Marché public de prestations intellectuelles Cahier des charges
Consultation pour un marché de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée prévue aux articles 28 et 40 du code des marchés publics.
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MINISTÈRE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE. MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. REGLEMENT DE LA CONSULTATION. (RC). Pouvoir adjudicateur.
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Sans préjudice de l'application des modalités de publication des avis communautaires l'annonce et la publicité d'un appel public à manifestation d'intérêt
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CAHIER
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur.
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MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. PROJET DE MARCHE. D'ETUDES. Maître de l'ouvrage. COMMUNE DE. Objet du marché. DIAGNOSTIC D'OUVRAGES D'ART SUR
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LE MARCHÉ PUBLIC. INTERMINISTÉRIEL. DE PRESTATIONS. INTELLECTUELLES RH. Direction générale de l'administration et de la fonction publique. DRH de l'Etat
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MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. CAHIER DES CHARGES. Maître d'Ouvrage. COMMUNE DE LANGOUET. 19 rue des Chênes - 35630 LANGOUET.
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