Rapport dactivités Conservatoire despacesnaturels de Provence
par l'Union européenne (FEADER) et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. cadre pour la préservation du site a été signée en 2013 par.
Rapport dactivité 2013 de la DILA
– La DILA organise les premières Rencontres des opé- rateurs publics des services numériques (RoPSN). > 25-28 septembre. – réunion annuelle du Forum européen
La Silver Économie une opportunité de croissance pour la France
6 déc. 2013 le lancement de la filière le 24 avril 2013
La Santé en action n° 449
26 juin 2019 les conduites addictives 2013?2017. Elle avait pour mission de faire évo? luer en France les pratiques des pro? fessionnels de la prévention ...
Analyse du besoin du marché des agences de voyages
Selon le Baromètre Européen du Voyage d'affaires 201620 la moitié des entreprises interrogées projettent de se développer à l'international dans les trois
TEF - Tableaux de léconomie française
1 janv. 2020 L'activité au sein de l'Union européenne (UE) ... Source : Insee projections de population 2013?2070. ... Voyages et hébergement2 3.
Laccompagnement des projets dauto-réhabilitation par les
PREBAT-PUCA. Marché à Procédure Adaptée 1505025959 notifié le 17 décembre 2013. L'accompagnement des projets d'auto-réhabilitation par les magasins de
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18 juin 2021 Il faut noter que la plupart des pays européens ont mis en place des dispositifs de soutien des transports publics avec pour 2020 un ...
Les étrangers en France - Année 2013
des affaires étrangères et européennes : • les visas sollicités par les détenteurs d'un passeport diplomatique d'un passeport de service
Maquette Rapport 2013 210x210.indd
en même temps qu'elle développait son chiffre d'affaire la DILA s'est deuxième édition du baromètre BODACC en par- ... devrait être fait en 2013.
EVP 2013 Baromètre Européen du Voyage - cftcaevcom
Rappel de la méthodologie du Baromètre 567 entreprises interrogées + de 1 Md EUR de dépenses voyages 11 pays •France •Royaume-Uni •Allemagne •Italie •Espagne •Belgique Pays-Bas Luxembourg •Danemark Suède Norvège 3 tailles d’entreprises •Grands comptes (budget déplacements > 3M€) •Comptes nationaux (budget 250K
Baromètre européen du voyage d’affaires - TendanceHotellerie
Le renforcement de ce tropisme européen pour le voyage d’affaires se confirme dans d’autres dimensions comme celle de l’attractivité de la zone euro pour les investissements avec 54 des projets d’investissements dédiés à des investissements intra-européens**
DILA DILA 20122012
DIRECTION DE LINFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVEDIRECTION DE L"INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE
DILA 2012RAPPORT
DACTIVITÉ
Directeur de la publication : Xavier Patier
Coordination de la rédaction : Yves Bomati
Conception graphique
Maquette de couverture et intérieure : Michelle ChabaudMise en page : Jean-Michel Hiblot
Crédits photos : Fotolia
© Direction de l"information légale
et administrative. Paris, 2013Impression DILA
Direction de l"information légale et administrative26 rue Desaix - 75015 Paris
165 L"activité commerciale
65 Le service commercial
67 La distribution
71 Les services soutien
71 La délégation à l"innovation, au développement
et à la stratégie72 Le budget
75 La qualité et le contrôle interne
75 Les ressources humaines
84 La communication
90 Les relations internationales
91 Les systèmes d"information
91 Les moyens généraux
92 L"immobilier
93 Le développement durable
93 La politique de développement durable
94 Le cur de métier
97 La responsabilité au cur de notre fonctionnement
101 Annexes
3 L"éditorial du directeur
4L"organigramme
7Des missions, des résultats
7 Missions
7 Statut
8 Effectifs
8 Chiffres-clés
9Les faits marquants de l"année
13 La diffusion légale
13 La garantie de l"accès au droit
19 Un service public de la transparence économique
et fi nancière27 L"information administrative
27 Les services Internet
32 Le renseignement administratif par téléphone
41 L"édition publique
41 Les publications
55 La documentation
58 L"imprimerie
Sommaire
3AGILITÉ
L'année 2012 a été marquée par une accélération des modernisations engagées depuis quatre ans par le
Journaux
o et de la ounaon rana. Des marges de progrès ont été dégagées et exploitées. La constance de la stratégie a été la clef de ce résultat. dématérialisation du BOAMP dans le domaine des annonces en septembre en sont quelques exemples. Beaucoup d'autres sont décrits dans ce rapport. Tous ces projets ont enqui est de faire progresser l'État de droit par la transparence. Tous les outils ont été expertisés. Toutes les
