[PDF] DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCEET RAPPORT FINANCIER ANNUEL2014

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS 3

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16

GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 29

2.1 Présentation 30

2.2 Rapport du Président du Conseil d"administration

établi en application de l"article L225-37 du Code de commerce 74

2.3 Rapport des Commissaires aux comptes

établi en application de l"article L225-235

du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d"administration 102

2.4 Le Comité Exécutif 104

ACTIVITÉS ET ÉLÉMENTS COMPTABLES

EN 2014 105

3.1 Résultats consolidés de BNP Paribas 106

3.2 Résultats par pôle/métier 108

3.3 Bilan

121

3.4 Compte de résultat

125

3.5 Événements récents 129

3.6 Perspectives 130

3.7 Structure ? nancière 133

ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS

AU 31 DÉCEMBRE 2014 ÉTABLIS SELON

LES NORMES COMPTABLES IFRS

ADOPTÉES PAR L"UNION EUROPÉENNE 135

4.1 Compte de résultat de l"exercice 2014 138

4.2 État du résultat net et des variations d"actifs et

de passifs comptabilisées directement en capitaux propres 139

4.3 Bilan au 31 décembre 2014 140

4.4 Tableau des ? ux de trésorerie relatifs

à l"exercice 2014 141

4.5 Tableau de passage des capitaux propres

du 1 er janvier 2013 au 31 décembre 2014 142

4.6 Notes annexes aux États ? nanciers établis selon

les normes comptables IFRS adoptées par l"Union européenne 144

4.7 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 241

RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS

PROPRES 243

5.1 Synthèse des risques annuels 246

5.2 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 256

5.3 Gestion des risques

273

5.4 Risque de crédit 280

5.5 Titrisation en portefeuille bancaire 309

5.6 Risque de contrepartie 319

5.7 Risque de marché 326

5.8 Risques souverains

342

5.9 Risque de liquidité

345

5.10 Risques opérationnel, de non-conformité

et de réputation 352

5.11 Risques d"assurance

359

Annexes : 365

Annexe 1 : Expositions selon les recommandations

du Conseil de stabilité financière 365

Annexe 2 : Fonds propres - détail 368

Annexe 3 : Informations relatives aux exigences

de fonds propres pour les filiales " significatives » 371 Annexe 4 : Liste des tableaux et des graphiques 378

Annexe 5 : Glossaire 381

INFORMATIONS SUR LES COMPTES SOCIAUX 383

6.1 États ? nanciers de BNP Paribas SA 384

Notes annexes aux États financiers des comptes

sociaux 386

6.2 L"affectation du résultat de l"exercice clos

le 31 décembre 2014 et la mise en distribution de dividende 415

6.3 Tableau des 5 derniers exercices de BNP Paribas SA 416

6.4 Principales ? liales et participations

de BNP Paribas SA 417

6.5 Informations relatives aux prises

de participations de BNP Paribas SA en 2014 portant sur au moins 5 % du capital de sociétés françaises 420

6.6 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes annuels 421

UNE BANQUE RESPONSABLE :

INFORMATIONS SUR LA

RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE,

SOCIALE, CIVIQUE ET

ENVIRONNEMENTALE DE BNP PARIBAS 423

7.1 La démarche de BNP Paribas en tant que banque

responsable 424

7.2 Responsabilité économique : ? nancer l"économie

de manière éthique 430

7.3 Responsabilité sociale : développer une gestion

engagée et loyale des ressources humaines 440

7.4 Responsabilité civique : lutter contre l"exclusion,

promouvoir l"éducation et la culture 455

7.5 Responsabilité environnementale :

agir contre le changement climatique 464

7.6 Table de concordance avec la liste

des informations sociales, environnementales et sociétales demandées par l"article 225 de la loi Grenelle II 470

7.7 Rapport de l"un des Commissaires aux

comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées ? gurant dans le rapport de gestion de BNP Paribas 472

INFORMATIONS GÉNÉRALES 477

8.1 Documents accessibles au public 478

8.2 Contrats importants 478

8.3 Situation de dépendance 478

8.4 Changement signi? catif 479

8.5 Investissements 479

8.6 Informations sur les implantations et les activités

relatives à l"exercice 2014 480

8.7 Actes constitutifs et statuts 487

8.8 Rapport spécial des Commissaires aux comptes

sur les conventions et engagements réglementés 492

RESPONSABLES

DU CONTRÔLE DES COMPTES 495

9.1 Commissaires aux comptes 496

RESPONSABLE

DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 497

10.1 Personne responsable du Document de référence

et du rapport ? nancier annuel 498

10.2 Attestation du responsable 498

TABLE DE CONCORDANCE 499

1 3 2 5 4 6 7 8 9 10 11 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS1

Document de référence

et rapport ? nancier annuel 2014 Le présent Document de référence sera déposé auprès de l"Autorité des Marchés Financiers le 6 mars 2015 conformément à l"article 212-13 du

