ZONAGE DES ZONES RÉSIDENTIELLES RÉCRÉATIVES ET
Jun 18 2008 ZONAGE DES ZONES RÉSIDENTIELLES
Planification et gestion des lieux de villégiature
déterminées dans les règlements de zonage des municipalités locales s'apparentent davantage à des zones résidentielles de faible densité.
PARCELLES À USAGE RÉSIDENTIEL ou RÉCRÉATIF
l'utilisation des terres sur les terres privées et les terres publiques du La désignation « parcelle résidentielle » dans une zone visée par un plan ...
RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 115-2
véhicules de promenade ou d'équipements récréatifs tels que bateaux résidentielles permise dans la zone visée par le projet. Elle est le résultat de la.
Schéma daménagement et de développement
urbanisées (zones résidentielles artères commerciales institutionnels
Règlement de zonage numéro 115-2 4 novembre 2010
Oct 28 2019 Le bâtiment d'un centre récréatif de loisir ou de sport; ... résidentielles permise dans la zone visée par le projet. Elle est le résultat ...
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ZOTIQUE
Mixte (habitations et commerces) Commerciale
Règlement de zonage no 198-2007 - Adopté le
Jul 10 2017 3.1.6 Groupe : Culturel
Municipalité de Plaisance RÈGLEMENT DE ZONAGE URB 99-05
Apr 4 2017 7.3.23. Zone résidentielle de basse densité à caractère particulier (R-e) ................. 44. 7.3.24. Zone récréative intensive (REC-a) .
Le plan durbanisme
Industrielle Récréative
ANNEXE 1 ZONAGE DES ZONES RÉSIDENTIELLES RÉCRÉATIVES ET
ZONAGE DES ZONES RÉSIDENTIELLES RÉCRÉATIVES ET PUBLIQUES 1 Présentation • Présentation Mme Françoise Roy Arrondissement de la Cité présente les propositions de modification à la réglementation de zonage voir la présentation PowerPoint remise au public • Questions et commentaires
AUC : Agence urbaine de casablanca
5000m2 et 40m de large pour le secteur "C3" 10 000m2 et 50m de large pour les secteurs "C4"et "C5" Article 26: Hauteur maximale des constructions La hauteur maximale autorisée dans la zone "C" est fixée comme suit: 1450m (R+3 étages) pour le secteur "C3" 1750m (R+4 étages) pour le secteur "C4" Agence urbaine de Casabienca
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