Règlement relatif à ladmission des étudiantes et étudiants
25 avr. 2016 Est une étudiante ou un étudiant inscrit à des cours hors programme une étudiante ou un étudiant qui n'est pas admis dans un programme
RÈGLEMENT NUMÉRO 4 relatif à ladmission des étudiantes et des
Le candidat cégépien est celui qui a déjà suivi au moins un cours du collégial. Page 4. Règlement relatif à l'admission des étudiantes et étudiants. Version 28
Règlement n°11 relatif aux droits et frais exigibles des étudiants
7 fév. 2018 RÈGLES. 2.1. Champ d'application. Le présent règlement s'applique aux étudiants inscrits à temps plein ou à temps partiel.
Règlement Intérieur des Instituts Supérieurs des Professions
Les commissions permanentes sont dissoutes automatiquement suite à la désignation d'un nouveau Conseil d'Etablissement. CHAPITRE III : ADMISSION DES ETUDIANTS.
RÈGLEMENT RELATIF AUX DROITS DADMISSION D
21 fév. 2022 droits d'admission ou d'inscription aux services d'enseignement collégial ... Le présent règlement s'applique aux étudiantes et étudiants à ...
Règlement des études
1 sept. 2021 Cours qui n'entre pas dans la composition du programme de l'étudiante ou de l'étudiant et ne contribue pas aux exigences de diplomation mais ...
Règlement général des études
9 août 2019 CHAPITRE 6 — RÈGLES RELATIVES AUX ÉTUDIANTS DE L'ULB PARTICIPANT À UN PROGRAMME ... Règlement 2016/679 relatif à la protection des personnes ...
Règlement n°4 relatif aux droits exigés aux étudiants
compte les règlements déposés par les cégeps en matière de droits prescrits L'analyse d'un dossier d'étudiants étrangers aux fins de l'admission: 50 $.
RÈGLEMENT PÉDAGOGIQUE
26 mar. 2019 RÈGLEMENT No 3 ... SECTION I – ARTICLES RELATIFS AU RÈGLEMENT SUR LE ... Le Cégep informe l'étudiante et l'étudiant dès l'admission
Règlement n°4 relatif aux droits exigés aux étudiants
RÈGLEMENT NO 4. Relatif CAD-08.02.2016 CAD-24-05-2016
RÈGLEMENT RELATIF À L’ADMISSION DES ÉTUDIANTES ET DES ÉTUDIANTS
Règlement relatif à l’admission des étudiantes 1 et des étudiants (Règlement No 20) 1 OBJECTIFS Le présent règlement est rédigé en application de la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel (L R Q c C-29) et du Règlement sur le régime des études collégiales (RREC)
RÈGLEMENT RELATIF À L’ADMISSION - Cégep de Baie-Comeau
rÈglement relatif À l’admission des Étudiantes et des Étudiants (rÈglement numÉro 20) le 29 avril 2020
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