IR - Base dimposition - BOFiP - Impots.gouv
30 mars 2021 Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES. Identifiant juridique : BOI-IR-BASE-40-30/03/ ...
ANNEXE - RFPI - Coefficients dérosion mo - BOFiP - Impots.gouv.fr
8 févr. 2021 Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts ... ANNEXE - RFPI - Taxes sur les cessions à titre onéreux de terrains nus.
IR - Base dimposition - BOFiP - Impots.gouv.fr
18 févr. 2019 Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES. Identifiant juridique : BOI-IR-BASE-40-18/02/ ...
Table de concordance
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins ...
ANNEXE - RFPI - Coefficients dérosion mo - BOFiP - Impots.gouv.fr
8 févr. 2021 Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts ... ANNEXE - RFPI - Taxes sur les cessions à titre onéreux de terrains nus.
France
Bulletin Officiel des Finances publiques - Impôts (Official Tax Bulletin of http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5549-PGP.html?identifiant=BOI-BIC-BASE-80- ...
IR - Base dimposition - Revenu disponible
12 sept. 2012 Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES ... IR - Base d'imposition - Revenu disponible.
CVAE – Base dimposition – Règles de détermination du chiffre d
12 sept. 2012 Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts ... https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/841-PGP.html/identifiant=BOI-CVAE-BASE-40-20120912 ...
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts BIC – Réductions d
13 juil. 2004 http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6476-PGP.html?identifiant=BOI-BIC- ... Chapitre 3 : Mécénat ou Réduction d'impôt pour les dons en faveur ...
IR - BOFiP - Impots.gouv
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES. Actualité. Date de publication : 28/11/2016. IR - Précisions concernant la conversion en euro des revenus
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
Actualité
Date de publication : 28/11/2016
IR - Précisions concernant la conversion en euro des revenus encaissés hors de FranceSérie / division :
IR - BASE
Texte :
Des précisions sont apportées concernant les modalités de conversion des revenus encaissés hors de France au titre d'une
année et exprimés dans une monnaie autre que l'euro.Actualité liée :
XDocument lié :
BOI-IR-BASE-10-10-10-10 : IR - Base d'imposition - Revenu globalSignataire du document lié :
Véronique Bied-Charreton, Directrice de la législation fiscaleDate de publication : 28/11/2016Bulletin Officiel des Finances Publiques-ImpôtsExporté le : 27/07/2023Page 1/1https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/10739-PGP.html/identifiant=ACTU-2016-00217
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