[PDF] La Vie Communale LES ARMES À FEU D'INTÉ





Previous PDF Next PDF



Les Armes dintérêt historique folklorique et décoratif après lAR du

08.05.2013 Ce 15 mai 2013 était publié au Moniteur belge l'arrêté royal du 8 mai 2013 modifiant l'arrêté royal du. 20 septembre 1991 relatif aux armes à ...



Rapport dactivités 2009 - 2013

8 mai 2013 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique folklorique ou décoratif et aux armes 



manuel officiel - de lepreuve de tir

09.10.2013 21/05/2013. A.R. modifiant l'arrêté royal du 20/09/1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique folklorique ou décoratif et aux armes ...



Le droit du patrimoine culturel au Grand-Duché de Luxembourg

29.07.1993 avec 126 États parties (mai 2013) ; le Protocole du 14 mai 1954 est en ... ensembles d'intérêt historique ou artistique dans le cadre de ...



Le point sur

01.10.2013 La Province de Luxembourg prête du matériel destiné 8 ... ARMES À FEU. Arrêté royal du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté royal.



Rapport dactivité 2013

Création d'un Institut d'Histoire du temps présent (« Institut für Zeitgeschichte ») en y intégrant une partie des ressources notamment du Centre de 



La Vie Communale

LES ARMES À FEU D'INTÉRÊT. HISTORIQUE FOLKLORIQUE ET. DÉCORATIF. Le 15 mai 2012



La 13e Nuit des Musées Samedi 12 octobre 2013

12.10.2013 Villa Vauban – Musée d'Art de la Ville de Luxembourg . ... diants : 8 € / La prévente est ouverte à partir du 1er octobre 2013.



La Vie Communale

LES ARMES À FEU D'INTÉRÊT. HISTORIQUE FOLKLORIQUE ET. DÉCORATIF. Le 15 mai 2012



Les conseillers dEtat ont dit

recours de collectionneurs contre le décret et certains arrêtés publiés les caractéristiques d'une arme de ... (1) Arrêté royal du 8 mai 2013.



JUSTEL - Législation consolidée

Dans l'article 2 de l'arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes à feu d'intérêt historique folklorique ou décoratif et aux armes à feu rendues inaptes au tir modifié par l'arrêté royal du 29 décembre

La Vie Communale

La Vie

Communale

Commune de Gouvy -

N°19

- Juillet2013

Commune de

GOUVY PARTICIPE

AU WEEKEND WALLONIE BIENVENUE

LES 19 ET 20 OCTOBRE 2013

GOUVY - La Vie Communale - Gouvywww.gouvy.be - www.gouvy.eu La Vie Communale est rédigée en respectant les règles de la nouvelle orthographe.

Collège Communal, Bovigny, 59 - 6671 Bovigny

ValérieGROLET - valerie.grolet@gouvy.be

SOMMAIRES

QUELQUES MOTS DU BOURGMESTRE ET DU COLLÈGE... -------------3 POPULATION ÉTAT CIVIL ------------------------------------------------------4 CONSEIL COMMUNAL -----------------------------------------------------------6 L'ADMINISTRATION COMMUNALE VOUS INFORME ------------------- 10

NOUVEAU SERVICE COMMUNAL D'INFORMATION

PAR MAILS OU SMS -------------------------------------------------------------- 11 LES POMPIERS VOUS INFORMENT ------------------------------------------ 12 LA POLICE VOUS INFORME---------------------------------------------------- 13 ENFANCE JEUNESSE ENSEIGNEMENT --------------------------------- 14 ÉCOLES PERMANENCES INSCRIPTIONS --------------------------------- 17 COMMUNE DE GOUVY VILLAGES DE LA MUSIQUE EN IMAGES -- 20 CULTURE TOURISME ----------------------------------------------------------- 22 NATURE ENVIRONNEMENT ------------------------------------------------- 27 VOIRIE VICINALE AVIS -------------------------------------------------------- 27 SOCIAL ------------------------------------------------------------------------ ------ 29 SANTÉ ------------------------------------------------------------------------ ------- 30 JUMELAGE MANSURAGOUVY----------------------------------------------- 31 SPORT ----------------------------------------------------------------------- -------- 32 DIVERTISSEMENT ---------------------------------------------------------------- 33 ÉCONOMIE EMPLOI ----------------------------------------------------------- 34 VIE ASSOCIATIVE ----------------------------------------------------------------- 35 DU NOUVEAU DANS VOTRE COMMUNE ! --------------------------------- 37 RETOUR VERS LE FUTUR... ---------------------------------------------------- 38 CHIENS DANGEREUX ----------------------------------------------------------- 38 UN NOUVEAU CITOYEN A GOUVY ! ----------------------------------------- 40 La Vie Communale - Gouvy - www.gouvy.be - www.gouvy.eu

Quelques mots du Bourgmestre et du Collège...

