[PDF] Document de Référence 2013 19 juin 2012 consenties par





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Fonds Act Up-Paris

Les procès verbaux et comptes rendus d'assemblée générale et d'assemblée générale note de synthèse 2007; Act Up / DGS : dossier de financement



RAPPORT ANNUEL 2011

12 oct. 2010 La directrice générale de l'Agence de la biomédecine ... plan pour la greffe sera lancé officiellement le 7 mars 2012 à la veille de la ...



La situation du cancer en France en 2011

20 juil. 2011 action 6.1 : Publier un rapport de synthèse annuel des données relatives aux cancers et des principaux indicateurs de la politique de lutte ...



Vague C : campagne dévaluation 2016 - 2017 Unité de recherche

2 janv. 2016 de la Fédération française de football ; Jean-Michel Marmayou est ... d'assemblée générale extraordinaire » : Dr. sociétés mai 2012



Létablissement de santé à lépreuve de la coopération

7 avr. 2021 FHF : Fédération Hospitalière de France ... les 15 dernières années ? mars 2012



Activités détaillées par service

2 déc. 2011 Notices d'acquisitions pour la Revue des Musées de France- Musée du Louvre ... à l'issue de son assemblée générale Versailles



Document de Référence 2013

19 juin 2012 consenties par l'Assemblée générale mixte du 19 juin 2012 sur les résolutions relatives à ... Membre du bureau de la Fédération française.



Lhabitat participatif : de lémergence dune initiative habitante à son

genèse de l'habitat participatif en France est retracée à partir de ses références également été organisé sur le sujet en mars 2012 par la Maison des ...



Assemblée Générale 2011 - 24 mars 2012 FEDERATION FRANCAISE

Conformément à l’article 31 des statuts l’ensemble des opérations de vote se déroulant lors des assemblées générales de la FFVoile se déroule sous la surveillance de la commission de surveillance des opérations électorales Les modalités techniques de déroulement des opérations de vote sont arrêtées en temps utile par le



FEDERATION FRANCAISE DE VOILE PROCES VERBAL

PV ASSEMBLEE GENERALE 24 MARS 2012 – FEDERATION FRANCAISE DE VOILE Ordre du jour I Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale du 26 mars 2011 2 II Rapport moral du Président et du Bureau exécutif 2 III Rapport financier 2011 14 1 Rapport du Commissaire aux comptes 16 2



Images

Fédération Française de Voile NOTE DE SYNTHESE Année 2010 – Assemblée Générale 26 mars 2011



AG 2012 - 23 mars 2013 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE NOTE DE

l’Assemblée Générale de la FFVoile Ils sont rééligibles Le mandat du Conseil d’Administration expire au plus tard le 31 mars qui suit les derniers Jeux olympiques d’été Peuvent être élues au Conseil d’Administration les personnes qui au jour de l’élection: - ont atteint l’âge de la majorité légale



AG 2020 - 27 mars 2021 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE NOTE DE

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser le fonctionnement interne de la FFVoile Il a été adopté par l’assemblée générale de la FFVoile qui s’est tenue à Paris le 20 mars 2004 conformément à l’article L 131-8 du Code du sport et au décret n° 2004-22 du 7 janvier 2004

Document de Référence 2013

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

RAPPORT FINANCIER ANNUEL

2013

Talented Together

Unissons nos talents

Les éléments du Rapport Financier Annuel sont clairement identifiés dans le sommaire à l"aide du pictogramme RFA 1 2 34
6 5 7 8 9

Profi l du Groupe Sopra 2

Présentation de Sopra

RFA 13

1. Chiffres clés ...................................................................................14

2. Histoire de Sopra ...........................................................................15

3. Activités de Sopra ..........................................................................15

4. Situation générale du secteur des ESN ............................................19

5. Investissements de l"année .............................................................20

6. Organigramme juridique simplifié au 31 décembre 2013 ...............21

7. Organisation du Groupe ................................................................22

Gouvernement d"entreprise 25

Rapport du Président du Conseil d"administration sur le gouvernement d"entreprise et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques ....................................................26

Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l"article L. 225-235 du Code de commerce, sur le Rapport du Président du Conseil d"administration de la société Sopra Group ....42

