[PDF] Images Fédération Française

PROCES VERBAL

Fonds Act Up-Paris

Les procès verbaux et comptes rendus d'assemblée générale et d'assemblée générale note de synthèse 2007; Act Up / DGS : dossier de financement

RAPPORT ANNUEL 2011

12 oct. 2010 La directrice générale de l'Agence de la biomédecine ... plan pour la greffe sera lancé officiellement le 7 mars 2012 à la veille de la ...

La situation du cancer en France en 2011

20 juil. 2011 action 6.1 : Publier un rapport de synthèse annuel des données relatives aux cancers et des principaux indicateurs de la politique de lutte ...

Vague C : campagne dévaluation 2016 - 2017 Unité de recherche

2 janv. 2016 de la Fédération française de football ; Jean-Michel Marmayou est ... d'assemblée générale extraordinaire » : Dr. sociétés mai 2012

Létablissement de santé à lépreuve de la coopération

7 avr. 2021 FHF : Fédération Hospitalière de France ... les 15 dernières années ? mars 2012

Activités détaillées par service

2 déc. 2011 Notices d'acquisitions pour la Revue des Musées de France- Musée du Louvre ... à l'issue de son assemblée générale Versailles

Document de Référence 2013

19 juin 2012 consenties par l'Assemblée générale mixte du 19 juin 2012 sur les résolutions relatives à ... Membre du bureau de la Fédération française.

Lhabitat participatif : de lémergence dune initiative habitante à son

genèse de l'habitat participatif en France est retracée à partir de ses références également été organisé sur le sujet en mars 2012 par la Maison des ...

Assemblée Générale 2011 - 24 mars 2012 FEDERATION FRANCAISE

Conformément à l’article 31 des statuts l’ensemble des opérations de vote se déroulant lors des assemblées générales de la FFVoile se déroule sous la surveillance de la commission de surveillance des opérations électorales Les modalités techniques de déroulement des opérations de vote sont arrêtées en temps utile par le

FEDERATION FRANCAISE DE VOILE PROCES VERBAL

PV ASSEMBLEE GENERALE 24 MARS 2012 – FEDERATION FRANCAISE DE VOILE Ordre du jour I Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale du 26 mars 2011 2 II Rapport moral du Président et du Bureau exécutif 2 III Rapport financier 2011 14 1 Rapport du Commissaire aux comptes 16 2

Images

Fédération Française de Voile NOTE DE SYNTHESE Année 2010 – Assemblée Générale 26 mars 2011

AG 2012 - 23 mars 2013 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE NOTE DE

l’Assemblée Générale de la FFVoile Ils sont rééligibles Le mandat du Conseil d’Administration expire au plus tard le 31 mars qui suit les derniers Jeux olympiques d’été Peuvent être élues au Conseil d’Administration les personnes qui au jour de l’élection: - ont atteint l’âge de la majorité légale

AG 2020 - 27 mars 2021 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE NOTE DE

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser le fonctionnement interne de la FFVoile Il a été adopté par l’assemblée générale de la FFVoile qui s’est tenue à Paris le 20 mars 2004 conformément à l’article L 131-8 du Code du sport et au décret n° 2004-22 du 7 janvier 2004