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B ulletin O fficiel

Numéro 296

SEPTEMBRE 2019

MINISTÈRE DE LA CULTURE

Septembre 2019

2

Directrice de la publication : Marie Villette

Rédacteur en chef : Hugues Ghenassia de Ferran

Secrétaire de rédaction : Éric Rouard

Contact :

Véronique Van Temsche

Ministère de la Culture

Secrétariat général

Service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation

Mission de la politique documentaire

182, rue Saint-Honoré, 75033 Paris Cedex 1.

Tél :

01 40 15 38 29

ISSN : 2556-0883

3

SOMMAIRE

Mesures de publication et de signalisation

Administration générale

du comité technique ministériel.Page 7 directions régionales des affaires culturelles.Page 7 Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou Décision du 10 septembre 2019 portant délégation de signature au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.Page 8 Éducation artistique - Enseignement - Recherche - Formation

Décision

du 23 août 2019 r

Page 26

Page 26

programme de travail annuel des inspections générales (IGEN, IGAENR, IGJS et IGB) et universitaire 2019-2020.Page 26

Arrêté du 2

septembre portant agrément du conservatoire à rayonnement dépar temental de et au conservatoire à rayonnement départemental de Pantin, domaine théâtre, pour la classe

égalité des chances

» en partenariat avec la Maison de la culture de Seine-Saint-Denis.

Page 30

Arrêté du 2

septembre 2019 portant agrément du conservatoire à rayonnement régional de Lyon, spécialité musique pour la discipline " orgue

».Page 31

Arrêté du 2

septembre 2019 portant agrément du Centre de musique baroque en partenariat avec le conservatoire à rayonnement régional de Versailles, domaine musique, au titre des hautbois baroque, cor naturel, trompette naturelle, cornet à bouquin, sacqueboute, violon baroque, alto baroque, viole de gambe, violone, violoncelle baroque, pianoforte, orgue, clavecin, basse continue, harpes anciennes, luth, théorbe, guitares a nciennes.Page 31

Arrêté du 2

septembre 2019 portant agrément du conservatoire à rayonnement régional de clarinette, basson, saxophone, cor, trompette, trombone, tuba, percussion, violon, alto, violoncelle, contrebasse, piano, harpe, guitare, orgue, accompagnement au piano.Page 32

Page 32

Page 33

Page 33

4 Arrêté du 6 septembre 2019 portant nomination du directeur des études du département des

Page 34

Arrêté du 11

septembre 2019 portant renouvellement de classement du conservatoire à rayonnement intercommunal de la communauté de communes Chinon Vienne et Loire.Page 34

Arrêté du 11

septembre 2019 portant classement du conservatoire à rayonnement intercommunal de Doullens.

Page 34

Arrêté du 11

septembre 2019 portant classement du conservatoire à rayonnement comm unal de Goussainville.Page 34

Arrêté du 11

septembre 2019 portant renouvellement de classement du conservatoire à rayonnement communal de Pamiers.Page 35

Arrêté du 11

septembre 2019 portant renouvellement de classement du conservatoire à rayonnement communal de Plaisir.

Page 35

Arrêté du 11

septembre 2019 portant renouvellement de classement du conservatoire à rayonnement communal de Saint-Denis.

Page 35

Arrêté du 11

septembre 2019 portant renouvellement de classement du conservatoire à rayonnement communal de Saint-Égrève.

Page 35

Page 36

Arrêté du 16

septembre 2019 portant agrément du conservatoire à rayonnement régional de la ville de Boulogne-Billancourt, domaine théâtre et domaine musique, au titre des disciplines tuba, percussion, violon, alto, violoncelle, contrebasse, guitare, harpe, accordéon, piano, accompagnement au piano.Page 36

Arrêté du 16

septembre 2019 portant agrément du conservatoire à rayonnement régional de la ville de Boulogne-Billancourt, domaine musique, au titre des discipli nes suivantes : orgue, musicale, écriture musicale, composition, orchestration, prise de son

Page 36

Arrêté du 17

septembre 2019 portant agrément du conservatoire à rayonnement départemental traversière, hautbois, clarinette, basson, saxophone, cor, trombone, violon, alto, violoncelle, percussions, guitare, accordéon, piano, orgue, chant lyrique, formation musicale.Page 37

Page 37

Arrêté du 27

septembre 2019 portant classement du conservatoire à rayonnement comm unal de Trappes.

Page 38

national supérieur de musique et de danse de Paris.Page 38 Médias et industries culturelles - Audiovisuel, cinématographie, presse et multimédia cinématographiques.Page 38 cinématographiques.Page 39

Patrimoines - Archéologie

Décision n°

2019-Pdt/19/035 du 27

septembre 2019 portant délégation de signature aux archéologiques préventives (INRAP).Page 39 5

Patrimoines - Monuments historiques

Page 43

Convention de mécénat du 6

août 2019 entre la Fondation du patrimoine et la copropriété

Toulouse (31000).Page 48

Page 52

Arrêté n°

10 du 20 août 2019 portant classement au titre des monuments historiques du

domaine du château de Champs, à Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne).Page 56 public du château, du musée et du domaine national de Versailles.Page 58

Convention du 11

septembre 2019 entre la Fondation du patrimoine et la société civile immobilière Villa Saint-Pierre pour la villa Saint-Pierre à La Trimouille (86290).