LE MOT DU BOURGMESTRE

etc.. , etc.... trompettiste.

Un merci tout particulier au Bourgmestre de Viel-

21 un ensemble de photos relatant l'évènement.

d'optimiser le réglage de ces appareils.

4 - La Vie Communale - Gouvywww.gouvy.be - www.gouvy.eu

des propriétaires.

Pour le Collège,

le Bourgmestre

Claudy Leruse

POPULATION ÉTATCIVIL

POPULATION ÉTAT CIVIL

NAISSANCES

DÉCÈS

GARROY Geneviève, veuve de LESCRENIER

FELTEN

SACRÉ MICHEL

CAPRASSE Denise, épouse de ADAM

MARIAGES

La Vie Communale - Gouvy - 5www.gouvy.be - www.gouvy.eu

POPULATION ÉTATCIVIL

ANNIVERSAIRES DE MARIAGE

Le 17 avril 1953

leurs noces de diamant ce 13 avril 2013. Nous avons eu le plaisir d'ac- communale et nous leur souhaitons encore de nombreuses années de vie ensemble.

Le 03 mai 1963

Le 21 mai 1963

reviendrons bien sûr dans 10 ans ! Beaucoup de bonheur entretemps !

Le 25 mai 1963

Beaucoup de bonheur !

Unis le 1

er de bonheur ! - La Vie Communale - Gouvywww.gouvy.be - www.gouvy.eu

CONSEIL COMMUNAL

Avertissement:

Faute de place, il n'est pas possible de reprendre dans cette revue l'ensemble du procès-verbal des séances

LE CONSEIL A DÉ

BATTU www.gouvy.be delphine.neve@gouvy.be c'est gratuit !

Le Bourgmestre, ClaudeLeruse.

CONSEIL COMMUNAL

Séance du 21mars2013

Jugement rendu le 22.10.2012.

prononcé par le Tribunal de Première Instance de

Marche-en-Famenne en date du 22octobre2012.

Convention de partenariat FSE " Une ardeur

ants du Conseil communal. À L'UNANIMITÉ, DÉCIDE de DÉSIGNER 2représent-

Communale de l'Accueil.

suppléante.

HERMANS Luc, DEBBAUT Denise, ANNET Madeleine,

rence de 780€ par intervention du service mobile d'urgence de St Vith sur le territoire de la Commune de Gouvy pour l'année2013.

À L'UNANIMITÉ,

La Vie Communale - Gouvy - 7www.gouvy.be - www.gouvy.eu

CONSEIL COMMUNAL

. - FIXE les réductions accordées comme du conseil communal du 24mai2012.

Séance du 2avril2013

l'échelle de traitement de la secrétaire communale

15ans.

Échelle du secrétaire communal, commune de la ca- tégorie12. ̓̓̓̓ Budget2013.À L'UNANIMITÉ, APPROUVE le budget du Centre pub- par le Conseil de l'Action Sociale en sa séance du

14mars2013.

FINANCES

ARRÊTE comme suit le budget ordinaire de

- Recettes 7 122 990,21€ - Dépenses 7 406 782,61€

741 957,81€

- Bonitotal 458 165,41€ - Recettes 4 001 989,11€ - Dépenses 4 327 569,23€

465.98€

- Bonitotal0, 00€

Séance du 18avril2013

de police n°5300 Famenne-Ardenne. Désignation d'un administrateur représentant la commune. À L'UNANIMITÉ, DÉCIDEde PROPOSER comme can- didat au Conseil d'Administration de la Société de

Convention de partenariat avec la commune et le

CPAS. À L'UNANIMITÉ, APPROUVE l'aliation de la com- - La Vie Communale - Gouvywww.gouvy.be - www.gouvy.eu . Principe. Il est établi une redevance communale sur les pres- laires. sence 5 euros l'après-midi y compris collation vice voirie. À L'UNANIMITÉ, DÉCIDEd'approuver le cahier spé- cial des charges N° 2013-188 et le montant estimé lis par le Service Marchés Publics. Les conditions sont

au cahier général des charges pour les marchés pub-̓ou 15.000,00€, 21% TVA comprise.

