Guide utilisateur de lapplication i-CITES
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Établissements denseignement privés agréés aux fins de subventions
20-Oct-2020 Le texte comporte également des parties surlignées en bleu ... d'enseignement privés agréés sont notamment
Règles budgétaires 2020-2021 - amendées juin 2021
22-Jun-2021 Le texte comporte également des parties surlignées en bleu indiquant les ... d'enseignement privés agréés sont notamment
Règles budgétaires 2018-2019 - Établissements denseignement
30-Jun-2018 Le texte comporte également des parties surlignées en bleu ... d'enseignement privés agréés sont notamment
règles budgétaires pour lannée scolaire 2013-2014
Établissements d'enseignement privés agréés aux fins de subventions NOTE AU LECTEUR ... Les parties surlignées en bleu indiquent les.
Règles budgétaires de fonctionnement
07-Nov-2019 Le texte comporte également des parties surlignées en bleu ... d'enseignement privés agréés sont notamment
Guide des contributions de formation professionnelle et d
15-Feb-2022 Note de lecture : les éléments surlignés en bleu sont en attente d'une sécurisation juridique. Page 3. Guide des contributions de formation ...
Risques biologiques
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Règles budgétaires de fonctionnement
Le texte comporte également des parties surlignées en bleu indiquant les Règles budgétaires des établissements d'enseignement privés agréés aux fins de ...
Règles budgétaires 2020-2021 - amendées mars 2021
09-Mar-2021 Le texte comporte également des parties surlignées en bleu indiquant les ... d'enseignement privés agréés sont notamment
ÉTABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT
PRIVÉS AGRÉÉS
AUX FINS
DE SUBVENTIONS
RÈGLES BUDGÉTAIRES
POUR L'ANNÉE SCOLAIRE
2019-2020
ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE ET
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ET SECONDAIRE
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ISBN (PDF) ISSN 19 (PDF) Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 201Note au lecteur
Le texte comporte des parties surlignées en jaune indiquant les modifications par rapport aux Règles budgétaires amendées trésor le 21 août 2018. Le texte comporte également des parties surlignées en bleu indiquant les modifications par rapport au projet de RèglesTABLE DES MATIÈRES
Faits saillants ............................................................................................................................................................. I
Introduction ............................................................................................................................................................... II
Section A Description des mesures budgétaires .................................................................................................. 1
1. Mesures 10000 ² Allocation de base pour la formation générale des jeunes ....................................................... 2
1.1. Effectif scolaire subventionné ..................................................................................................................... 2
2. Mesures 13000 ² Allocation de base pour la formation professionnelle ............................................................... 7
2.1. Effectif scolaire subventionné ..................................................................................................................... 7
3. Mesures 16000 ² Allocation tenant lieu de valeur locative ................................................................................. 11
3.1. Effectif scolaire subventionné ................................................................................................................... 11
4. Mesures 20000 ² Ajustements non récurrents ................................................................................................... 12
5. Mesures 30000 ² Allocations supplémentaires .................................................................................................. 14
SECTION B Renseignements à transmettre au ministère de O·eGXŃMPLRQ HP GH O·(QVHLJQHPHQP VXSpULHXU MX
FRXUVGHOquotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
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