Programme Hit Paris 2012:Mise en page 1
FFMPS (Fédération Française des Maisons et Pôles de Santé) : Pierre de HAAS Modération : Anne MONNIER Directrice du Pôle Territoires
Promouvoir lactivité physique et sportive pour tous et tout au long
sportives dont l'accès doit être élargi une offre d'activité physique adaptée dans le cadre du sport-santé-bien-être (Préconisations 24 à 29).
Santé Protection sociale Solidarité
15 août 2018 La ministre des solidarités et de la santé. Vu le décret no 91-1025 du 7 octobre 1991 modifié relatif au statut particulier des médecins ...
Santé Protection sociale Solidarité
15 mars 2011 Une nouvelle session de formation est à programmer pour l'année 2011 pour les agents de catégorie A des pôles formations – certifica- tions ...
Pratiques enseignantes et expérience professionnelle antérieure
23 janv. 2019 En 2014 le secteur public compte 15 082 enseignants à La Réunion6. ... établit une stratégie avec l'objectif de devenir
1.LOGO & grilles pour sommaire
20 mai 2015 - le représentant du service territorial de l'architecture et du patrimoine du Morbihan. - le représentant de la direction départementale des ...
Santé Protection sociale Solidarité
15 mai 2018 établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (JORF no 0255 du 31 octobre 2017) .
N° 9 - Septembre 2011 du 4 octobre 2011
4 oct. 2011 L'avis de classement du bureau de la police de l'eau de la direction départementale des territoires et de la mer du 6 octobre 2010.
CXLIe ANNÉE. - N° 34 vENdrEdI 29 AvrIL 2022
29 avr. 2022 Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires). (Arrêté du 25 avril 2022) .
CXXXVIIIe ANNÉE. - N° 83 VENdrEdI 18 oCtobrE 2019
18 oct. 2019 Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de l'Action sociale de l'Enfance et de la Santé) (Arrêté du 11 octobre 2019) .
Stratégie nationale e-santé 2020 - Ministère de la Santé et de la
des industries de la santé avec 15 Md d’euros supplémentaires dans une logique européenne ? Renforcer de 2 Md l’investissement de Bpifrance dans le domaine de la santé en 5 ans ? Renforcer l’action du fond French Tech Souveraineté en santé et inciter les investisseurs dans la santé à participer à l’initiative Tibi
Stratégie nationale e-santé 2020 - Ministère de la Santé
La stratégie e-santé du gouvernement présentée ici a pour ambition d’agir à la fois pour mobiliser les ressources du numérique à grande échelle au service des citoyens usagers de notre système de santé et plus spécifiquement des patients et de leurs
![Santé Protection sociale Solidarité Santé Protection sociale Solidarité](https://pdfprof.com/Listes/21/7739-21ste_20180007_0000_p000.pdf.pdf.jpg)
Directrice de la publication : Valérie Delahaye-Guillocheau, directrice de la direction des finances, des achats et des services
Rédactrice en chef : Catherine Baude, cheffe du bureau de la politique documentaire Réalisation : SGMAS - DFAS - Bureau de la politique documentaire14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44
ISSN 2427-9765
Plan de classement
Sommaire chronologique
Sommaire thématique
Santé
Protection sociale
Solidarité
N° 7 - 15 août 2018
DIRECTION
DE L'INFORMATION
LÉGALE
ET ADMINISTRATIVE
26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
www.dila.premier-ministre.gouv.fr Minis tère des solidarités et de la santéPlan de classement
Administration
Administration générale
Administration centrale
Services déconcentrés
Autorités administratives indépendantes, établissements et organismesSanté
Professions de santé
Établissements de santé
Organisation
Gestion
Personnel
Santé publique
Protection sanitaire
Santé environnementale
Urgences
Pharmacie
Pharmacie humaine
Pharmacie vétérinaire
Solidarités
Professions sociales
Établissements sociaux et médico-sociaux
Action sociale
Personnes âgées
Handicapés
Enfance et famille
Exclusion
Droits des femmes
Population, migrations
Insertion
Protection sociale
Sécurité sociale : organisation, nancement
Assurance maladie, maternité, décès
Assurance vieillesse
Accidents du travail
Prestations familiales
Mutuelles
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/7 SOMCHR, Page 3
Sommaire
chronologique PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
25avril2018
Décision du 25 avril 2018
xant la liste, établie par ordre alphabétique, des candidats admis au concours de recrutement des praticiens conseils chargés du service du contrôle médical durégime général de la sécurité sociale, du régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé au titrede l'année 2018 ........................................................................
