[PDF] ETABLISSEMENT : ADRESSE : ORGANSIME GESTIONNAIRE

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ETABLISSEMENT :

ADRESSE :

ORGANSIME GESTIONNAIRE :

TELEPHONE :FAX:Email

NOM DU DIRECTEUR ou de la personne habilitée à représenter l'établissement:

N° FINESS :

CATEGORIE :

COMPETENCE :

C.C.N.T. :

DATE D'ARRIVEE DES DOCUMENTS :

CAPACITE AUTORISEE :ANNEXE 1: CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL

ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES TOTAL AGREGAT APPROUVE en N - 1 (classe 6-77-78-79) 1

Activité théorique

(1) (2) (3) (4) 5 = (2) x (3) (6) (7) (8)

TOTALExternat

Semi-internat

Internat

Autre AutreActivité prévisionnelle(9) (10) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)TOTAL en journées

Externat

Semi-internat

Internat

Autre AutreCADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL

ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLESNature

BP proposé n

retenu par tarificateur

NombreTaux d'occupation

Nombre

Taux d'occupation Lits ou

places réels n-2

Nombre de

jours d'ouvertureNombre de jours de présence des travailleurs en

C.A.TLits ou

places financés

CA n-4

CA n-3

CA n-2

Moyenne

BP n-1Nombre de

journées théorique

Nombre

de p ersonnes

Activité par dérogation

Nombre de

journées proposées

Nombre de

journées allouées 2

Activité de l'Etablissement ou du Service

Accueil des plus de 20 ans dans les IME

Nombre de journées prévisionnelles

(de 1 à 3) (1) (2) (3)TOTAL

Externat

Semi-internat

Internat

Autres(1) Atelier protégé

(2) Centre de distribution de travail à domicile CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL

ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES+ 20 ans

orientés CAT,

AP (1) et

CDTD (2)+ 20 ans

orientés MAS+ 20 ans orientés FoyerTOTAL 3

ANNEXE 1

CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES

GROUPE I :

DEPENSES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE

ACHATS

(1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6)(7)

601 Achats stockés de matières

p remières et de fournitures

602 Achats stockés - autres a

pp rovisionnements

603 Variation des stocks

606 Achats non stockés de matières et fournitures

607 Achats de marchandise

709

Rabais, remises, ristournes accordés

p ar l'établissement

713 Variations des stocks, en cours de

p roduction, p roduits en dé p enses

SERVICES EXTERIEURS6111 Sous-traitance: p

restations à caractère médical

6112 Sous-traitance:

p restations à caractère médico-social

AUTRES SERVICES EXTERIEURS 6241 Trans

p orts de biens

6242 Trans

p orts d'usa g ers

6247 Trans

p orts collectifs du p ersonnel

6248 Trans

p orts divers

625 Dé

p lacements missions et réce p tions

626 Frais

p ostaux et frais de télécommunications

6281 Prestations de blanchissa

g e à l'extérieur

6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur

6283 Prestations de netto

ya g e à l'extérieur

6284 Prestations d'informati

q ue à l'extérieur

6287 Remboursement de frais

6288 Autres

p restations

TOTAL GROUPE IBudget prévisionnel

proposéTotal

Dépenses

autorisée sRéel n-2Recon- duction

Mesures

nouvelleBudget exécutoir e

Budget

exécutoir e n-1 4

GROUPE II

: DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7)

621 Personnel extérieur à l'établissement

622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

631 Im

p ôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations administration des im p

ôts

633

641 Rémunération du

p ersonnel non médical

642 Rémunération du personnel médical

645 Char

g es de sécurité sociale et de p révo y ance

646 Personnes handica

p

ées

647 Autres charges sociales

648 Autres charges de personnel

TOTAL GROUPE II

GROUPE III

: DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7)

612 Redevances de crédit bail

6132 Locations immobilières

6135 Locations mobilières

614 Char

g es locatives et de co- p ro p riété

6152 Entretien et ré

p arations sur biens immobiliers

6155 Entretien et ré

p arations sur biens mobiliers

6156 Maintenance

616 Primes d'assurances

617 Etudes et recherches

618 Divers

623 Information

p ublications relations p ubli q ues

627 Services bancaires et assimilés

635Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts)

637
Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes)

Budget prévisionnel

proposé

Recon-

duction

Mesures

nouvelle Total

Budget

exécutoir equotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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