Les Armes dintérêt historique folklorique et décoratif après lAR du
08.05.2013 Ce 15 mai 2013 était publié au Moniteur belge l'arrêté royal du 8 mai 2013 modifiant l'arrêté royal du. 20 septembre 1991 relatif aux armes à ...
Rapport dactivités 2009 - 2013
8 mai 2013 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique folklorique ou décoratif et aux armes
manuel officiel - de lepreuve de tir
09.10.2013 21/05/2013. A.R. modifiant l'arrêté royal du 20/09/1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique folklorique ou décoratif et aux armes ...
Le droit du patrimoine culturel au Grand-Duché de Luxembourg
29.07.1993 avec 126 États parties (mai 2013) ; le Protocole du 14 mai 1954 est en ... ensembles d'intérêt historique ou artistique dans le cadre de ...
Le point sur
01.10.2013 La Province de Luxembourg prête du matériel destiné 8 ... ARMES À FEU. Arrêté royal du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté royal.
Rapport dactivité 2013
Création d'un Institut d'Histoire du temps présent (« Institut für Zeitgeschichte ») en y intégrant une partie des ressources notamment du Centre de
La Vie Communale
LES ARMES À FEU D'INTÉRÊT. HISTORIQUE FOLKLORIQUE ET. DÉCORATIF. Le 15 mai 2012
La 13e Nuit des Musées Samedi 12 octobre 2013
12.10.2013 Villa Vauban – Musée d'Art de la Ville de Luxembourg . ... diants : 8 € / La prévente est ouverte à partir du 1er octobre 2013.
La Vie Communale
LES ARMES À FEU D'INTÉRÊT. HISTORIQUE FOLKLORIQUE ET. DÉCORATIF. Le 15 mai 2012
Les conseillers dEtat ont dit
recours de collectionneurs contre le décret et certains arrêtés publiés les caractéristiques d'une arme de ... (1) Arrêté royal du 8 mai 2013.
JUSTEL - Législation consolidée
Dans l'article 2 de l'arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique folklorique ou décoratif et aux armes à feu rendues inaptes au tir modifié par l'arrêté royal du 29 décembre
![La Vie Communale La Vie Communale](https://pdfprof.com/Listes/20/7721-20gouvy-vie-communale-19.pdf.pdf.jpg)
La Vie
Communale
Commune de Gouvy -
N°19
- Juillet2013Commune de
GOUVY PARTICIPE
AU WEEKEND WALLONIE BIENVENUE
LES 19 ET 20 OCTOBRE 2013
GOUVY - La Vie Communale - Gouvywww.gouvy.be - www.gouvy.eu La Vie Communale est rédigée en respectant les règles de la nouvelle orthographe.Collège Communal, Bovigny, 59 - 6671 Bovigny
ValérieGROLET - valerie.grolet@gouvy.be
SOMMAIRES
QUELQUES MOTS DU BOURGMESTRE ET DU COLLÈGE... -------------3 POPULATION ÉTAT CIVIL ------------------------------------------------------4 CONSEIL COMMUNAL -----------------------------------------------------------6 L'ADMINISTRATION COMMUNALE VOUS INFORME ------------------- 10NOUVEAU SERVICE COMMUNAL D'INFORMATION
PAR MAILS OU SMS -------------------------------------------------------------- 11 LES POMPIERS VOUS INFORMENT ------------------------------------------ 12 LA POLICE VOUS INFORME---------------------------------------------------- 13 ENFANCE JEUNESSE ENSEIGNEMENT --------------------------------- 14 ÉCOLES PERMANENCES INSCRIPTIONS --------------------------------- 17 COMMUNE DE GOUVY VILLAGES DE LA MUSIQUE EN IMAGES -- 20 CULTURE TOURISME ----------------------------------------------------------- 22 NATURE ENVIRONNEMENT ------------------------------------------------- 27 VOIRIE VICINALE AVIS -------------------------------------------------------- 27 SOCIAL ------------------------------------------------------------------------ ------ 29 SANTÉ ------------------------------------------------------------------------ ------- 30 JUMELAGE MANSURAGOUVY----------------------------------------------- 31 SPORT ----------------------------------------------------------------------- -------- 32 DIVERTISSEMENT ---------------------------------------------------------------- 33 ÉCONOMIE EMPLOI ----------------------------------------------------------- 34 VIE ASSOCIATIVE ----------------------------------------------------------------- 35 DU NOUVEAU DANS VOTRE COMMUNE ! --------------------------------- 37 RETOUR VERS LE FUTUR... ---------------------------------------------------- 38 CHIENS DANGEREUX ----------------------------------------------------------- 38 UN NOUVEAU CITOYEN A GOUVY ! ----------------------------------------- 40 La Vie Communale - Gouvy - www.gouvy.be - www.gouvy.euQuelques mots du Bourgmestre et du Collège...
