ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
Arrêté du 6 mai 2018 publique et de la réforme administrative en bureaux. ... fixant la liste des postes supérieurs des services extérieurs de la ...
Journal Officiel Algérie
27 juil. 2014 MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE. Arrêté interministériel du 4 Rajab 1435 correspondant au 4 mai 2014 fixant les modalités d'organisation ...
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
- Arrêté du 7 décembre 2020. - portant nomination des membres du conseil d'administration de l'école nationale des personnels des greffes. JO N°79 du 28
JOURNAL OFFICIEL
13 juin 2021 Arrêté du 3 Chaoual 1442 correspondant au 15 mai 2021 fixant les conditions et les modalités de souscription au cahier des charges et d'agrément ...
Recueil de Textes Réglementaires relatifs à la Gestion des
31 déc. 2010 Ecole nationale de management et de l'administration de la santé ... Arrêté du 16 Mai 2008 modifiant la liste des structures de transfusion ...
Journal Officiel Algérie
16 mai 2012 Décret exécutif nA 12-212 du 17 Joumada Ethania 1433 correspondant au 9 mai 2012 fixant le statut de l'établissement public.
Journal Officiel Algérie
10 août 2014 Arrêté du 5 Rajab 1434 correspondant au 15 mai 2013 fixant la liste nominative des membres du conseil d'administration du centre national de ...
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
Code des marchés publics et des délégations de service public La liste des produits et services suscités est fixée par arrêté conjoint du ministre ...
Journal Officiel Algérie
29 juil. 2018 Vu la loi n° 08 -04 du 15 Moharram 1429 correspondant au 23 janvier 2008 portant loi d'orientation sur l'éducation nationale ;.
cnrs
15 févr. 2000 L.541-1 à 541-50 ;. L542-1 à 542-14. Liste déchets dangereux. Décret n°97-517 du 15/05/97. AMALGAME DENTAIRE. Arrêté 30/03/98 élimination.
I - Administration et législation du service public de l
Sommaire Liste des textes arrêtée au 15 mai 2016 Convention internationale des droits de l’enfant Convention des Nations Unies du 20 novembre 1989 11 I - Administration et législation du service public de l’Éducation nationale I 1 - Cadre législatif et réglementaire général Loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Règlement départemental des écoles Académie de La Réunion
Sommaire Liste des textes arrêtée au 15 mai 2015 I - Administration et législation du service public de l’Éducation nationale I 1 - Cadre législatif et réglementaire général Loi n° 2004-809 du 13 août 2004 Libertés et responsabilités locales Éducation culture et sport Code de l’Éducation – Articles L211-1 à L216-10 12
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