Guide des débits de boissons
Les restaurants non titulaires d'une licence de débit de boissons à consommer des droits sur les alcools n'est pas illicite (cas du punch et de la ...
— GUIDE ILLUSTRÉ ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS
Les ERP ne présentent pas tous les mêmes caractéristiques de taille de destination
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Guide des bonnes pratiques dhygiène et de salubrité alimentaires
dans certains cas de la durée de conservation
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n'est pas visé parmi les secteurs S1 bis et éligible à ce titre. éligibles sont susceptibles d'être enregistrées sous plusieurs codes et dans certains ...
Comment la conception des emballages et les allégations marketing
ces effets ne sont pas seulement influencés par la désirabilité sociale lorsque les restaurants et certains fabricants (pour la bière par exemple) ...
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL
potables et ne peuvent donc être utilisées qu'à certains usages sont pas susceptibles au contact de l'eau distribuée pour l'alimentation humaine
PGE PGO
D'autres centres d'examens sont susceptibles d'ouvrir Cependant
Réglement sanitaire départemental - ARS 92.pdf
l'insalubrité ne sont pas imputables aux personnes visées aux 2 premiers alinéas ne doivent pas être susceptibles du fait de leur conception ou de leur.
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des seniors et n'est pas réservée à quelques-uns : elle doit être une composante ainsi non seulement de valoriser le travail déjà réalisé par certains ...
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