À L'UNANIMITÉ, DÉCIDEd'approuver le cahier spé- cial des charges N° 2013-189 du 2avril2013 et le montant estimé du marché "Plans particuliers de comme prévu au cahier spécial des charges et au ca- hier général des charges pour les marchés publics.

10.000,00€, 21% TVA comprise.

À L'UNANIMITÉ, DÉCIDEd'approuver le cahier spé- cial des charges N° 2013-190 et le montant estimé comme prévu au cahier spécial des charges et au ca- hier général des charges pour les marchés publics.

8.000,00€, 21% TVA comprise.

Séance du 16mai2013

Le Président invite l'assemblée au respect d'une CécilePIROTTON, enseignante communale, décédée accidentellement. PRÉSENTATION du bilan depuis la création du Parc et du plan de gestion2013-2023. Messieurs JoséLutgen, Président, et Vincent Vander Heyden, Directeur du PNDO, dressent une présenta- tion générale de l'Intercommunale Parc Naturel des les comptes budgétaires comptables, de résultat et Considérant la présentation du compte 2012 par

CONSEIL COMMUNAL

La Vie Communale - Gouvy - 9www.gouvy.be - www.gouvy.eu

D'approuver le compte2012 du C.P.A.S., comprenant

les comptes budgétaires, comptables de résultat et le bilan. d'administration.

Article1. - DE PROPOSER comme candidat au Con-

Monsieur AndréHUBERT.

Article2. - DE PROPOSER comme candidat au Con-

Monsieur Armand BOCK.

d'administration. - DÉCIDEde PROPOSER comme candidats au

Conseil d'Administration de l'Intercommu-

topheLENFANT. DÉSIGNATION des membres, suppléants et prési- dent. CONFIRMATION du règlement d'ordre intérieur. ̓̓les délégués de la minorité au Conseil communal

Massard Jean-Marie, Tourteau-Blaise Isabelle

ers es

Suppléants

gitte Schroeder Diane, Neysen Antoine, Jacoby Sébastien GeorgeAmélie, Bissen Bernard, Melchior Jean-Louis oit

Hennuy Marc, Haan Michel

Neve Michel, LouisCédric

té de président de la CCATM.

APPROBATION.

Montant du subside de base multiplié par l'Indice au 1 er

DÉCISION DE PRINCIPE.

développement rural sur l'ensemble du territoire de la commune.

Conditions et mode de passation.

À L'UNANIMITÉ, DÉCIDEd'approuver le cahier spé- cial des charges N° 2013-194 et le montant estimé

CONSEIL COMMUNAL

- La Vie Communale - Gouvywww.gouvy.be - www.gouvy.eu lis par le Service Marchés Publics. Les conditions sont au cahier général des charges pour les marchés pub- ou 19.623,78€, 21% TVA comprise. de passation du marché et approbation du cahier spécial des charges.

APPROBATION.

DÉCIDEde lancer une opération de revitalisation ur- du plan communal d'aménagement dit PCA"Bas- - de lancer une procédure de désignation d'un sier de reconnaissance d'une opération de revitalisation urbaine et pour la mission com- plète de conception, d'étude et de suivi de réalisation des aménagements des espaces l'opération de revitalisation. -̓̓̓99.099,00€, 21% TVA comprise. -̓celui-ci.quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
[PDF] DOSSIER DE PRESSE ROBERT WALTERS

[PDF] AIR EXTÉRIEUR, AIR INTÉRIEUR Transfert de la pollution extérieure vers l intérieur des locaux

[PDF] CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE DE LA VILLE DE POUSSAN

[PDF] 1. Utilisation de l espace Suivi AVK dans l Espace Pro

[PDF] Qualité de l air intérieur : enjeux sanitaires et réglementation

[PDF] La priorité à l école primaire

[PDF] CAS. Qualité de l air intérieur. Certificate of Advanced Studies HES-SO en «Qualité de l air intérieur»

[PDF] Catégorie d initiative 8 : Mener des actions éco-exemplaires dans le domaine de la réparation et du réemploi Synthèse de 3 initiatives

[PDF] Avertissement. Ces illustrations ne sont ni exhaustives, ni limitatives.

[PDF] JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

[PDF] Qualité de l air dans les écoles

[PDF] Concepteur - Architecte informatique - CPN62

[PDF] LE VERSEMENT DE LA REMUNERATION

[PDF] MOUVEMENT DEPARTEMENTAL du 1 er DEGRE ANNEE 2016 REGLES GENERALES

[PDF] La qualité de l air intérieur Principales sources de pollution et moyens d actions. Alexandre OCKLER- Air Lorraine