Xavier Patier
Directeur de l"information légale et administrative 4Xavier PATIER, directeur
Assistante: Éliane STENGER
Didier FRANÇOIS, directeur adjoint
Secrétariat: Chantal LARCHER
Mission Information régalienne, administrative et économiqueHéléna ALVES
Département de l'information régalienne et économiqueAnnie COTTON
Département de l'information administrative multicanalBernard ROBERT
Département des produits et services numériquesRégis PÉROL
Centre d'appels interministériel de Metz
Bruno VALDEVIT
Centre d'appels virtuel 3939
Marc MISSUD
Mission Action commerciale et gestion des ventes
Vincent WACKENHEIM
Département de la gestion et logistique des ventesBernard MEUNIER
Département commercial
Véronique ISAMBERT
Département de la communication
Yves BOMATI
Département de la qualité et du contrôle interneFrançois BARRA
Relations internationales
Artur BOR EZZDA
SOUS-DIRECTION DES PUBLICS ET DES PRODUITS
Philippe COSNARD, sous-directeur
Secrétariat
: Claudette SOUSSEINGChargé de mission production
Jean-Paul PEIGNIER
Chargée des affaires administratives
Sophie BEAUCHAMP
Contrôleur de gestion
Catherine de PRIGOUNOFF
Centre de compétences production
NNMission Débat public
Vincent WACKENHEIM
Département de l'édition
Bernard BOULLEY
Département des centres documentaires
Françoise MEUNIER
Mission Imprimerie
Patrick ÉMOND
Département des impressions
Patrick ÉMOND
Département de la maintenance et des travaux
David MUGOT
Direction de l'information légale et administrative (DILA)Le décret n° 2010-31 du 11 janvier 2010 crée la direction de l'information légale et administrative.
La publication de l'arrêté du 13 avril 2012 organise la DILA comme suit: Z 5DÉLÉGATION À L'INNOVATION,
AU DÉVELOPPEMENT ET À LA STRATÉGIE
Agnès CLANCIER
Organisation des systèmes d'information
Jean-François IMOKRANE
Conseillère pour la stratégie numérique
Anne LATOURNERIE
Développement durable
Laurence WAGNER
Pôle Stratégie
Thomas SAINT-AUBIN
Direction de projet
Emmanuel CORTES, Florence BLANC, Michel MAGNE
Secrétariat du conseil d'orientation, de l'édition publique et de l'information administrative (COEPIA)
Olivier GARNIER, Éric GRISTI
Chargée de mission
Bénédicte BONNET
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Jean-Marc FROHARD, secrétaire général
Secrétariat
: Béatrice BORDAIConseillère technique
Selma FRADIN
Centre de compétences Gestion
Jean-François MORIN
Département des ressources humaines
Bruno VARLET
Département des affaires financières
Gilles DUFNERR
Département des moyens généraux
Serge PÉLISSIER
Département de l'informatique
et des télécommunicationsFrédéric PORCU
Cellule juridique
François CAMPANA
Agence comptable du budget annexe
Contrôleur budgétaire et comptable ministériel:Fabienne DUFAY
Fondée de pouvoir:
Isabelle MOCELLIN
7 La direction de l"information légale et administrativeDES MISSIONS,
DES RÉSULDES RÉSULTATS
Les missions de la DILA éditeur documentaliste imprimeur et diuseurLe décret n
o - garantir l'accès au droit ; sance de leurs droits et obligations ; - proposer des publications sur les politiques publiques. ner l'action des administrations de l'État dans nos trois domaines - préparer la politique interministérielle dans le domaine de la més ou numériques.Le statut :
8QUELQUES
CHIFFRES-CLÉS
(au 31 décembre 2012) t125FNQMPJTEFSquotesdbs_dbs42.pdfusesText_42[PDF] 2006-2015 INITIATIVE POUR LA FORMATION DES ENSEIGNANTS EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE
[PDF] Métiers de la Production/ Logistique
[PDF] Références : Décret n du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l Etat.
[PDF] Direction des Affaires Sociales de la CGPME 1
[PDF] DISPOSITIFS PARTICULIERS A LA LABEL SOCIAL SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE
[PDF] R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
[PDF] Intitulé : Logistique & Transport
[PDF] PROJET LIGNE DIRECTRICE SUR LES SAINES PRATIQUES COMMERCIALES
[PDF] Création de la Demande en. Rodio Diallo Population Services International Le 9 février 2011
[PDF] arts appliqués et cultures artistiques Présentation générale du programme de CAP
[PDF] Synthèse du projet de révision simplifiée n 3 du PLU sur le secteur St-Antoine-MAP dans sa version qui sera soumise à l enquête publique
[PDF] Importations parallèles ou épuisements des droits, lutte contre la contrefaçon
[PDF] Le droit d auteur à l ère du numérique
[PDF] FORMULAIRE D ABONNEMENT PRO Non-nominatif et transmissible au sein d'une même société