LE MOT DU BOURGMESTRE
etc.. , etc.... trompettiste.Un merci tout particulier au Bourgmestre de Viel-
21 un ensemble de photos relatant l'évènement.
d'optimiser le réglage de ces appareils.4 - La Vie Communale - Gouvywww.gouvy.be - www.gouvy.eu
des propriétaires.Pour le Collège,
le BourgmestreClaudy Leruse
POPULATION ÉTATCIVIL
POPULATION ÉTAT CIVIL
NAISSANCES
DÉCÈS
GARROY Geneviève, veuve de LESCRENIER
FELTEN
SACRÉ MICHEL
CAPRASSE Denise, épouse de ADAM
MARIAGES
La Vie Communale - Gouvy - 5www.gouvy.be - www.gouvy.euPOPULATION ÉTATCIVIL
ANNIVERSAIRES DE MARIAGE
Le 17 avril 1953
leurs noces de diamant ce 13 avril 2013. Nous avons eu le plaisir d'ac- communale et nous leur souhaitons encore de nombreuses années de vie ensemble.Le 03 mai 1963
Le 21 mai 1963
reviendrons bien sûr dans 10 ans ! Beaucoup de bonheur entretemps !Le 25 mai 1963
Beaucoup de bonheur !
Unis le 1
er de bonheur ! - La Vie Communale - Gouvywww.gouvy.be - www.gouvy.euCONSEIL COMMUNAL
Avertissement:
Faute de place, il n'est pas possible de reprendre dans cette revue l'ensemble du procès-verbal des séances
LE CONSEIL A DÉ
BATTU www.gouvy.be delphine.neve@gouvy.be c'est gratuit !Le Bourgmestre, ClaudeLeruse.
CONSEIL COMMUNAL
Séance du 21mars2013
Jugement rendu le 22.10.2012.
prononcé par le Tribunal de Première Instance deMarche-en-Famenne en date du 22octobre2012.
Convention de partenariat FSE " Une ardeur
ants du Conseil communal. À L'UNANIMITÉ, DÉCIDE de DÉSIGNER 2représent-Communale de l'Accueil.
suppléante.HERMANS Luc, DEBBAUT Denise, ANNET Madeleine,
rence de 780€ par intervention du service mobile d'urgence de St Vith sur le territoire de la Commune de Gouvy pour l'année2013.À L'UNANIMITÉ,
La Vie Communale - Gouvy - 7www.gouvy.be - www.gouvy.euCONSEIL COMMUNAL
. - FIXE les réductions accordées comme du conseil communal du 24mai2012.Séance du 2avril2013
l'échelle de traitement de la secrétaire communale15ans.
Échelle du secrétaire communal, commune de la ca- tégorie12. ̓̓̓̓ Budget2013.À L'UNANIMITÉ, APPROUVE le budget du Centre pub- par le Conseil de l'Action Sociale en sa séance du14mars2013.