Règlement Général de l"Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à

l"appui d"une opération financière s"il est complété d"une note

d"opération visée par l"AMF. Ce document a été établi par l"émetteur et engage la respo

nsabilité de ses signataires. Le présent Document de référence intègre tous les élém ents du rapport financier annuel mentionné au I de l"article L451-

1-2 du Code monétaire

et financier ainsi qu"à l"article 222-3 du Règlement Géné ral de l"AMF. Une table de concordance entre les documents mentionnés à l"article 222-3

du Règlement Général de l"AMF et les rubriques correspondantes du présent Document de réfé

rence figure en page 499 . Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS2 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS3 1

PRÉSENTATION DU GROUPE

BNP PARIBAS

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

Résultats 4

Capitalisation boursière 4

Notations long terme et court terme 5

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

Retail Banking 6

Investment Solutions 10

Corporate and Investment Banking 12

Autres Activités 15

Une nouvelle organisation des pôles opérationnels en 2015 15

Facteurs clés propres à l"activité 15

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16

Le capital social 16

Évolution de l"actionnariat 16

Le marché de l"action 17

Le tableau de bord de l"actionnaire 21

La création de valeur boursière 21

Communication avec les actionnaires 23

Le Comité de Liaison des Actionnaires 24

Le dividende 25

Évolution du dividende (en euros par action) 25

Le nominatif chez BNP Paribas 26

L"Assemblée Générale des actionnaires 26

Déclarations des franchissements de seuil statutaire 28 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS4 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation du Groupe

1.1 Présentation du Groupe

BNP Paribas, leader européen des services bancaires et financiers, possède quatre marchés domestiques en banque de détail en Europ e : la Belgique, la France, l"Italie et le Luxembourg. Il est présent dans 75 pays et compte près de 188 000 collaborateurs, dont plus de 147 000 en Europe. BNP Paribas détient des positions clés dans ses trois domaines d"activité : les activités Retail Banking regroupant : un ensemble Domestic Markets composé de :

Banque De Détail en France (BDDF),

BNL banca commerciale (BNL bc), banque de détail en Italie,

Banque De Détail en Belgique (BDDB),

Autres activités de Domestic Markets y compris la Banque de Détail et des Entreprises au Luxembourg (BDEL) ; un ensemble International Retail Banking composé de :

Europe Méditerranée,

BancWest ;

une entité Personal Finance ; le pôle Investment Solutions ; le pôle Corporate and Investment Banking (CIB). BNP Paribas SA est la maison mère du Groupe BNP Paribas.

1.2 Chiffres clés

RÉSULTATS

2010 2011 2012 2013 2014

Produit net bancaire (M€)43 880 42 384 39 072 38 409 39 168

Résultat brut d"exploitation

(M€)17 363 16 268 12 529 12 441 12 642

Résultat net, part du Groupe

(M€)7 8436 0506 5644 818157

Béné? ce net par action

6,334,825,173,68 4,70

Rentabilité des capitaux propres

12,3 %8,8 %8,9 %6,1 % 7,7 %

(*) Calculé sur la base d"un résultat net part du Groupe ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés à Durée Indéterminée assimilés à des

actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende.

(**) Retraité des coûts relatifs à l"accord global avec les autorités des États-Unis. Hors cet effet, le béné? ce net par action s"établit à -0,07 euro et la

rentabilité des capitaux propres à -0,1%.

(***) La rentabilité des capitaux propres est calculée en rapportant le résultat net part du Groupe (ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés

à Durée Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende) à la moyenne

des capitaux propres part du Groupe au début et à la ? n de la période considérée (après distribution et hors Titres Super Subordonnés à Durée

Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA).

CAPITALISATION BOURSIÈRE

31/12/2009 31/12/2010 31/12/2011 31/12/2012 31/12/2013 31/12/2014

Capitalisation boursière (Md€)66,257,136,753,470,561,4

Source : Bloomberg.

Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS5 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Historique

NOTATIONS LONG TERME ET COURT TERME

Notation long terme/court terme

au 7 mars 2014Notation long terme/court terme au 6 mars 2015 Perspective Date de la dernière revue Standard & Poor"sA+/A-1A+/A-1 Négative3 juillet 2014

FitchA+/F1A+/F1Stable17 juillet 2013

Moody"sA2/Prime-1A1/Prime-1 Négative1

er juillet 2014

1.3 Historique

1966 :

Création de la BNP

La fusion de la BNCI et du CNEP est la plus grande opération de restructuration bancaire en France depuis la fin de la Seconde

Guerre mondiale.

1968 :

Création de la Compagnie Financière de Paris et des Pays-Bas

1982 :

Nationalisation de la BNP

et de la C ompagnie Financière de Pquotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

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