mars 2016 portant schéma ... Arrêté préfectoral n° 2016-40-SPB portant autorisation de trois épreuves ...
Santé Protection sociale Solidarité
Apr 15 2016 Instruction DGS/DUS/SGMAS/SHFDS no 2016-40 du 22 janvier 2016 relative aux ... Décision DG no 2016-97 du 3 mars 2016 portant habilitation ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 9 DU 1 AU 15 MAI 2016
May 12 2016 03/05/2016 Portant composition de la commission départementale des risques naturels majeurs. (CDRNM) du Val-de-Marne. 16. 2016/1417.
Rapport dactivité 2016 de Wallis-et-Futuna
Jul 1 2017 Arrêté n°19 portant organisation des Circonscriptions administratives. 15/12/1968. Mise en service du premier réseau téléphonique de Wallis.
Le Règlement général sur la protection des données : quelles
Recommandation n° 16. [CNIL] Mettre en place une politique de certification RGPD de traitements et de labélisation de prestataires s'appuyant sur une.
C:UsersDIOPDocumentsJO 2016
Sep 30 2016 1er mars 2016 Arrêté N°2016-0285/MEN-SG portant nomination d'un Chef de Division ... Washington le 16 avril 2016 entre la République du Mali.
DÉLIBÉRATION RELATIVE AU COMPTE-RENDU DE MONSIEUR
Mar 17 2016 mise en œuvre ». ... médecins de sapeurs-pompiers volontaires n'ont pas ou peu de ... d'incendie et de secours en date du 16 mars 2016 ;.
N° 02 RECUEIL DES ADMINISTRATIFS
Jan 4 2016 ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 1177 du 10 décembre 2015 portant autorisation au titre de l'article L214-3 du code de l'environne-.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R84-2016
Apr 29 2016 R84-2016-03-11-003 - Arrêté n°2016-17 du 11 mars 2016 portant décisions d' ... Article 5 : La mise en œuvre de la présente autorisation est ...
D °2016-40 16 MARS 2016 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES I
deliberation n°2016-40 du 16 mars 2016 de la commission de controle des informations nominatives portant autorisation a la mise en Œuvre du traite ment automatise d’informations nominatives ayant pour finalite « gestion des obligations issues de la reglementation emanant des etats-unis: foreign account tax compliance act (fatca) »
°2016-39 16 MARS 2016 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES
deliberation n°2016-39 du 16 mars 2016 de la commission de controle des informations nominatives portant avis favorable a la mise en Œuvre de la modification du traitement automatise d’informations nominatives ayant pour finalite « work-flow interne a l ’a dministration d’instruction des demandes de
[PDF] Enquête «Leadership féminin» 2014
[PDF] Ville de Douala Douala Town
[PDF] REGLEMENT RELATIF AUX AIDES REGIONALES EN FAVEUR DES ELEVES ET ETUDIANTS EN FORMATIONS SOCIALES, PARAMEDICALES ET DE SANTE PREAMBULE
[PDF] Égypte Didier Gentilhomme. Agir au cœur des politiques de développement
[PDF] La Région fait de cette action un des axes de mise en œuvre de son Agenda 21, avec la volonté :
[PDF] Asie centrale. Principaux faits nouveaux. Kazakhstan Kirghizistan Ouzbékistan Tadjikistan Turkménistan
[PDF] REGLEMENT RELATIF AU DISPOSITIF DE MOBILITE ERASMUS+ POUR LES ETUDIANTS DE LA FILIERE SANITAIRE ET SOCIALE EN MIDI-PYRENEES - MIDI-PYRENEES HORIZONS
[PDF] FORMATIONS «CATALOGUE 2015» CRDC-CONSULTANTS
[PDF] Manuel d utilisation de l e-cast, carnet électronique des stages et gardes de l étudiant hospitalier, à usage des étudiants
[PDF] Conventions bilatérales signées avec des autorités étrangères
[PDF] PRESENTATION DE NOS PRESTATIONS 2014/2015 Bien-être et efficacité au travail
[PDF] Quelques questions de réflexion à propos du feedback aux étudiant-e-s
[PDF] UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE. DU Mobilité Internationale et Professionnalisation (DU MIP)
[PDF] Compte-rendu de l atelier 3 «Compétences et pratiques pédagogiques innovantes» Animé par Marianne Poumay, Université de Liège (Belgique)