FORMULAIRE DE DECLARATION INDIVIDUELLE ACCIDENTS
Feb 14 2020 INDIVIDUELLE ACCIDENTS (accident corporel) ... Licencié victime de l'accident ... DÉCLARATION DE SINISTRE À ADRESSER DANS LES 5 JOURS.
DÉCLARATION DACCIDENT FFSE
INDIVIDUELLE ACCIDENT. La déclaration doit être remplie de façon très précise et adressée sous 5 jours ouvrés à compter de la date de votre accident.
DÉCLARATION DACCIDENT ASSURANCE-ACCIDENTS
DÉCLARATION D'ACCIDENT. ASSURANCE-ACCIDENTS INDIVIDUELLE. QUI EST ASSURÉ? Nom. Prénom. Rue/no. NPA/localité. Téléphone. E-mail. N° de police (facultatif).
déclaration daccident ASSURANCE INDIVIDUELLE
déclaration d'accident. ASSURANCE INDIVIDUELLE. Dossier n° : 13333333. Ethias SA rue des Croisiers 24 4000 LièGE www.ethias.be info@ethias.be.
FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE Allianz Himayati
FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE. Allianz Himayati Individuelle Accidents. À envoyer* par fax au 05 22 22 55 21 ou par e-mail à client@allianz.com.
NOTICE DASSURANCES
des garanties individuelle accident de l'accident
LICENCES ET PASS 2023 : NOTICE DINFORMATION
CIVILE et la garanties du contrat INDIVIDUELLE ACCIDENTS au profit d'une même MODALITES DE DECLARATION DES SINISTRES : dans les cinq jours ouvrés.
FFME
Avez-vous un autre contrat susceptible de garantir le présent accident ? (individuelle accident ou autre) oui non. Si oui précisez :.
DÉCLARATION DACCIDENT
DÉCLARATION D'ACCIDENT. INDIVIDUELLE ACCIDENT CORPOREL. Cette déclaration doit être faite par internet directement sur le site de la fédération ou transmise
Declaration accident_Vinternet_.indd
SI L'ÉTABLISSEMENT A OPTÉ POUR UNE FORMULE PARTIELLE L'ACCIDENTÉ A-T-IL ADHÉRÉ À L'INDIVIDUELLE ACCIDENT DE. LA MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE ASSURANCES ?
Déclaration de Sinistre Assurance Individuelle Accidents
socialesautres entreprises d’assurances autoritésect ) tous les renseignements au sujet des maladies accidents infirmités survenus et à les communiquer au médecin conseil de la compagnie Je marque accord sur le fait que AG Insurance traite les données susmentionnées moyennant respect de la loi sur
À renvoyer dans les 5 jours à :
Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade8/10, quai de la Marne
75019 Paris
Téléphone : 01 40 18 75 55 - Danica DODEV
Télécopie : 01 40 18 75 59Courriel : d.dodev@ffme.fr ou sinistres@ffme.frNuméro de contrat 55003726
33 (1) 40 25 15 24
Identité du blessé
NomPrénoms Adresse : N°_________ Rue/Bd/Av _______________________________________________________________________
______ Rés., Bât., Esc. , ________________________________________________________________________ ____________________ Code postal Commune ________________________________________________________________________ __ Date de naissance ________________________________________________________________________ __________________Tél. ___________________ Tél. portable ___________________ E-mail ______________________________________________
N° de licence FFME _________________________________Qualité du blessé : Dirigeant statutaire Sportif de haut niveauRégime de prévoyance
Le blessé est-il ?