FINANCES
ARRÊTE comme suit le budget ordinaire de
- Recettes 7 122 990,21€ - Dépenses 7 406 782,61€741 957,81€
- Bonitotal 458 165,41€ - Recettes 4 001 989,11€ - Dépenses 4 327 569,23€465.98€
- Bonitotal0, 00€Séance du 18avril2013
de police n°5300 Famenne-Ardenne. Désignation d'un administrateur représentant la commune. À L'UNANIMITÉ, DÉCIDEde PROPOSER comme can- didat au Conseil d'Administration de la Société deConvention de partenariat avec la commune et le
CPAS. À L'UNANIMITÉ, APPROUVE l'aliation de la com- - La Vie Communale - Gouvywww.gouvy.be - www.gouvy.eu . Principe. Il est établi une redevance communale sur les pres- laires. sence 5 euros l'après-midi y compris collation vice voirie. À L'UNANIMITÉ, DÉCIDEd'approuver le cahier spé- cial des charges N° 2013-188 et le montant estimé lis par le Service Marchés Publics. Les conditions sontau cahier général des charges pour les marchés pub-̓ou 15.000,00€, 21% TVA comprise.
À L'UNANIMITÉ, DÉCIDEd'approuver le cahier spé- cial des charges N° 2013-189 du 2avril2013 et le montant estimé du marché "Plans particuliers de comme prévu au cahier spécial des charges et au ca- hier général des charges pour les marchés publics.10.000,00€, 21% TVA comprise.
À L'UNANIMITÉ, DÉCIDEd'approuver le cahier spé- cial des charges N° 2013-190 et le montant estimé comme prévu au cahier spécial des charges et au ca- hier général des charges pour les marchés publics.8.000,00€, 21% TVA comprise.
Séance du 16mai2013
Le Président invite l'assemblée au respect d'une CécilePIROTTON, enseignante communale, décédée accidentellement. PRÉSENTATION du bilan depuis la création du Parc et du plan de gestion2013-2023. Messieurs JoséLutgen, Président, et Vincent Vander Heyden, Directeur du PNDO, dressent une présenta- tion générale de l'Intercommunale Parc Naturel des les comptes budgétaires comptables, de résultat et Considérant la présentation du compte 2012 parCONSEIL COMMUNAL
La Vie Communale - Gouvy - 9www.gouvy.be - www.gouvy.euD'approuver le compte2012 du C.P.A.S., comprenant
les comptes budgétaires, comptables de résultat et le bilan. d'administration.Article1. - DE PROPOSER comme candidat au Con-
Monsieur AndréHUBERT.
Article2. - DE PROPOSER comme candidat au Con-
Monsieur Armand BOCK.
d'administration. - DÉCIDEde PROPOSER comme candidats auConseil d'Administration de l'Intercommu-
topheLENFANT. DÉSIGNATION des membres, suppléants et prési- dent. CONFIRMATION du règlement d'ordre intérieur. ̓̓les délégués de la minorité au Conseil communalMassard Jean-Marie, Tourteau-Blaise Isabelle
ers esSuppléants
gitte Schroeder Diane, Neysen Antoine, Jacoby Sébastien GeorgeAmélie, Bissen Bernard, Melchior Jean-Louis oitHennuy Marc, Haan Michel
Neve Michel, LouisCédric
té de président de la CCATM.APPROBATION.
Montant du subside de base multiplié par l'Indice au 1 erDÉCISION DE PRINCIPE.
développement rural sur l'ensemble du territoire de la commune.Conditions et mode de passation.
À L'UNANIMITÉ, DÉCIDEd'approuver le cahier spé- cial des charges N° 2013-194 et le montant estiméCONSEIL COMMUNAL
- La Vie Communale - Gouvywww.gouvy.be - www.gouvy.eu lis par le Service Marchés Publics. Les conditions sont au cahier général des charges pour les marchés pub- ou 19.623,78€, 21% TVA comprise. de passation du marché et approbation du cahier spécial des charges.APPROBATION.
DÉCIDEde lancer une opération de revitalisation ur- du plan communal d'aménagement dit PCA"Bas- - de lancer une procédure de désignation d'un sier de reconnaissance d'une opération de revitalisation urbaine et pour la mission com- plète de conception, d'étude et de suivi de réalisation des aménagements des espaces l'opération de revitalisation. -̓̓̓99.099,00€, 21% TVA comprise. -̓celui-ci.quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] AIR EXTÉRIEUR, AIR INTÉRIEUR Transfert de la pollution extérieure vers l intérieur des locaux
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