Commune dEcublens/VD
Le présent règlement est applicable aux sépultures et à la police du Le cimetière de la commune est le lieu d'inhumation officiel (article 47 RDSPF) :.
Cimetière dEcublens - Columbarium BULLETIN DE COMMANDE
Y:CTC-Travaux< Parcs + Prom<.02 Cimetière8 Commune d'Ecublens ... Règlement communal sur les inhumations les sépultures
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Article premier: Le cimetière d'Ecublens est le lieu d'inhumation officiel la Commune ou encore si le décès a eu lieu sur le territoire communal :.
Cimetière dEcublens - Columbarium BULLETIN DE COMMANDE
Poste de ville d'Ecublens. Route du Bois 2. 1024 Ecublens. Cimetière d'Ecublens - Columbarium. BULLETIN DE COMMANDE - Nouvelle concession :.
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23 août 2015 Extrait du « Règlement communal sur les inhumations les sépultures
Commune dEcublens/VD
1 déc. 2013 Cimetière d'Ecublens/VD – Révision du Règlement communal sur les inhumations les sépultures
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COMMUNE D’ÉCUBLENS/VD M U N I C I P A L I T É
D’approuver le nouveau Règlement communal sur les inhumations les sépultures les incinérations les exhumations et le cimetière tel que présenté en annexe Approuvé par la Municipalité dans sa séance du 7 avril 2014 Au nom de la Municipalité Le Syndic Le Secrétaire (L S ) P Kaelin P Besson Annexes : - Règlement communal sur
REGLEMENT COMMUNAL SUR LA GESTION DES DECHETS - ecublensch
Art 1 - Le cimetière d’Ecublens est le lieu d’inhumation officiel de toutes les personnes décédées sur le territoire de la Commune ou qui y étaient domiciliées au moment de leur décès En principe aucune autorisation d’enterrement ne sera accordée en faveur de personnes domiciliées hors de la Commune et décédées
COMMUNE D’ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E
l’article 25 du Règlement communal sur les inhumations les sépultures les incinérations les exhumations et le cimetière (édition 2014) : L’espace cinéraire « columbarium » peut recevoir des urnes selon les critères suivants : Un columbarium dispose de cases familiales avec la place nécessaire pour trois urnes pour la même
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