assuré social travailleur indépendantSi non assuré social, indiqué la raison ________________________________________________________________________
___ N° immatriculation _______________________________________________________________________ ___________________ Régime complémentaire : le blessé a-t-il une mutuelle ? oui nonSi oui, précisez le nom et l'adresse _______________________________________________________________________
______ Avez-vous un autre contrat susceptible de garantir le présent accident ? (individuelle accident ou autre) oui nonSi oui, précisez :
-le nom de la compagnie _______________________________________________________________________ ____________ -l'adresse _______________________________________________________________________ _______________________ -le numéro de contrat _______________________________________________________________________ ______________Nature des garanties souscrites
base 11 € base + 14 € base ++ 21 € licence découverte IJ 1 IJ 2 IJ 3 Option VTT Option Trail Option Ski de piste Option Slackline/Highline Nom du club _______________________________________________________________________ ________________________ __________________Tél. ___________________ E-mail ________________________________________________________________________
_____Nom et adresse du correspondant _______________________________________________________________________
_______ Code postal Commune ___________________________________________________________________________ Autre assurance du club _______________________________________________________________________ _______________Renseignements concernant l'accident
Date et heure de l'accident à ______________ heuresLieu et département (nom du lieu-dit, de la falaise, etc.) _____________________________________________________________
Code postal Commune _________________________________ Dépt. Pays ________________________Contexte de l'activité pratiquée au moment de l'accident (cocher la ou les cases correspondantes)
L'accident s'est produit au cours :
d'une pratique loisir d'une compétition d'un entraînement d'un stage FFME - N° du stage __________________________________ ____Activité organisée par le club
oui nonActivité encadrée par le club
oui nonActivité individuelle (hors club)
oui non Aucun rapport avec l'exercice d'une activité (trajet, autre : précisez) : __________________________________________________Déclaration d'accident
2/2 COM06624 - V06/18 - Imp06/18 - Création graphique AllianzNiveau de pratique :
débutant expertNature de l'activité :
alpinisme ski de piste canyonisme expéditions lointaines escalade en falaise escalade sur SAE/en salle ski alpinisme raquette à neige escalade en bloc randonnée en montagne VTT slackline/highline trail autres Description circonstanciée de l'accident (veuillez être le plu s précis possible : déroulement, manoeuvre, matériel utilisé , analyse de la __________________________________ __________________________________ __________________________________ __________________________________ __________________________________ __________________________________ __________________________________ __________________________________Constat ou PV établi par :
Huissier Gendarmerie Autre Précisez : ____________________________________ N° du constat ou PV : _______________________________________________________________________ _________________Nom et adresse du ou des témoins : _______________________________________________________________________
_____ __________________________________ __________________________________Tél. : ___________________ E-mail : ________________________________________________________________________
___Zone, membre ou articulation concernée : _______________________________________________________________________
_Nature des blessures :
fracture entorse luxation contusion poly-traumatisme décès autre Précisez : ________________________________________________________________________ _________________________Durée de l'arrêt de travail ou éviction scolaire : ____________________________________________________________________
Implication de tiers dans l'accident :
Nom, adresse, assurance du responsable (tiers) ou co-responsable de l' accident : ________________________________________ __________________________________ __________________________________ Nom et adresse du tiers auquel vous avez causé des dommages (s'il y a lieu) : __________________________________________ __________________________________ __________________________________ Profession : ________________________________________________________________________ ________________________Nature de l'assurance du tiers : _______________________________________________________________________
_________Nature des dommages causés (corporels, matériels) : ______________________________________________________________
La protection de vos données personnelles
Les informations médicales recueillies directement ou indirectement, notamment feuilles de soins, demandes de prise en charge établies par les Les documents médicaux seront transmis au service médical d'All ianz et à son réassureur si besoin, dans le respect du secret mé dical, ainsi que tous autres documents qui seront nécessaires pour le traitement de ce doss ier, mais également aux différents organismes et partenaires en lien avec les entreprises du Groupe Allianz. protection complète de vos données. Vos informations personnelles nous aident à mieux vous connaître, e t ainsi à vous proposer des solutions et services qui vous correspond ent. Nous les conservons tout au long de la vie de votre contrat. Une fois ce dern ier fermé, elles sont conservées pendant le délai de prescripti on. Vous pouvez également prendre contact avec le responsable des donné es personnelles pour toute information ou contestation (loi "Informatique
informatiqueetliberte@allianz.fr, par courrier à l'adresse Allianz - Informatique et Libertés - Case courrier S1805 - 1 cours Michel et - CS 30051 - 92076 Paris La Défense Cedex. Vous pouvez également vous adresser à la CNIL. Pour plus de détails, reportez-vous aux documents contractuels, notam ment les dispositions générales ou notices d'information et les sites internet d'Allianz. Protéger les victimes et nous protéger nous-mêmes est au coe ur de la politique de maîtrise des risques d'Allianz et de la lutt e anti-fraude. Aussi, nous Fait à ___________________________________________ LeSignature du licencié
Document à joindre à la déclaration d'accident : • décomptes originaux de Sécurité sociale ou de votre Mutuellequotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] Répertoire ( / /22)
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