[PDF] sommaire - CNSS

Quels sont les services de la CNSS ?

Outre le suivi des déclarations et du traitement des dossiers et paiement des prestations, cette application permet également d’accéder à d’autres services comme la Géo-localisation des représentations locales et régionales de la CNSS et les actualités.

Comment accéder au site CNSS ?

Tous les employeurs ne pouvant accéder au site www.cnss.ga, devront se rendre à nos guichets du Siège, des Délégations et Agences de l’intérieur du pays en vue de récupérer les formats CNSS de la DECLARATION TRIMESTRIELLE DES SALAIRES (DTS).

Qui est le nouveau directeur de la CNSS ?

A cet effet, pour marquer son engagement, le Président de la République, Chef de l’Etat, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA a reçu, le 23 juillet 2019, le nouveau Directeur Général de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS).

Comment se présenter à la CNSS ?

"Pour bénéficier de cette mesure, les employeurs comme les salariés n'ont nul besoin de se présenter aux agences de la CNSS. L'employeur devra faire sa demande en accédant tout simplement à ce portail et en suivant les étapes", lit-on dans le communiqué.

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SOMMAIRE

La CNSS a mis en place Un numéro unique pour s'infor- mer sur sa retraite de base composer le 080 203 33 33. (1



SOMMAIRE

En cas de non possession du travailleur de l'un des formulaires cités ci- dessus l'Agence CNSS le demande à la caisse française par le biais du. SE350-22 : « 



RAPPORT CNSS final vc RAPPORT CNSS final vc

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Guide de lAssurance Maladie Obligatoire pour les personnes dans l

01‏/12‏/2022 Sommaire. 3. Avantages du basculement du RAMED vers l'AMO. Immatriculation à la CNSS. Création d'un compte ... cnss.maroc. 05 20 19 40 40 www.cnss ...



RAPPORT ANNUEL 2010

SOMMAIRE. 4. RAPPORT ANNUEL 2010 CNSS. Page 5. La Caisse Nationale de Sécurité La CNSS a mis en place une nouvelle application informatique de la chaîne ...



rapport - annuel

02‏/10‏/2023 SOMMAIRE. MOT DU DIRECTEUR GENERAL. II PRINCIPALES RÉSOLUTIONS ... En résumé le champ d'intervention de la CNSS couvre la protection sociale des.



Dahir nƒ 1a00a175 du 28 moharrem 1421 (3 mai 2000) portant

SOMMAIRE. JJJJJ. TITRE PREMIER. ² Dispositions générales................ ² Champ d·application.......................... ² Des comptables chargés du.



RAPPORT DACTIVITE 2010 AMO-CA JUIN 2011

SOMMAIRE. P R I N C I P A U X I N D I C A T E U R S C H I F F R E S D E 2 0 1 La CNSS veille à l'optimisation des rendements de ces réserves en exploitant ...



fiche medicale confidentielle

que par le médecin conseil de la C. N. S. S.. Page 2. NOTE CONFIDENTIELLE DU MEDECIN TRAITANT. 1) Date de la Consultation. 2) Renseignements Clinique Sommaire :.



SOMMAIRE

Le prélèvement AMO. Retraite complémentaire. 20. SOMMAIRE tout moment au site de votre caisse de sécurité sociale : www.cnss.ma.



SOMMAIRE

En cas de non possession du travailleur de l'un des formulaires cités ci- dessus l'Agence CNSS le demande à la caisse française par le biais du. SE350-22 : « 



RECUEIL DES TEXTES LÉGISLATIFS régime de lassurance

SOMMAIRE. Régime de l'assurance maladie obligatoire de base. Dahir n° 1-17-15 du 28 ramadan 1438 portant promulgation de la loi n° 98-15 relative au régime 



La charte des affiliés en matière de contrôle et de linspection sociale

La charte du contrôle et de l'inspection sociale résume le résultat de ce relevé avec vos déclarations des salaires à la CNSS et avec.



RAPPORT CNSS final vc

SOMMAIRE. SOMMAIRE. MOT DU DIRECTEUR GENERAL. INSTANCES DE GOUVERNANCE. MISSION ET VALEURS. PRINCIPALES DECISIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.



guide Fr

Sommaire. II - Assujettissement. Comment immatriculer vos travailleurs de maison à la CNSS ... Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf.



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CNSS. I. SOMMAIRE. PLAN D'ACTION 2018. 11 BUDGET 2018. Conseil d'Administration du 27/12/2017 document relatif aux points 4 et 5.



LE RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE DU SECTEUR PRIVÉ 1961

Le calcul des pensions sur la base des 8 dernières années de cotisation;. • La mise à niveau des prestations des polycliniques de la CNSS. • L'implantation de 



Recueil des textes législatifs et réglementaires

La Caisse nationale de sécurité sociale (C.N.S.S.) est dotée de la de paye de son personnel assujetti à la CNSS le numéro d'immatriculation donné.



Rapport annuel 2010.pdf

REPRÉSENTATIONS CNSS. 35. SOMMAIRE. 4. RAPPORT ANNUEL 2010 CNSS CNSS a été renforcé par l'ouverture de 13 nouvelles agences à travers les grandes.

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[PDF] Page 1 Série C nº 25 REPUBLIQUE ALGERIENNE

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[PDF] Scanned Document - Ministère de l 'Éducation nationale