[PDF] Circulaire congés et autorisations dabsence 2016-2017 - PDF4PRO
Loi 83634 du 13 juillet 1983 modifiée par la loi 2016- 483 du 20 avril 2016 congé de maladie et d'autorisation d'absence
[PDF] Circulaire 2017-2018 congés et autorisations dabsence
justificatif de l'évènement MAJ 20/09/2017 – dernières modifications actées lors de la CAPD du 12/05/2016 1/2 AUTORISATIONS D'ABSENCE DE
[PDF] Circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations dabsence
24 mar 2017 · 1225-16 du code du travail a été modifié par l'article 87 de la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système
[PDF] AUTORISATIONS DABSENCE : réglementation
AUTORISATIONS D'ABSENCE DE DROIT de l'éducation nationale- Division du premier degré (DIPRED) – 2016-2017 d'élèves) Circulaire FP/2023 du 10 avril
[PDF] ASA : autorisation dabsence - CIRCULAIRE CDG90
08/06/2016 L'AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ? Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (article 59) ? Décret n°85-1250 du 26 novembre 1985 relatif aux congés
[PDF] les autorisations spéciales dabsence cdg31
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne LES AUTORISATIONS SPÉCIALES D'ABSENCE Avril 2017
[PDF] 20160325_Circulaire MCC autorisations d absence - la CGT Culture
Objet actualisation de la circulaire relative aux autorisations d'absence et par les congés annuels les ARTT ou les congés pour raison de santé
[PDF] Annexe 2 Les autorisations dabsence facultatives Elles sont
des fonctionnaires relatives aux congés circulaire 2017-50 du 15 mars 2017 Autorisation d'absence pour convenance personnelle pour des rdv
[PDF] LES AUTORISATIONS DABSENCE
AUTORISATIONS D'ABSENCE SYNDICALEMENT VÔTRE n° 45 / Cahier n°27 mars 2017 SNUTER-FSU Les agents en position d'activité peuvent être autorisés
[PDF] Les Autorisations Spéciales dAbsence (ASA) - CDG01
8 jui 2018 · Circulaire FP n°1913 du 17 octobre 1997 autorisant les absences en au congé de maternité ou d'adoption et aux autorisations d'absence
08/06/2016
I·AUTORISATION SPECIALE G·$%6(NCE
¾ Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (article 59),¾ Décret n°85-1250 du 26 novembre 1985 relatif aux congés annuels des fonctionnaires territoriaux,
¾ Décret n°88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale (ar-
ticles 5 et 6),¾ Les avis des Comité Technique et Commissions Administratives Paritaires A, B et C du 7 juin 2016,
¾ la présente circulaire annule et remplace les circulaires 09/2012 et 08/2015. $XPRULVMPLRQ G·MNVHQŃH : généralitésLes fonctionnaires en position G·MŃPLYLPp peuvent être autorisés j V·MNVHQPHU GH OHXU VHUYLŃH GMQV XQ
certain nombre de cas prévus par la loi HP VXU SUpVHQPMPLRQ G·XQ ÓXVPLILŃMPLI GH O·pYqQHPHQP SRXU OHTXHO LOV
Vquotesdbs_dbs25.pdfusesText_31
[PDF] procedure de delivrance d une autorisation d exploitation d un
[PDF] AUTORISATION PARENTALE D INSCRIPTION - STAPS Nancy
[PDF] Dossier d 'inscription 2017-2018 - Université de Poitiers
[PDF] COURS DE COUPE ET DE COUTURE, 3ème LEÇON L AFFAIRE
[PDF] demande d 'ouverture d 'un debit temporaire a l 'occasion d 'une foire
[PDF] Circulaire n°65 du 30 Mars 1994 relative ? la réglementation de la
[PDF] Décret n° 2-97-487 du 6 chaoual 1418 - Agence du Bassin
[PDF] LE BRULAGE DES DÉCHETS VERTS ET L 'EMPLOI DU FEU EN
[PDF] L autorisation de mise sur le marché des médicaments ? usage
[PDF] Autorisation de prélèvement bancaire - Orange
[PDF] demande d autorisation de sortie pendant les heures de classe
[PDF] Demande d 'autorisation de travail pour conclure un contrat de travail
[PDF] EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS ÉTRANGERS EN ESPAGNE
[PDF] Demande d autorisation de travail pour conclure un contrat de travail