Page 1/2
déblocage (Frais à régler auprès des services administratifs du CEPEX). Délai : Le dossier de demande de déblocage doit être remis au bureau d'ordre du FOPRODEX
% Page%1/2%
Il(est(obligatoire(de(déposer(le(dossier(de(déblocage(de(la(subvention(avant(la(fin(du(délai(mentionné(dans(la( décision(.
Page!1/2! !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
DEMANDE!DE!DEBLOCAGE!FOPRODEX!:! Transport)des)produits)agricoles S!Règles!de!traitement!documentaire!des!dossiers!de!demande!de!subvention!transport!
Enregistrement des marques commerciales à létranger
Il est obligatoire de déposer le dossier du déblocage de la subvention avant le délai mentionné dans la décision aux services du Guichet Unique de la
Demande de déblocage de subvention du Fonds de Promotion des
Il est obligatoire de déposer le dossier du déblocage de la subvention avant le délai mentionné dans la décision aux services du Guichet Unique de la
Demande de déblocage de subvention du Fonds de Promotion des
Il est obligatoire de déposer le dossier du déblocage de la subvention avant le délai mentionné dans la décision aux services du Guichet Unique de la
Invitation de donneurs dordre étrangers
Il est obligatoire de déposer le dossier du déblocage de la subvention avant le délai mentionné dans la décision aux services du Guichet Unique de la
Page1/1
Téléphone : Fax : Site Web : Email : Personne à contacter : GSM : INFORMATION SUR L'ACTION. Type de soutien : Subvention uniquement. Subvention &prêt.
Page1/1
Téléphone : Fax : Site Web : Email : Personne à contacter : GSM : DETAILS DE L'ACTION. Type de soutien : Subvention uniquement Subvention et prêt.
Page1/1
Téléphone : Fax : Site Web : Email : Personne à contacter : GSM : DETAILS DE L'ACTION. Type de soutien : Subvention uniquement. Subvention et prêt.
Siège social
Téléphone
Nom et prénom du responsable du dossier FoprodexFonction
Numéro RIB
Pièces justificatives exigées
1- Copie de la décision du soutien.
2- Certificat d'enregistrement du pays de destination ou tout autre document équivalent.
3- son paiement.
: la subvention uniquement la subvention et le prêt En cas de renonciation au prêt, un bonus de 5 points est accordé au taux de la subvention.Très important:
pièces n°2 et 3 sous leur forme originale ou une copie certifiée conforme à l'originale. aux services du Guichet Unique de la Maison de l* autre document jugé utile pour le déblocage de la subvention.Fait le
Cachet et signature :
Demande de déblocage de subvention du Fonds de Promotion des Exportationsquotesdbs_dbs24.pdfusesText_30[PDF] Céphalée de tension - International Association for the Study of Pain - Santé Et Remise En Forme
[PDF] Céphalée progressive
[PDF] Cephalees et algies faciales recommandations - Santé Et Remise En Forme
[PDF] Céphalées et migraine Headaches and migraine - Santé Et Remise En Forme
[PDF] cephalees post-breches meningees - Santé Et Remise En Forme
[PDF] CÉPHALOMÉTRIE ET RADIOGRAPHIE PANORAMIQUE DENTAIRE - La Mise En Réseau
[PDF] Cèpière au parmesan et à la noix de muscade - Café Et Thé
[PDF] CEPJ Admission listes
[PDF] CEPM : Lieux de consultation
[PDF] CEPOVETT RECYCLE LES VETEMENTS PROFESSIONNELS DU
[PDF] Cepovett va habiller les agents de la RATP - France
[PDF] CEPR - Plan d`accès
[PDF] Cepra 5300
[PDF] ceprudent - Comité d`Entreprise Prudent Transport