.. 36915mai2018
Instruction n
oDRH/SD1D/2018/123 du 15mai2018
relative au compte personnel de formation au sein des ministères sociaux ............................................. 222mai2018
Instruction n
o DGCS/3C/CNSA/2018/126 du 22mai201 8 relative au nancement des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations (CREAI) en faveur des personnes en situation devulnérabilité en 2018 ...............................................................................................
................................. 365Instruction interministérielle n
oDGCS/SD1/SD5C/DGS/DSS/DB/2018/127 du 22 mai 2018
relativeà la campagne budgétaire pour l'année 2018 des établissements et services médico-sociaux
accueillant des personnes confrontées à des difcultés spéciques: appartements de coordination
thérapeutique (ACT), lits halte soins santé (LHSS), centres d'accueil et d'a ccompagnement à laréduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d'accueil médicalisé (LAM), et "Un chez soi
d'abord» ........................................................................ ................................................................................. 26631mai2018
Note d'information n
oDGS/PP2/DGOS/PF2/2018/134 du 31mai2018
relative à l"actualisation de la hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes .............................. 233
1 er juin2018Décision n
o 2018.0163/DP/SG du1er juin20 18
portant délégation de signature (service achats, budget et nances) ...............................................................................................
.................................... 924juin2018
Arrêté du 4 juin 2018
portant nomination à la commission des comptes de la santé ......................... 1988juin2018
Instruction n
o relative à la miseen place du parcours de santé des migrants primo-arrivants ............................................................. 201
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/7 SOMCHR, Page 4
PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
11juin2018
Arrêté du 11 juin 2018
portant nomination d"assesseurs suppléants à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des in rmiers ........................................................................ . 155Arrêté du 11juin 2018
portant nomination d"assesseurs suppléants à la section des assurancessociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues .................................................... 156
Arrêté du 11juin2018
portant nomination d"assesseurs suppléants à la section des assurancessociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes ................................................................. 157
Arrêté du 11juin2018
portant nomination d"assesseurs suppléants à la section des assurancessociales du Conseil national de l'ordre des médecins ........................................................................
. 158Arrêté du 11juin2018
portant nomination d"assesseurs suppléants à la sectiondes assurancessociales du Conseil national de l'ordre des médecins ........................................................................
. 159Instruction interministérielle n
oDRH/SD3C/SGG/DSAF/2018/105 du 11juin2018
précisant lesmodalités d'application de l'arrêté du 8juin2018 relatif aux modalités d'organisation du télétravail
dans les directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports, et de la cohésion
sociale, dans les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et dans
les directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ..................................................... 55
12juin2018
Arrêté du 12 juin 2018
portant nomination d"assesseurs à la section des assurances sociales duConseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes ............................................................... 160
14juin2018
Instruction n
oDGOS/PF/2018/146du14juin2018
relative à l"accompagnement des établissements de santé pour la mise en oeuvre du programme SIMPHONIE(simpli cation du parcoursadministratif hospitalier parla numérisation des informations échangées) ...................................... 166
15juin2018
Instruction n
oDGOS/R1/2018/147 du 15juin2018
relative à la mise en uvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé nancés sous OQN .................................................. 17618juin2018
Décision du 18 juin 201 8
portant agrément de la société Docapost BPO pour une prestation d'hébergement de données de santé à caractère personnel via la solution Carte BlanchePartenaires ...............................................................................................
.................................................. 20019juin2018
Arrêté du 19 juin 2018
xant le montant des ressources d"assurance maladie dû au service d esanté des armées au titrede l'activité déclarée au mois demars2018 ............................................. 162
Instructionn
oDGOS/R4/2018/150du1 9juin 2018
relative à l"appel à projet national pour l'identication de dispositifs de prise en charge globale du psychotraumatisme ............................. 223
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/7 SOMCHR, Page 5
PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
22juin2018
Instruction n
oDGS/SP3/DSS/CNAM/2018/125 du 22juin2018
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