[PDF] Les Armes d intérêt historique, folklorique et décoratif après l AR du 8 mai 2013

Comment consulter l’historique des sorties d’armes ?

Dans l’historique des sorties d’armes, vous pourrez consulter toutes les armes qui ont été cédées, vendues aux particuliers, modifiées, restituées et détruites. Vous pouvez effectuer une recherche grâce aux filtres dans le tableau des armes.

Qu'est-ce que la culture des armes à feu ?

Dans son article de 1970 « L'Amérique en tant que culture des armes à feu », l'historien Richard Hofstadter a utilisé l'expression « culture des armes à feu » pour caractériser l'Amérique comme ayant une affection de longue date pour les armes à feu, embrassant et célébrant l'association des armes à feu et un héritage global lié aux armes à feu.

Pourquoi le nombre d’armes à feu augmente-t-il en outre-Atlantique?

Pourtant, les travaux menés sur le sujet outre-Atlantique sont clairs : plus le nombre d’armes à feu en circulation est élevé, plus les violences commises par arme à feu augmentent.

Quels sont les renseignements qui peuvent être communiqués aux termes de la loi sur les armes à feu ?

Les renseignements qui peuvent être communiqués aux termes de la nouvelle disposition sont soit fournis par les titulaires de permis, soit générés dans le cadre de l’administration du régime réglementaire de la Loi sur les armes à feu, qui vise à promouvoir la sécurité en réduisant l’utilisation abusive des armes à feu.

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Les Armes dintérêt historique folklorique et décoratif après lAR du

08.05.2013 Ce 15 mai 2013 était publié au Moniteur belge l'arrêté royal du 8 mai 2013 modifiant l'arrêté royal du. 20 septembre 1991 relatif aux armes à ...



Rapport dactivités 2009 - 2013

8 mai 2013 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique folklorique ou décoratif et aux armes 



manuel officiel - de lepreuve de tir

09.10.2013 21/05/2013. A.R. modifiant l'arrêté royal du 20/09/1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique folklorique ou décoratif et aux armes ...



Le droit du patrimoine culturel au Grand-Duché de Luxembourg

29.07.1993 avec 126 États parties (mai 2013) ; le Protocole du 14 mai 1954 est en ... ensembles d'intérêt historique ou artistique dans le cadre de ...



Le point sur

01.10.2013 La Province de Luxembourg prête du matériel destiné 8 ... ARMES À FEU. Arrêté royal du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté royal.



Rapport dactivité 2013

Création d'un Institut d'Histoire du temps présent (« Institut für Zeitgeschichte ») en y intégrant une partie des ressources notamment du Centre de 



La Vie Communale

LES ARMES À FEU D'INTÉRÊT. HISTORIQUE FOLKLORIQUE ET. DÉCORATIF. Le 15 mai 2012



La 13e Nuit des Musées Samedi 12 octobre 2013

12.10.2013 Villa Vauban – Musée d'Art de la Ville de Luxembourg . ... diants : 8 € / La prévente est ouverte à partir du 1er octobre 2013.



La Vie Communale

LES ARMES À FEU D'INTÉRÊT. HISTORIQUE FOLKLORIQUE ET. DÉCORATIF. Le 15 mai 2012



Les conseillers dEtat ont dit

recours de collectionneurs contre le décret et certains arrêtés publiés les caractéristiques d'une arme de ... (1) Arrêté royal du 8 mai 2013.



JUSTEL - Législation consolidée

Dans l'article 2 de l'arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique folklorique ou décoratif et aux armes à feu rendues inaptes au tir modifié par l'arrêté royal du 29 décembre

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