Rapports du Conseil d"administration

RFA 43
Rapport de gestion du Conseil d"administration .............................44

1. Activité et faits marquants de Sopra en 2013 .................................44

2. Comptes consolidés de l"exercice 2013 ...........................................45

3. Comptes individuels 2013 de la société Sopra Group SA .................49

4. Stratégie et objectifs : évolution récente et perspectives 2014 .........50

5. Filiales et participations ..................................................................54

6. Facteurs de risques.........................................................................55

7. Informations concernant les mandataires sociaux ...........................58

8. Informations relatives aux opérations sur titres des dirigeants et des personnes mentionnées à l"article L. 621-18-2 du Code monétaire et financier ......................................................65

9. Participation des salariés au capital.................................................66

10. Informations prescrites par la loi n° 2006-387 du 31 mars 2006 relative aux offres publiques d"acquisition ......................................66

11. Développement Durable et Responsabilité Sociétale de l"Entreprise ...66

12. Informations diverses .....................................................................67

13. Présentation des résolutions proposées à l"Assemblée générale du 27 juin 2014 .........................................67

Annexe au Rapport de gestion du Conseil d"administration à l"Assemblée générale des actionnaires .........................................68

Tableau des résultats des cinq derniers exercices de Sopra Group SA (comptes individuels) .....................................................................68

Rapport du Conseil d"administration sur l"utilisation des délégations consenties par l"Assemblée générale mixte du 19 juin 2012

sur les résolutions relatives à l"émission de titres donnant directement ou indirectement accès au capital ..................................................68

Rapport du Conseil d"administration relatif aux options de souscription d"actions ...............................................................69

Rapport du Conseil d"administration relatif à l"autorisation donnée par l"Assemblée générale pour procéder, au profit de salariés et de mandataires sociaux de la Société ou de son Groupe, à des émissions de bons de souscription et/ou d"acquisition d"actions remboursables (BSAAR) ...................................................70

Rapport du Conseil d"administration relatif à l"autorisation donnée par l"Assemblée générale pour procéder, au profit de salariés et de mandataires sociaux de la Société ou de son Groupe, à l"attribution d"actions gratuites ...................................................70

Rapport Développement Durable et

Responsabilité Sociétale de l"Entreprise 2013 RFA 71
Le message du Président et du Directeur général ............................72

1. Sopra, une entreprise engagée .......................................................73

2. Notre responsabilité sociale ............................................................81

3. Notre responsabilité environnementale...........................................90

4. Notre Responsabilité sociétale ........................................................99

5. Annexe - Table de correspondance : conformité de Sopra aux indicateurs Grenelle 2/Global Reporting Initiative/Norme ISO 26000 ........................................................................108

Rapport de l"un des Commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales figurant dans le Rapport de gestion ..........................113

Annexe : les informations RSE considérées comme les plus importantes .................................................................................115

Comptes consolidés 2013

RFA 117
État du résultat net consolidé .......................................................118 État du résultat global consolidé ..................................................119 État de la situation financière consolidée ......................................120 État des variations des capitaux propres consolidés ......................121 Tableau des flux de trésorerie consolidés.......................................122 Notes aux états financiers consolidés ............................................123 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ..173

Comptes individuels 2013 175

Bilan ............................................................................................176

Compte de résultat ......................................................................177

1. Faits majeurs ................................................................................177

2. Principes comptables et méthodes d"évaluation ............................178

3. Notes relatives au bilan ................................................................180

4. Notes relatives au compte de résultat ...........................................187

5. Autres informations .....................................................................190

Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels ..194

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés .........................195

Capital et action Sopra Group 197

1. Informations générales ................................................................198

2. Répartition du capital...................................................................198

3. Évolution du capital

RFA

4. Autorisations d"émissions données au Conseil d"administration de Sopra Group par les Assemblées générales du 19 juin 2012 et du 13 juin 2013 .............................................202

5. Options de souscription d"actions ................................................203

6. Cours et volumes mensuels de l"action .........................................203

7. Évolution du cours de l"action ......................................................204

8. Revenus par action.......................................................................204

Assemblée générale mixte du 27 juin 2014 205 Ordre du jour ..............................................................................206

