Les certificats médicaux initiaux - de constatations de coups et PDF

Modèle de certificat médical initial

Ce certificat doit être remis à la victime uniquement. (ou son représentant légal s'il s'agit d'un mineur ou d'un majeur protégé.

Certificat médical initial concernant une personne victime de

31 déc. 2006 sur 183 sujets victimes d'accident de la voie publique ou d'incendie confirme ces résultats en retrouvant une incidence de 134 % de ...

DÉCLARATION DACCIDENT DE SERVICE – ACCIDENT DE TRAJET

N'oubliez pas de joindre un certificat médical initial accident du travail maladie (à cocher pour tout accident sur la voie publique impliquant un véhicule ...

CDG60

Le médecin doit prescrire les soins et éventuellement l'arrêt de travail et établir un certificat médical initial □ Circulation (locaux/voie publique).

DECLARATION DACCIDENT DE SERVICE OU DE TRAVAIL

certificat médical initial accident du travail maladie professionnelle. Si l'accident entraine un arrêt de travail vous devez transmettre à votre supérieur ...

DECLARATION DACCIDENT DE SERVICE – ACCIDENT DE TRAJET

un certificat médical indiquant la nature et le siège des ☐ Accident de circulation routière (à cocher pour tout accident sur la voie publique impliquant un.

CONSEIL MEDICAL - Formation Plénière

☐ Accident de circulation routière (à cocher pour tout accident sur la voie publique impliquant un véhicule roulant : automobile moto

330 - 6 juin 2016

6 juin 2016 □ accident de la voie publique (piéton). □ autre (à préciser) ... - certificat médical initial original (volet n°1) établi de préférence le ...

DECLARATION DACCIDENT DE SERVICE – ACCIDENT DE TRAJET

N'oubliez pas de joindre un certificat médical initial accident du travail maladie (à cocher pour tout accident sur la voie publique impliquant un véhicule ...

Certificat médical initial concernant une personne victime de

31 déc. 2006 sur 183 sujets victimes d'accident de la voie publique ou d'incendie confirme ces résultats en retrouvant une incidence de 134 % de nouveaux ...

GUIDE A LATTENTION DES PERSONNELS RELEVANT DE l

d'accident du travail doit être faite par votre employeur au plus tard dans doit établir un certificat (qui sera dénommé « certificat médical initial ...

Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers

congés maladie des agents de la fonction publique hospitalière. Ces voies de ... (déclaration d'accident de service certificat médical initial

Prise en charge dun Accident dExposition au risque Viral

susceptible d'être porteuse de virus transmissibles par voie sanguine ou sexuelle (VIH et adresser un certificat médical initial d'accident du travail ...

DÉCLARATION DACCIDENT DE SERVICE – ACCIDENT DE TRAJET

un certificat médical initial accident du travail maladie professionnelle volet (à cocher pour tout accident sur la voie publique impliquant un véhicule ...

CDG60

Centre de Gestion de l'Oise de la Fonction Publique Territoriale de l'agent le certificat médical initial et les éventuels certificats de prolongation ...

DECLARATION DACCIDENT DE SERVICE – ACCIDENT DE TRAJET

certificat médical initial d'accident de travail) à : Accident de circulation routière (à cocher pour tout accident sur la voie publique impliquant un.

Présentation PowerPoint

Attestation médicale. ? Avis initial d'arrêt de travail Si accident de la voie publique : Copie du PV de police ou attestation sur l'honneur de non ...

Declaration AT 2021

Un certificat médical initial original accident du travail (Cerfa n° 11138*04) pour tout accident sur la voie publique impliquant un véhicule roulant :.

DECLARATION DACCIDENT DE SERVICE – ACCIDENT DE TRAJET

un certificat médical initial accident du travail maladie professionnelle volet (à cocher pour tout accident sur la voie publique impliquant un véhicule ...

[PDF] Les certificats médicaux initiaux - de constatations de coups et