Page 58

Patrimoines -

Musées

des Arts décoratifs.Page 62 des Arts décoratifs.Page 62

Arrêté n°

3 du 20

décembre 2018 relatif à des dons manuels au musée des Arts décoratifs.Page 63

Arrêté n°

4 du 20

décembre 2018 relatif à des dons manuels au musée des Arts décoratifs.Page 65

Arrêté n°

5 du 20

décembre 2018 relatif à des dons manuels au musée des Arts décoratifs.Page 81 musée des Arts décoratifs.Page 81 musée des Arts décoratifs.Page 82 des Arts décoratifs.Page 82 des Arts décoratifs.Page 83 des Arts décoratifs.Page 83

Arrêté n°

11 du 20

décembre 2018 relatif à des dons manuels au musée des Arts décoratifs.Page 84

Arrêté n°

12 du 20

décembre 2018 relatif à des dons manuels au musée des Arts décoratifs.Page 86

Arrêté n°

13 du 20

décembre 2018 relatif à des dons manuels au musée des Arts décoratifs.Page 87

Arrêté n°

14 du 20

décembre 2018 relatif à un reversement au musée des Arts décoratifs.Page 103 des Arts décoratifs.Page 105 décoratifs.Page 105 des Arts décoratifs.Page 105

Page 106

musée des Arts décoratifs.Page 107 des Arts décoratifs.Page 108 6 des Arts décoratifs.Page 108 des Arts décoratifs.Page 109

Arrêté n°

24 du 20

décembre 2018 relatif à des dons manuels au musée des Arts décoratifs.Page 110

Arrêté n°

25 du 20

décembre 2018 relatif à des dons manuels au musée des Arts décoratifs.Page 125

Arrêté n°

26 du 20

décembre 2018 relatif à des dons manuels au musée des Arts décoratifs.Page 125

Arrêté n°

27 du 20

décembre 2018 relatif à un legs particulier au musée des Arts décoratifs.Page 129 musée des Arts décoratifs.Page 129

Décision du 8

septembre 2019 portant délégation de signature au musée des Civilisations

Page 130

Mesures d'information

Relevé de textes parus au

Page 133

Réponses aux questions écrites parlementaires (Assemblée nationale et Sénat)Page 139

Divers

2002) (Gien) (arrêté publié au JO du 6 septembre 2019).Page 140

publié au JO du 12 septembre 2019).Page 143

JO du 26 septembre

2019).Page 165

JO du 26 septembre 2019).Page 173

(arrêté publié au JO du 14 septembre 2019).Page 190

Page 200

grade de master (Lot

19Q), parue au Page 200

Page 201

(Lot 19V).

Page 203

(Lot 19W).

Page 210

7

Mesures de publication et de signalisation

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

technique ministériel.

Le ministre de la Culture,

droits et obligations des fonctionnaires, ensemble dispositions statutaires relatives à la fonction publique relatif aux comités techniques dans les administrations techniques au ministère de la Culture et de la Vu le procès-verbal de consolidation des résultats du 10 décembre 2018,

Arrête

Art. 1 er - Le II er du 21 décembre 2018 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes

II. Au titre de la CFDT-Culture

M me - M me M me Art. 2. - Le II 21
décembre 2018 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes

II. Au titre de la CFDT-Culture

M me

Art. 3.

du présent arrêté, qui sera publié au du ministère de la Culture.

Pour le ministre et par délégation

La sous-directrice des ressources humaines

et des relations sociales,

Isabelle Gadrey

Décision du 20

septembre 2019 modifiant la composition du comité technique spécial des directions régionales des affaires culturelles. Le secrétaire général du ministère de la Culture, droits et obligations des fonctionnaires, ensemble dispositions statutaires relatives à la fonction publique relatif aux comités techniques dans les administrations techniques au ministère de la Culture et de la Vu les procès-verbaux des dépouillements des élections aux comités techniques des directions régionales des du comité technique spécial des directions régionales du comité technique spécial des directions des affaires Vu la désignation par les organisations syndicales de leurs représentants,

Décide

Art. 1 er - Le II er de la décision du 20 mars 2019 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes II.

Au titre de la CFDT-Culture :

M me M me

Anne-Lise Devernay.

8 Art. 2. - Le II

2019 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes

II.

Au titre de la CFDT-Culture :

M.

Philippe Morel.

Art. 3. - Le secrétaire général du ministère de la Culture publiée au du ministère de la Culture. La sous-directrice des politiques de ressources humaines et des relations sociales,

Isabelle Gadrey

CENTRE NATIONAL D'ART ET DE

CULTURE GEORGES-POMPIDOU

Décision du 10 septembre 2019 portant délégation de signature au Centre national d'art et de culture

Georges-Pompidou.

Georges-Pompidou,

Vu le décret

n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif

Vu le décret du 5

mars 2015 portant nomination de M. Serge Lasvignes en qualité de président du Centre communication du 31 mars 2017 portant nomination de M me Julie Narbey, en qualité de directrice générale

Pompidou

à compter du 1

er Vu la décision de nomination du président du Centre M me Julia Beurton, en qualité de directrice générale 2017,

Décide

Art. 1 er - Présidence - Direction générale Lasvignes, président, délégation de signature est donnée à M me

Julie Narbey, directrice générale, pour

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