1. Présentation des résolutions .........................................................207

2. Texte des projets de résolutions ....................................................212

Informations complémentaires 225

1. Carte d"identité de Sopra Group...................................................226

2. Conseil d"administration ..............................................................226

3. Direction générale........................................................................229

4. Assemblées générales ..................................................................230

5. Responsable du document de référence et informations sur le contrôle des comptes

RFA ........................233

6. Calendrier indicatif de publication des résultats ............................234

7. Documents accessibles au public ..................................................234

1Activités de SopraPROFIL DU GROUPE SOPRA

1

Document de référence 2013 - Sopra

Société anonyme au capital de 11 919 583 € - 326 820 065 RCS Annecy Siège social : PAE Les Glaisins - FR 74940 Annecy-le-Vieux Direction générale : 9 bis, rue de Presbourg - FR 75116 Paris 2013

DOCUMENT DERÉFÉRENCE

RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Le présent document de référence a été déposé auprès de l"Autorité des marchés fi nanciers (AMF) le 29 /04/2014, conformément à larticle212-13 de son règlement

général. Il pourra être utilisé à lappui dune opération “ nancière sil est complété par une notedopération visée par lAMF. Ce document a été établi par lémetteur et engage

la responsabilité de ses signataires.

Des exemplaires du document de référence sont disponibles auprès de Sopra, direction de la Communication, 9 bis, rue de Presbourg, 75116 Paris, sur le site Internet:

www.sopragroup.com et sur le site Internet de l"Autorité des marchés fi nanciers : www.amf-france.org.

Conformément à l"article 28 du règlement européen n° 809/2004 du 29 avril 2004, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de

référence :

1 . Relatives

à l"exercice 2011 :p

le Rapport de gestion et les comptes consolidés ainsi que le Rapport des Commissaires aux comptes sur ces derniers, fi gurant dans le

document de référence déposé le 27 avril 2012 sous le numéro D. 12-0455 (respectivement pages 59 à 83 et 85 à 138) ;

p

les comptes individuels de Sopra ainsi que le Rapport des Commissaires aux comptes sur ces derniers fi gurant dans le document de

référence déposé le 27 avril 2012 sous le numéro D. 12-0455 (pages 139 à 158) ; p

le Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés fi gurant dans le document de référence

déposé le 27 avril 2012 sous le numéro D. 12-0455 en pages 159 et 160.

2. Relatives

à l"exercice 2012 :p

le Rapport de gestion et les comptes consolidés ainsi que le Rapport des Commissaires aux comptes sur ces derniers, fi gurant dans le

document de référence déposé le 23 avril 2013 sous le numéro D. 13-0410 (respectivement pages 37 à 54 et 87 à 140) ;

p

les comptes individuels de Sopra ainsi que le Rapport des Commissaires aux comptes sur ces derniers fi gurant dans le document de

référence déposé le 23 avril 2013 sous le numéro D. 13-0410 (pages 141 à 160) ; p

le Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés fi gurant dans le document de référence

déposé le 23 avril 2013 sous le numéro D. 13-0410 en pages 161 à 164.

Les informations incluses dans ces deux documents de référence autres que celles citées ci-dessus ont été, le cas échéant, remplacées et/ou mises à jour par des

informations incluses dans le présent document de référence.

PROFIL DU GROUPE SOPRA

2

Document de référence 2013 - Sopra

PIERRE PASQUIER

MESSAGE DU PRÉSIDENT

En 2013, comme depuis plusieurs années, Sopra s"est inscrit dans une dynamique de mouvement. La transformation de notre environnement s"est à nouveau accélérée et force est de constater que la vague numérique et les ruptures technologiques qui l"accompagnent entraînent des changements profonds dans notre quotidien. Progressivement, les États revisitent leurs relations avec les citoyens, les individus changent leurs manières d"interagir et dans l"univers économique, c"est l"ensemble des processus des entreprises qui évolue. Je suis convaincu qu"à l"heure de cette transformation digitale nous devons sans cesse repenser notre business model pour nous inscrire durablement comme acteur du progrès et saisir ainsi l"extraordinaire opportunité qu"offre à notre projet cette révolution. Ayant acquis une parfaite maîtrise des nouvelles technologies (Cloud, Mobilité, Réseaux sociaux, Big Data...) et fort d"une vision claire des enjeux et des décisions à mettre en œuvre pour y répondre, notre groupe a commencé sa transformation il y a déjà plusieurs années. L"opération de séparation-cotation d"Axway, réalisée au mois de juin 2011, s"est inscrite dans cette démarche de transformation, tout comme les actions conduites pour permettre à Sopra de se positionner en offreur global de produits et de services numériques. Cette approche a permis à notre groupe d"aller de l"avant, au travers d"une politique résolue de croissance et d"une stratégie de construction d"offres à forte valeur ajoutée autour de nos métiers : le Conseil, les Services technologiques et l"Édition de solutions. Notre transformation est menée avec le souci permanent de préserver notre performance économique, qui année après

PROFIL DU GROUPE SOPRA

3

Document de référence 2013 - Sopra

année, demeure l"une des meilleures de la profession, tant en termes de croissance que de profi tabilité. Elle prend en compte les intérêts de l"ensemble des acteurs de notre écosystème, clients, collaborateurs et actionnaires, et respecte nos valeurs et nos engagements, ciments de nos comportements. C"est à la lumière de cette démarche volontariste et responsable, inscrite dans la durée, qu"il convient de lire nos résultats de l"année 2013. Ceux-ci se caractérisent par une performance de qualité dans un contexte économique complexe. Notre groupe a ainsi connu l"an passé une croissance organique signifi cative tout en générant un résultat opérationnel supérieur à 8 %. Près de

2 000 nouveaux collaborateurs nous ont rejoints et tous les

métiers du groupe ont connu d"importantes évolutions : • le conseil s"est réorganisé pour travailler en étroite synergie avec les activités d"édition et d"intégration de systèmes ; • l"intégration de systèmes a ouvert plusieurs chantiers visant à permettre de progresser encore un peu plus dans la maîtrise de la performance industrielle ; • l"édition, enfi n, a continué de bénéfi cier d"une forte priorité stratégique.L"engagement du groupe dans le domaine des produits et des solutions s"est notamment traduit par la poursuite de la politique d"investissement mise en œuvre depuis 2012. Ainsi, notre fi liale Sopra Banking Software a bénéfi cié de l"acquisition, fi nalisée au premier trimestre 2014, d"une fi liale du groupe allemand COR&FJA spécialisée dans les solutions bancaires, tandis que l"acquisition d"HR Access est venue renforcer notre offre Pléiades, dédiée à la gestion des Ressources Humaines. La réfl exion stratégique, engagée il y a trois ans et largement partagée depuis au sein de l"entreprise, s"est poursuivie tout au long de l"exercice, articulée autour d"un objectif stratégique de montée en valeur qui orientera les décisions que nous aurons à prendre en 2014 et dans les années à venir. L"enjeu pour Sopra est d"être en mesure de répondre à la demande de clients qui sont de plus en plus nombreux à rechercher des offreurs globaux, à même de prendre en charge des pans entiers de leurs systèmes d"information. Il nous faudra donc poursuivre une politique de croissance soutenue, aussi bien organique qu"externe, en France comme dans le reste de l"Europe. Nous la conduirons avec détermination, mais aussi avec le souci de rester nous-mêmes, attentifs à satisfaire les attentes de nos clients et à maintenir nos collaborateurs au centre de notre projet.

Pierre Pasquier

Sopra s"est inscrit

dans une dynamique de mouvement.

PROFIL DU GROUPE SOPRA

4

Document de référence 2013 - Sopra

2.

Histoire de Sopra Group

1 er grand contrat d"infogérance bancaire globale1 re plateforme bancaire 1 re solution bancaire (Crédits) 1

ère

plateforme EAI (Règle du jeu)Initialisation du savoir-faire bancaire1 re solution de reporting règlementaire bancaire (BAFI)Acquisition ProBF

Éditeur

des solutions bancaires intégrées

Création

de la Suite

EvolanIntroduction

en Bourse de

Sopra Group

sur NYSE

Euronext Paris

Création de

Sopra Group

1 re solution

Ressources

Humaines

(Pacha)1 er grand projet national avec le Ministère de l"Intérieurquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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[PDF] DOSSIER THÉMATIQUE TEMPÉRATURE DE CONSIGNE SUPÉRIEURE À LA TEMPÉRATURE CONVENTIONNELLE :